La commune exonère ses commerçants de la taxe d'occupation du domaine public
Afin de soutenir ses commerçants frappés par la crise, Jean-Louis Andrès, maire de Charnay-Lès-Mâcon, indique avoir pris la décision de les exonérer ...Actualités similaires
Articles similaires à La commune exonère ses commerçants de la taxe d'occupation du domaine public
Jurançon : accord de partenariat entre la commune et le Trésor Public, ce que ça va changer
Une convention de partenariat a été signée entre Jerome Iturria, de la Trésorerie de Lescar Rives du Gave, le directeur départemental des Finances ...Actualités similaires
Lauwin-Planque, la seule commune du Nord - Pas-de-Calais où la taxe foncière a diminué
Les hausses sont si globales et spectaculaires qu'une seule commune, sur les 1547 que comptent le Nord et le Pas-de-Calais, a réussi à faire le chemin inverse ...Actualités similaires
CARTE INTERACTIVE - Pyrénées-Orientales : la taxe foncière en hausse de 30 % en 10 ans, et dans votre commune ?
Grâce aux données publiées par l'UNPI, L'Indépendant vous propose de découvrir les chiffres de la taxe foncière dans les Pyrénées-Orientales entre 2009 ...Actualités similaires
La commune va réduire ses horaires d'éclairage public
Après consultation de sa population, la municipalité a décidé de réduire les horaires d'éclairage public. Jusqu'ici, l'éclairage des rues du village ...Actualités similaires
Le taux de la taxe d'aménagement passe à 5 % sur l'ensemble de la commune
Les élus du conseil municipal se sont réunis, lundi 28 septembre, à la salle des fêtes autour du maire Bruno Seneclauze.Actualités similaires
Grignan : la commune veut repenser tout son éclairage public
C'est un projet qui figurait dans le programme du maire Bruno Durieux. Et qui a officiellement été lancé en conseil municipal vendredi 25 septembre. ...Actualités similaires
Suppression de la taxe d'habitation : tour de France des économies par commune
Ile-de-France, Bouches-du-Rhône... Où vivent ceux qui réalisent la plus grosse économie grâce à la suppression de la taxe d'habitation pour 80% des foyers ...Actualités similaires
Local de la police dans le quartier Mistral de Grenoble : « Personne n'a le droit de s'approprier le domaine public »
Depuis plus de deux semaines, la police nationale sinstalle ponctuellement dans un appartement du quartier Mistral. Au 74 avenue Rhin et Danube, au ...Actualités similaires
24 Heures motos sans public : « la cata » pour les commerçants
Autour de parkings Bleu et Rouge, d'habitude noirs de monde et maculés de tentes multicolores, les commerçants font grise mine, à l'orée du circuit Bugatti ...Actualités similaires
Domaine de Beaurepaire à Martinvast : les explications du maire sur le projet d'achat par la commune
Entretien avec Jacky Marie, maire, à propos du projet d'acheter le domaine de Beaurepaire. Pourquoi la commune envisage-t-elle l'acquisition du château ? Il ...Actualités similaires
La commune tape dans l'oeil des commerçants
Parmi les communes en plein développement figure celle de Bousse. Sa situation géographique, non loin de l'autoroute, n'y est pas étrangère et son cadre ...Actualités similaires
Idron: la commune veut soutenir les entrepreneurs et les commerçants
Lors de la réunion du conseil municipal, les élus ont confirmé l'exonération de la taxe locale sur les enseignes et les publicités extérieures pour 2020. ...Actualités similaires
Un nouveau couple de commerçants s'installe sur la commune
Charlène et Guillaume habitent rue Serpantine, au bourg de Trambly, depuis la fin de l'année 2019. Lors des vSux du maire, ils avaient fait part de ...
Loire-Atlantique. Le Conseil d'État confirme la délimitation du domaine public fluvial
Depuis 2007, le Département assume la propriété et la gestion de l'ensemble du domaine public fluvial de Loire-Atlantique, un bel ensemble qui couvre 120 km ...Actualités similaires
Saint-Georges-les-Bains : la commune va couper l'éclairage public entre minuit et 6 heures
Le conseil municipal a tenu séance le jeudi 2 juillet.Actualités similaires
Fête de la musique à Arras : la ville interdit les manifestations musicales et artistiques sur le domaine public
Faute (jusqu'alors) de directives précises de la part de la préfecture du Pas-de-Calais, la ville d'Arras a pris un arrêté municipal destiné à encadrer ...Domaine public, droit d'auteur : la bibliothèque Gutenberg sanctionnée en Italie
L'affaire prend tout de même une étrange tournure : le Projet Gutenberg, plateforme hébergée sur le territoire américain, propose depuis des années des ...Actualités similaires
Aisne : une maire et ses adjoints reversent leurs indemnités aux commerçants de la commune
La maire de Jaulgonne (Aisne) et trois de ses anciens adjoints ont reversé un mois d'indemnités aux commerçants du village.Actualités similaires
Appel à concurrence - occupation du domaine public : vente ambulante en bordure de RD 458/158 (la Garde Adhémar)
L'autorisation d'occupation du domaine public se formalisera par une permission de voirie ou un permis de stationnement délivrée à titre personnel. Date ...
Coutances - Déconfinement à Coutances. « Profiter de la mise à disposition du domaine public »
Droits de terrasse supprimés et extension sur le domaine public : le président de l'Union des commerçants coutançais signale le bon coup de pouce donné par ...Actualités similaires
Déconfinement à Coutances. « Profiter de la mise à disposition du domaine public »
Interview de Vincent Leperchois, président de l'Union des commerçants et artisans de Coutances (Ucac).Quel est le premier bilan d'activité pour les ...Actualités similaires
Déconfinement : la mairie de Lille exonère de taxe sur les terrasses pour toute l'année
Les restaurants, cafés et bars de Lille ne paieront pas de taxe sur les terrasses pendant toute l'année, a annoncé vendredi la mairie, pour les "accompagner" ...Actualités similaires
Confinement : une commune de l'Eure exonère les loyers de ses commerçants
Pour aider la reprise et après plusieurs semaines difficiles pendant le confinement, la municipalité d'Alizay va soutenir certains commerces.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
