La cour d'assises de l'Ariège ouvre sa première session de l'année 2023
La cour d'assises de l'Ariège ouvre sa première session mardi 9 mai 2023. Trois dossiers de sang et une affaire de viol seront jugés jusqu'au 26 mai.Actualités similaires
Articles similaires à La cour d'assises de l'Ariège ouvre sa première session de l'année 2023
Session d'appropriation du PNEV : Les membres de la Cour constitutionnel imprégnés
Le ministre de la Refondation de l'Etat, chargé des relations avec les institutions, Ibrahim Ikassa Maïga a rencontré le jeudi 1er août 2024 les membres ...Actualités similaires
Saint-Juéry. Trois électeurs tirés au sort pour la cour d'assises
La municipalité de Cunac a procédé lors du conseil municipal de juillet au tirage des jurés d'assises pour l'année 2025 à partir de la liste électorale ...Actualités similaires
Réceptions, déplacements... le budget de l'Élysée a fortement dérapé en 2023, alerte la Cour des comptes
Après deux années de creux liés au Covid et à la campagne présidentielle, les frais de l'Elysée sont repartis en forte hausse, à 21 millions d'euros en ...Actualités similaires
Session d'appropriation du PNEV : Le ministre Ibrahim Ikassa Maïga à la Cour Suprême de Bamako
Dans le cadre de la vulgarisation du Programme National d'Education aux Valeurs (PNEV), le ministre de la Réfondation de l'Etat, Chargé des Relations ...Actualités similaires
Les collectivités territoriales ont perdu 3,9 milliards d'euros en 2023, selon la Cour des comptes
Les départements ont par exemple vu leur épargne fondre de 4,7 milliards d'euros, relève un rapport de la Cour des comptes publié ce lundiActualités similaires
#Mali : Crimes économiques et financiers de la Cour d'assises : Le financier écopé de 10 ans de prison ferme
Plus de 1,2 milliard de Fcfa. C'est ce montant qui est reproché à un auteur de crime financier. Il s'agit de Sory Ibrahima Diarra, agent comptable d'alors de ...Actualités similaires
Mali / question de droit : la cour d'assises, le code de procédure pénale explique.
Le code de procédure pénale a examiné la cour d'assises de sa définition, de ses distinctions, de ses appellations, de son fonctionnement de son ...Actualités similaires
Assassinat à la fête foraine du Mans : douze personnes fin novembre jugées devant la Cour d'assises des mineurs
Dès le 25 novembre prochain, douze individus seront jugés devant la Cour d'assise des mineurs de la Sarthe pour l'assassinat Laïk Nanor. Ce jeune de 16 ans ...Actualités similaires
"Une très mauvaise année" 2023 : la Cour des comptes tire la sonnette d'alarme
Après "une très mauvaise année" 2023, les finances publiques françaises sont dans "une situation inquiétante" et la trajectoire fixée par le gouvernement ...Actualités similaires
Être une femme sous le régime taliban ouvre droit au statut de réfugiée, annonce la Cour nationale du droit d'asile
La Cour nationale du droit d'asile (CNDA) a rendu ce 11 juin 2024, un arrêt stipulant que « l'ensemble des femmes afghanes » ont vocation à obtenir le ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : Fily Sissoko Bouaré et co-accusés condamnés à la patience
La première session de la cour d'assises spéciale sur les dossiers de corruption et de délinquances financières s'est ouverte le lundi 1er juillet 2024 à ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : Une gestionnaire de la BMS-SA condamnée à 5 ans de prison ferme
Accusée de faux et usage de faux, abus de confiance et complicité , Bintou Maïga la toute première femme parmi la quinzaine attendue à la barre de la Cour ...Actualités similaires
Féminicide de Mérignac : Mounir Boutaa sera bien jugé pour « assassinat » devant la cour d'assises
Le mari de Chahinez Daoud conteste la préméditation et avait fait appel de sa mise en accusation pour « assassinat » devant la cour d'assises de la ...Actualités similaires
Homicide à coups de tournevis à Castelnaudary : malgré la mise en avant de zones d'ombre, l'accusé condamné par la cour d'assises
Ce mercredi 3 juillet 2024 signait la dernière journée du procès de l'affaire de l'homicide à coups de tournevis s'étant déroulé à Castelnaudary, dans ...Actualités similaires
Ouverture de la cour d'assises spéciale sur les crimes économiques : 51 affaires concernant 181 accusés dont Bakary Togola seront jugées
La session spéciale de la Cour d'Assises exclusivement consacrée aux infractions à caractère économique et financier a démarré, lundi 1er juillet 2024, ...Actualités similaires
Cour d'Assises spéciale : D'anciens ministres et hauts cadres à la barre
Lundi s'est ouverte devant la Cour d'appel de Bamako les assises sur les crimes économiques et financiers . Pour ce premier lot, 51 affaires sont à l'ordre ...Actualités similaires
Cour d'assises spéciale : 181 affaires à la barre dans les deux prochains mois
La Cour d'assises spéciale de crimes économiques et financiers a ouvert ses portes le lundi 1 er juillet 2024. C'est le top départ à Bamako pour une ...Actualités similaires
Première Session spéciale de la Cour d'assises de Bamako : L'Avocat général plaide pour une justice sans état d'âme, qui ne recule pas
Escroquerie, atteintes aux biens publics, faux, abus de confiance, blanchiment d'argent, la première session spéciale de la Cour d'assises de Bamako a ouvert ...Actualités similaires
Cour criminelle de l'Ariège : la sexagénaire et son violeur présumé au "détecteur de mensonges"
Qui ment ? Qui dit la vérité ? Qui faut-il croire ? À la reprise de l'audience, ce lundi 1er juin, la cour criminelle de justice de l'Ariège s'est ...Actualités similaires
Cour d'assises spéciale : 181 présumés accusés de crimes économiques et financiers à la barre dans les deux prochains mois
La Cour d'assises spéciale de crimes économiques et financiers s'ouvre, ce lundi 1 er juillet, à Bamako pour une durée de deux mois. A la barre, ...Actualités similaires
Crimes économiques et financiers présumés au Mali: des anciens ministres devant la Cour d'assises
Au Mali, la Cour d'assises de Bamako entame ce 1er juillet 2024 une session spéciale censée durer deux mois consacrée à plusieurs grands dossiers de de ...Actualités similaires
Devant la cour criminelle de l'Ariège : l'ambulancier et père de famille modèle accusé du viol d'une sexagénaire
Après une enfance chaotique et deux séjours en détention, cet ambulancier de 40 ans pourrait avoir été rattrapé par des pulsions qu'il ne contrôle pas. ...Actualités similaires
Gendarme tuée par un chauffard dans le Lot-et-Garonne : la défense fait appel du renvoi devant la cour d'assises
Le juge d'instruction a suivi le réquisitoire du parquet, abandonnant la qualification de meurtre pour des violences volontaires ayant entraîné la mort sans ...Actualités similaires
Un adolescent violeur condamné à 5 ans de prison par la cour d'assises des mineurs à Nice
La cour d'assises des mineurs des Alpes-Maritimes, présidée par Emmanuelle De Rosa, vient de condamner un homme, âgé à l'époque des faits, de 17 ans et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
