La clause d'intuitu personae dans le contrat de franchise, mode d'emploi
Courante dans les contrats de franchise, la clause d'intuitu personae empêche la cession ou la transmission du contrat à un tiers. Si elle est souvent ...Actualités similaires
Articles similaires à La clause d'intuitu personae dans le contrat de franchise, mode d'emploi
Le 18 juin 2023 ou le mode d'emploi populiste de la marche à reculons
Avec l'annonce de référendum le 18 juin 2023 d'un projet constitutionnel injustifié, inopportun et même interdit par la Constitution en raison de l'état de ...Actualités similaires
Le mode d'emploi de la course au titre en Liqui Moly Starligue
À deux journées de la fin du Championnat, le PSG, Nantes et Montpellier ne sont séparés que de deux points au sommet du classement. On fait le point sur les ...Actualités similaires
La République de proximité mode d'emploi
Territoires en mouvement, le club du maire UDI de Neuilly, Jean-Christophe Fromantin plaide pour une vraie différenciation territoriale. La ministre des ...Actualités similaires
AMAP : Mode d'emploi avec Gisèle et Chantal d' AMAPLACE SUR LA TERRE à Domancy
AMAPLACE SUR LA TERRE est une association qui a pour but de soutenir l'agriculture paysanne ainsi que l'engagement vers une consommation active et éthiqueActualités similaires
Clause non levée, fin de contrat en 2024 : Mbappé prêt à mettre la pression sur Paris ?
"Alors quu0027il lui reste deux mois pour lever lu0027option du0027une année supplémentaire dans le contrat qui le lie au PSG, Kylian Mbappé ne devrait pas ...Actualités similaires
Les états généraux des mobilités sont lancés : Le mode d'emploi de la participation jusqu'au 23 juillet
La Région Réunion et ses partenaires ont lancé le 9 mai les États Généraux des Mobilités. Cette vaste consultation citoyenne se déroule jusqu'au 23 ...Actualités similaires
La révolution du reporting extra-financier, mode d'emploi
Dès l'année prochaine, la directive européenne CSRD (corporate sustainability reporting directive), dont l'ambition est d'améliorer l'accès à des données ...Actualités similaires
Cyclisme. Boucles de l'Aulne : quel mode d'emploi chez Arkéa-Samsic pour la victoire ?
Pas récompensée sur le Tour du Finistère avec un Mathis Le Berre repris à 800 m, la formation Arkéa-Samsic espère s'illustrer, ce dimanche, sur un ...Actualités similaires
Mode d'emploi pour passer de la fast-fashion à un style plus éthique et responsable
Spoiler : c'est plus compliqué que d'apprendre par coeur une liste de marques de fast-fashion à bannir et une autre de marques éthiques à chérir, puisque ...Actualités similaires
La Cité du Film du Mans : mode d'emploi
Créée en 2020 au Mans par sept professionnels manceaux de l'audiovisuel, la Cité du Film rassemble aujourd'hui une petite centaine d'acteurs dont une ...Actualités similaires
Météo des forêts: voici le mode d'emploi de la nouvelle arme de prévention contre les incendies
Annoncée officiellement ce mardi 25 avril, la "météo des forêts", nouvelle arme dans la lutte contre les incendies, sera lancée le 1er juin. Mais ...Actualités similaires
Se former à la compliance, mode d'emploi
En matière de compliance, la formation des élus et des agents est un outil d'une réelle efficacité, au même titre qu'une cartographie des risques ou qu'un ...Actualités similaires
Eurovision 2023 : dates, mode d'emploi... Tout ce que vous devez savoir sur la 67e édition
La 67e édition du concours Eurovision de la chanson 2023 se déroulera du 9 au 13 mai à Liverpool en Angleterre. Date de diffusion des demi-finales et de la ...Actualités similaires
Divisée et en difficulté, la Nupes cherche le mode d'emploi pour retrouver l'union
L'ensemble des députés de la Nupes participent mardi soir à un séminaire de travail visant à faire le point sur la séquence des retraites, mais aussi à ...Actualités similaires
Charte territoriale de la donnée, mode d'emploi
Un guide dédié aux chartes territoriales est dévoilé jeudi 23 mars, dans le cadre du Forum des Interconnectés qui se déroule à Toulouse. Un commun mis à ...Actualités similaires
Renforcer la mixité sociale à l'école, mode d'emploi
Plusieurs recherches récentes ouvrent de nombreuses pistes d'action concrètes pour déjouer les mécanismes de la ségrégation scolaire.Actualités similaires
Article 49.3 de la Constitution : mode d'emploi
La première ministre Elisabeth Borne a décidé d'utiliser l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter la réforme des retraites sans vote des...Actualités similaires
Réforme des retraites : le mode d'emploi de la Commission mixte paritaire du Parlement (CMP)
La CMP, vous connaissez ? Non, ce n'est pas la nouvelle émission de France 5. Ce n'est pas non plus l'acronyme d'une compagnie d'assurance quelconque. Il ...Actualités similaires
Soutenir les grévistes contre la réforme des retraites : les caisses de solidarité, mode d'emploi
Pour que les grèves contre la réforme des retraites puissent durer, les syndicats ont mis en place ou relancé des caisses de solidarité. Des centaines de ...Actualités similaires
Mode d'emploi de la prise en compte de la santé mentale dans la sanction d'un agent
Dans une décision du 17 février 2023, le Conseil d'Etat a souligné que la santé mentale d'un agent devait être prise en compte dans le prononcé d'une ...Actualités similaires
Insertion : après "Cuisine mode d'emploi(s)", la belle histoire entrepreneuriale de Maïmouna Kanté
Insertion : après "Cuisine mode d'emploi(s)", la belle histoire entrepreneuriale de Maïmouna Kanté Allyson Jouin-Claude jeu 16/02/2023 - 10:16Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
