Le tribunal administratif de Toulouse s'est opposé à cette mesure voulue par le conseil municipal de Plaisance-du-Touch. La faute aux députés et aux ...
Actualités similaires
Un Sud-Coréen a été reconnu coupable d'avoir pris du poids volontairement afin d'échapper au service militaire. D'une durée de 18 mois, il est obligatoire ...
Actualités similaires
En 2020, la France devenait l'un des premiers pays européens à faire entrer les suicides forcés dans son code pénal, mais quatre ans plus tard, la justice ...
Actualités similaires
Ils ont comparu devant le tribunal judiciaire de Grasse. Dans l'attente du jugement sur le fond, ils ont été remis en liberté sous contrôle judiciaire.
Actualités similaires
Alors que la vendange 2024 s'annonce la plus faible de l'histoire, que la colère agricole monte à nouveau, la Fédération des Caves Coopératives du ...
Actualités similaires
Issu du Grenelle de lutte contre les violences conjugales de 2019, ce nouveau délit punit de dix ans d'emprisonnement et de 150.000 euros d'amende le ...
Actualités similaires
La soeur de Marine Le Pen a été nommée déléguée départementale du Rassemblement national en Sarthe, indique la fédération sur ses réseaux sociaux.
Actualités similaires
Ce lundi 25 novembre 2024, la justice argentine va examiner la demande de non-lieu déposée par les avocats d'Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen ...
Actualités similaires
Après presque cinq mois de procédure, l'audience d'examen de non-lieu d'Oscar Jegou et Hugo Auradou, les deux rugbymen français inculpés de viol aggravés, ...
Actualités similaires
Au pôle judiciaire de Mendoza (ouest), les avocats de la plaignante, une Argentine de 39 ans mère de deux enfants, et ceux des joueurs débattront à huis ...
Actualités similaires
Après bientôt cinq mois, maints reports d'audiences et recours procéduraux, la justice argentine va finalement examiner lundi la demande d'abandon des ...
Actualités similaires
Après bientôt cinq mois, maints reports d'audiences et recours procéduraux, la justice argentine va finalement examiner lundi la demande d'abandon des ...
Actualités similaires
Après l'argument de la prescription, la cour d'appel de Paris doit se prononcer mardi quant à l'affaire Kohler qui résulte d'une mise en cause pour prise ...
Actualités similaires
Au terme d'un processus chaotique, le 29e sommet international sur le climat a débouché sur un accord promettant de verser 300 milliards de dollars par an au ...
Actualités similaires
Rokia Traoré purge une peine de deux ans de prison dans une affaire conjugale qui l'oppose à son ex-mari, dont leur fille est l'enjeu. Rokia sera extradée en ...
Actualités similaires
Renaix, plus grande commune à facilités de Belgique, installée à la frontière du Hainaut et de la Flandre orientale, devra obligatoirement transmettre ses ...
Actualités similaires
Le samedi 23 novembre 2024 restera un jour historique pour la gymnastique en France. Dominique Mérieux a été élue présidente de la Fédération française ...
Actualités similaires
Philippe Diallo, le président de la Fédération française de football (2,4 millions de licenciés), a lancé sa campagne pour sa réélection, à Orléans, ...
Actualités similaires
Philippe Diallo, le président de la Fédération française de football (2,4 millions de licenciés), a lancé sa campagne pour sa réélection, à Orléans, ...
Actualités similaires
Les éditions L'Harmattan célèbrent leurs 50 ans dans la discorde : Denis Pryen, 85 ans, cofondateur de la structure avec Robert Ageneau, accuse son neveu ...
Actualités similaires
Le maire de Saint-Raphaël et président d'ECAA répond aux révélations sur l'ouverture par la justice d'une enquête préliminaire sur le management de la ...
Actualités similaires
La justice restaurative sera bientôt mise en place dans l'Aude. Un auteur d'agression et une victime, aux côtés de deux conseillers pénitentiaires ont ...
Actualités similaires
Pilotes, écuries, organisateurs: tous semblent se dresser contre les dernières décisions de la Fédération Internationale de l'Automobile. Il faut admettre ...
Actualités similaires