La justice administrative rejette à nouveau le projet d'éolienne à Ouessant
La cour administrative d'appel de Nantes a rejeté ce mardi la demande d'annulation du refus de la préfecture du Finistère de délivrer à la société Phares ...Actualités similaires
Articles similaires à La justice administrative rejette à nouveau le projet d'éolienne à Ouessant
"La guerre des étoiles" : en plein conflit en Ukraine, Vladimir Poutine critique le nouveau projet de Donald Trump
Ce 31 janvier 2025, une porte-parole de Vladimir Poutine a critiqué le plan de Donald Trump sur un bouclier antimissile comparable au dôme de fer israélien.Actualités similaires
Le nouveau patron du Bataclan à Diou présente son projet : artisan le jour, au club la nuit
Le nouveau repreneur du Bataclan nous explique pourquoi, avec lui, la discothèque de Diou, qui rouvre ce samedi 1er février, va durer.Actualités similaires
« Le malade est au coeur du nouveau projet » : la reconstruction de l'hôpital de Guingamp lancée
Plus que centenaire, le centre hospitalier de Guingamp s'apprête à faire l'objet d'une grande opération de reconstruction. Le projet sera arrêté fin mars.Actualités similaires
Vers une annulation du budget 2024 de la Ville de Marseille, un nouveau revers en justice
Nouveau revers devant la justice administrative en vue pour la Ville de Marseille : le rapporteur public du tribunal administratif de Marseille va demander ce ...Actualités similaires
Top 14 - "L'USAP est désormais capable de garder ses meilleurs joueurs" : la prolongation de Posolo Tuilagi marque un nouveau tournant dans le projet du club catalan
Ce mardi 28 janvier, l'USAP a annoncé la prolongation de Posolo Tuilagi jusqu'en 2028. Une signature importante pour le projet du club qui se porte sur le ...Actualités similaires
La justice valide le permis de construire du projet immobilier de la Venise Verte à Camon
Ce mardi, le tribunal administratif d'Amiens a rendu sa décision concernant le projet immobilier de la Venise Verte à Camon, près d'Amiens. La justice valide ...Actualités similaires
"Il manque surtout d'ambition" : le nouveau projet pour la caserne Banel de Castelsarrasin ne fait pas l'unanimité chez les élus d'opposition
SERIE. La réhabilitation de l'ancienne caserne militaire Banel, vendue au promoteur immobilier Kalilog, a soulevé un débat entre les élus du conseil ...Actualités similaires
Fresnes-sur-Apance : la justice administrative a encore été saisie
À Fresnes-sur-Apance, la vie municipale compose avec une atmosphère délétère. La justice est souvent saisie. Au point que le tribunal administratif a de ...Actualités similaires
Nouveau practice du golf de Massane : la justice annule la modification du plan local d'urbanisme qui l'avait autorisé
La modification du plan local d'urbanisme de la commune de Baillargues permettant les travaux sur le golf de Massane avait été validée par le conseil de ...Actualités similaires
Justice : plus de trente ans après les faits, l'hypothèse d'un nouveau procès pour Dany Leprince entre les mains de la Cour de cassation
La Cour de cassation doit dire, jeudi, si elle transmet la requête de Dany Leprince à la Cour de révision, seule habilitée à ordonner un nouveau procès.Actualités similaires
Nouveau projet de loi contre le narcotrafic: "La lutte contre le narcotrafic est un défi global et implique une réponse de la société toute entière" pour le procureur de la République de Nice
Damien Martinelli, procureur de la République de Nice commente, pour Nice-Matin, le nouveau projet de loi contre le narcotrafic.Actualités similaires
Statut de repenti, nouveaux pouvoirs des préfets, protections des acteurs de la lutte... on vous résume ce que contient le nouveau projet de loi contre le narcotrafic
Ce mercredi 22 janvier, le Sénat entame son examen de la proposition de loi sur le narcotrafic, visant à "sortir la France du piège du narcotrafic". La loi ...Actualités similaires
Statut de repenti, nouveaux pouvoirs des préfets, protections des acteurs de la lutte... on vous résume ce que contient le nouveau projet de loi contre le narcotrafic
Ce mercredi 22 janvier, le Sénat entame son examen de la proposition de loi sur le narcotrafic, visant à "sortir la France du piège du narcotrafic". La loi ...Actualités similaires
A69 entre Toulouse et Castres : la justice rejette une demande de suspension du chantier
Mi-janvier, les opposants à l'autoroute A69 entre Toulouse et Castres avaient demandé la suspension « urgente » du chantier, dénonçant les effets sur ...Actualités similaires
A69: la justice rejette la demande de suspension du chantier formulée par les opposants
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu sa décision suite à la demande de suspension des travaux en urgence du chantier de l'A69. Les travaux de ...Actualités similaires
A69: la justice administrative rejette une demande de suspension du chantier
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...Actualités similaires
Déviation de Marquixanes sur la RD66 dans les Pyrénées-Orientales : le projet de nouveau sur la sellette
À l'issue de la consultation du public, le commissaire enquêteur s'est déclaré défavorable à l'attribution d'une autorisation environnementale au projet ...Actualités similaires
Après avoir été acquitté, un berger Corse à nouveau devant la justice pour l'assassinat d'un élu local
Acquitté en première instance, alors que le parquet avait requis une peine de 25 ans de réclusion, un ex-berger de 34 ans est rejugé aux assises à partir ...Actualités similaires
Bruxelles donne son aval au nouveau projet budgétaire de la France
La Commission européenne a approuvé au niveau technique la nouvelle trajectoire budgétaire française, la jugeant conforme aux règles européennes.Actualités similaires
Volley-ball : "la formation et le partage, c'est dans mon ADN", l'ancien coach de Mende Constant Tchouassi à la recherche d'un nouveau projet
Après une expérience en Allemagne, Constant Tchouassi, le coach qui a failli mener Mende en Ligue A, cherche un nouveau projet. Avec toujours une volonté de ...Actualités similaires
Projet d'agrandissement, accueil de juments à l'année... Du nouveau au haras de Cercy-la-Tour
Le haras de Cercy-la-Tour va s'agrandir cette année de cinquante hectares. Divers aménagements permettront ainsi d'offrir plus d'espace aux chevaux et ...Actualités similaires
Rillette, le sanglier apprivoisé de 100 kg, bientôt sauvée ? La justice administrative donne raison à la propriétaire
Une marche de soutien a même eu lieu la semaine dernière pour soutenir la propriétaire de l'animal, qu'elle a recueilli bébé, afin qu'elle puisse la garder ...Actualités similaires
"Nous sommes très heureux": la justice administrative donne une nouvelle chance à Rillette, la laie menacée d'euthanasie
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...Actualités similaires
La justice administrative donne une nouvelle chance au sanglier Rillette
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...Actualités similaires
Sanglier Rillette : « Nous sommes très heureux », la justice administrative lui donne une nouvelle chance
Les tentatives d'Elodie Cappé pour régulariser la situation de Rillette, recueillie et adoptée sur sa propriété, en vue de garder légalement l'animal ont ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
