Coup d'arrêt pour le projet de poulailler géant à Langoëlan, dans le Morbihan. Le tribunal administratif de Rennes casse l'arrêté d'autorisation de la ...
Actualités similaires
Articles similaires à La justice administrative dit non au projet de poulailler géant à Langoëlan
Des opposants au projet de poulailler géant à Sarry se sont rassemblés devant la mairie, ce samedi 18 janvier 2025. Parmi eux, des élus de la France ...
Actualités similaires
Le pôle crimes sériels ou non élucidés de Nanterre a décidé de rouvrir le dossier de François Vérove. Il est suspecté d'avoir commis un autre meurtre ...
Actualités similaires
Une marche de soutien a même eu lieu la semaine dernière pour soutenir la propriétaire de l'animal, qu'elle a recueilli bébé, afin qu'elle puisse la garder ...
Actualités similaires
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...
Actualités similaires
La justice administrative a suspendu jeudi la décision du préfet de l'Aube interdisant à la propriétaire de Rillette de garder ce sanglier qu'elle avait ...
Actualités similaires
Les tentatives d'Elodie Cappé pour régulariser la situation de Rillette, recueillie et adoptée sur sa propriété, en vue de garder légalement l'animal ont ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne doit se prononcer dans les prochains jours sur la demande examinée lundi de la propriétaire de Rillette, un ...
Actualités similaires
Élodie Cappé, à la tête d'une écurie privée près de Chaource (Aube), a recueilli en avril 2023 ce marcassin femelle d'un mois, depuis devenu une adulte ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne doit se prononcer dans les prochains jours sur la demande examinée lundi de la propriétaire de Rillette, un ...
Actualités similaires
Le distributeur Carrefour est condamné à verser 8.000 euros à Addictions France, dont 5.000 "en réparation de son préjudice moral".
Actualités similaires
Le préfet de la Seine-Maritime a pris un arrêté de fermeture administrative pour la boîte de nuit le So située sur les quais de Rouen pour une durée d'un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la demande de la Confédération nationale du logement de Gironde et de l'Amicale des locations de Formanoir ...
Actualités similaires
La commission d'enquête a rendu un avis défavorable au projet de tram nord de l'agglomération de Strasbourg. Un dossier de 153 pages qui écorche ...
Actualités similaires
La Ligue des droits de l'Homme avait attaqué en référé devant le tribunal administratif de Montpellier, la mairie de Perpignan pour atteinte à la ...
Actualités similaires
Le contrat d'acquisition de navettes fluviales signé entre Bordeaux Métropole et le groupement mené par le constructeur naval vendéen Ocea a été résilié ...
Actualités similaires
Après la décision du tribunal administratif de Toulouse de rouvrir l'instruction sur la légalité des autorisations environnementales pour l'A69, les ...
Actualités similaires
L'ancien garde des Sceaux montera sur les planches à partir du 1er février, dans un spectacle où il racontera ses quatre années en tant que ministre
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Toulouse doit se prononcer dans les prochains jours sur la requête d'annulation du projet autoroutier entre Castres (Tarn) et ...
Actualités similaires
Deux ressortissants algériens étaient notamment jugés pour la transmission de faux documents d'identités italiens en provenance de Turquie.
Actualités similaires
Ce projet "présente un risque d'atteintes graves à l'environnement" au regard de la nature "extrêmement polluante" et de "l'importance" de sa dimension ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé mercredi que les concessions de la compagnie minière Montagne d'or, qui porte un gros projet ...
Actualités similaires
Le plus grand projet d'extraction d'or primaire jamais proposé en France ne devrait pas voir le jour. La cour administrative d'appel de Bordeaux a confirmé ...
Actualités similaires