La Cour suprême sénégalaise confirme la condamnation pour diffamation d'Ousmane Sonko
L'opposant sénégalais Ousmane Sonko avait été condamné à 6 mois de prison avec sursis lors d'un procès en appel pour diffamation en mai. Cette peine, ...Actualités similaires
Articles similaires à La Cour suprême sénégalaise confirme la condamnation pour diffamation d'Ousmane Sonko
Rencontre avec Donald Trump, recours devant la Cour suprême& TikTok, sur le point d'être cédé ou interdit, joue ses dernières cartes
Un ultime recours devant la Cour suprême, et une rencontre de la dernière chance avec Donald Trump : il ne reste plus qu'un mois et deux jours avant le 19 ...Actualités similaires
TikTok demande à la Cour suprême américaine de suspendre son interdiction à venir
TikTok a demandé à la Cour suprême des États-Unis de suspendre l'application d'une loi contraignant sa maison-mère chinoise ByteDance à le vendre d'ici un ...Actualités similaires
Loi pour interdire TikTok : l'application saisit la Cour suprême américaine et courtise Trump
Le réseau social TikTok a demandé lundi à la Cour suprême américaine de suspendre l'application d'une loi contraignant sa maison mère chinoise à le ...Actualités similaires
Mali: la Cour d'appel confirme la condamnation et la peine de prison d'Étienne Fakaba Sissoko
Au Mali, jugement et peine confirmés pour Étienne Fakaba Sissoko. Dans son délibéré, la Cour d'appel a maintenu lundi 16 décembre la condamnation à deux ...Actualités similaires
TikTok demande à la Cour suprême américaine de suspendre sa vente
La maison mère de TikTok, l'entreprise chinoise ByteDance, doit vendre le réseau social d'ici le 19 janvier 2025 sous peine d'interdiction aux États-Unis.Actualités similaires
États-Unis: débouté en appel, Tiktok veut saisir la Cour suprême pour empêcher sa vente forcée
C'est un pas de plus vers l'interdiction de TikTok aux États-Unis. La justice américaine a rejeté le dernier recours du réseau social. TikTok conteste une ...Actualités similaires
USA. La Cour suprême s'attaque aux bloqueurs de puberté
Le 4 décembre 2024, la Cour suprême des États-Unis a examiné la constitutionnalité de l'interdiction par le Tennessee des traitements médicaux dits « ...Actualités similaires
Etats-Unis : Après le rejet de son appel, TikTok va saisir la Cour suprême pour bloquer sa vente forcée
Une cour d'appel a validé, vendredi, une loi obligeant ByteDance à vendre TikTok, sous peine d'interdiction aux Etats-Unis. ByteDance refuse et prévoit un ...Actualités similaires
TikTok va saisir la Cour suprême pour éviter d'être banni dès janvier aux États-Unis
Une cour d'appel fédérale de Washington a rejeté le recours de TikTok contre une loi imposant à sa maison mère chinoise ByteDance de le vendre sous peine ...Actualités similaires
Débouté en appel, TikTok va saisir la Cour suprême américaine pour empêcher sa vente forcée
Une cour d'appel fédérale de Washington a rejeté vendredi le recours du réseau social TikTok contre une loi imposant à sa maison mère chinoise ByteDance ...Actualités similaires
Menacé d'interdiction aux Etats-Unis, TikTok saisit la Cour suprême
Alors qu'une loi l'oblige à vendre la branche américaine de son réseau social, ByteDance a annoncé, ce vendredi, son intention de saisir la Cour suprême ...Actualités similaires
États-Unis: la Cour suprême statue sur les thérapies médicamenteuses pour les adolescents transgenres
La Cour suprême a été, ce mercredi 4 décembre, le théâtre de l'un de ces affrontements entre une Amérique progressiste et l'autre beaucoup plus ...Actualités similaires
Etats-Unis : La Cour suprême doit se prononcer sur les traitements transgenres pour mineurs
Alors que Donald Trump s'apprête à reprendre ses fonctions en janvier prochain, les tensions montent autour de la question de l'accès aux traitements de ...Actualités similaires
La Cour suprême du Brésil se penche sur la régulation des réseaux sociaux
La Cour suprême du Brésil a commencé à discuter de la régulation des réseaux sociaux, un débat inédit à ce niveau en Amérique latine sur le rôle des ...Actualités similaires
Roumanie : la Cour Constitutionnelle confirme la victoire de Calin Georgescu au premier tour de la présidentielle
La Cour constitutionnelle roumaine a validé lundi soir après un nouveau décompte les résultats du premier tour de la...Actualités similaires
Royaume-Uni: qu'est-ce qu'une femme? Polémique autour de la Cour suprême britannique
Qu'est-ce qu'une femme ? La question, qui semble banale, préoccupe la Cour suprême britannique. Saisie par un groupe féministe écossais voulant protéger ...Actualités similaires
La Cour suprême s'attaque à la régulation des réseaux sociaux
Les juges brésiliens doivent notamment décider si les plateformes peuvent être sanctionnées pour les publications illégales de leurs usagers.Actualités similaires
Drogue : la Cour des comptes confirme une hausse des mis en cause en Haute-Marne
Le rapport rendu public ce mercredi 27 novembre par les « Sages » s'appuie sur des chiffres du ministère de l'Intérieur déjà divulgués en janvier 2024. ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris confirme les poursuites contre Alexis Kohler pour "prise illégale d'intérêts"
La cour d'appel de Paris a écarté mardi la prescription soulevée par le secrétaire général de l'Elysée, Alexis Kohler, et confirmé les poursuites le ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris confirme les poursuites contre Alexis Kohler
La justice a écarté la prescription soulevée par le secrétaire général de l'Élysée, soupçonné de prise illégale d'intérêts dans l'enquête sur ses ...Actualités similaires
La cour d'appel de Paris confirme les poursuites contre Alexis Kohler
Cette décision, confirmée de source judiciaire, pourrait faire l'objet d'un pourvoi de M. Kohler et des deux autres mis en causeLe bras droit d'Emmanuel ...Actualités similaires
La Cour Suprême des États-Unis s'apprête à examiner le financement du programme d'accès à Internet pour les foyers à faible revenu !
La Cour Suprême américaine a accepté d'examiner une affaire importante concernant le financement du Fonds de Service Universel (USF), un programme de ...Actualités similaires
Baltasar : la Cour suprême de la Guinée-Équatoriale a tranché ; l'homme d'affaires déclaré innocent grâce à...
Placé en détention suite au scandale des s3-x-t@pes qui a éclaté en Guinée-Équatoriale, Baltasar a finalement été innocenté par la Cour Suprême. C'est ...Actualités similaires
Noël Le Graët retire sa plainte pour diffamation contre l'ex-ministre des Sports Amélie Oudéa-Castera : elle ne sera plus jugée par la Cour de justice de la République
L'ancienne ministre a annoncé elle-même sur X ce retrait de plainte.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
