Le 1er août, les juges européens ont publié un arrêt qui a fait beaucoup parler en Italie. La cour de justice de l'UE a donné raison aux ONG qui ...
Actualités similaires
Articles similaires à La Cour de justice de l'UE donne raison aux ONG qui sauvent les migrants en Méditerranée
"François Gabart a remporté son bras de fer. Le navigateur et le groupe Kresk, propriétaire du bateau SVR-Lazartigue, ont obtenu gain de cause devant la ...
Actualités similaires
Le navigateur François Gabart et le groupe Kresk, propriétaire du bateau SVR-Lazartigue, ont obtenu gain de cause devant la justice dans le conflit les ...
Actualités similaires
Tandis que d'importants volumes de céréales sont actuellement bloqués dans les ports ukrainiens en raison de la guerre, l'agence Frontex a alerté l'UE sur ...
Actualités similaires
Si le sculpteur français Daniel Druet a réalisé les sculptures en cire saisissantes de réalisme qu'il lui avait commandées, c'est l'artiste conceptuel ...
Actualités similaires
Si le sculpteur français Daniel Druet a réalisé les sculptures en cire saisissantes de réalisme qu'il lui avait commandées, c'est l'artiste conceptuel ...
Actualités similaires
Le conseil de prud'hommes d'Avranches a tranché en faveur de 196 ex-salariés de l'abattoir AIM de Sainte-Cécile ce lundi, qui contestaient leur licenciement ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a rejeté, ce vendredi matin, la procédure en appel de Scopelec, un important sous-traitant d'Orange pour le déploiement de la fibre. ...
Actualités similaires
La Cour d'appel d'Agen vient de casser le jugement du tribunal de Cahors et a relaxé l'ancien président du Grand Figeac, Martin Malvy de toutes les ...
Actualités similaires
Le leader mondial norvégien du saumon d'élevage, anciennement Marine Harvest, va devoir verser 2,8 millions d'euros à ses anciens salariés
Actualités similaires
Depuis 2015, plusieurs États signataires de Schengen organisent des contrôles à leurs frontières nationales. Au nom de la liberté de circulation, la plus ...
Actualités similaires
Y a-t-il eu des collusions entre des trafiquants d'êtres humains et certaines ONG ayant affrété des navires en Méditerranée pour « repêcher » des ...
Actualités similaires
Comme en première instance, la cour d'appel de Colmar a donné vendredi raison à Yannick Agnel dans le litige commercial qui l'opposait au Mulhouse olympic ...
Actualités similaires
Saisi en référé par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Toulouse, le juge administratif enjoint les occupants de l'ancien EHPAD des Tourelles de ...
Actualités similaires
La Haute Cour de justice de Londres autorise Airbus à vendre à d'autres clients des A321neo commandés par Qatar Airways. La compagnie qatarie avait dénoncé ...
Actualités similaires
"La juge des référés du tribunal de Bayonne a donné raison, ce mardi, aux Galactiques, à la tête de lu0027association Biarritz Olympique Amateur. Le ...
Actualités similaires
Qui à la tête du Biarritz Olympique rugby amateur ? D'un côté, Serge Blanco et le président du rugby professionnel, Jean-Baptiste Aldigé, veulent prendre ...
Actualités similaires
Scopelec, qui a été placé en procédure de sauvegarde, souhaitait voir perdurer ses contrats de sous-traitance concernant le déploiement de la fibre avec ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a condamné le Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère dans deux affaires qui l'opposaient à Cyrille ...
Actualités similaires
Un conflit opposait le SDIS du Tarn et une société de téléassistance sur plusieurs factures. Cette dernière a obtenu gain de cause.
Actualités similaires
Matteo Salvini, leader et sénateur de la Ligue, un des partis de la coalition gouvernementale dirigée par Mario Draghi, est convoqué ce vendredi à Palerme, ...
Actualités similaires