Une salariée recevant une sanction peut-elle solliciter de connaître les conclusions d'un rapport d'enquête ayant conduit à la notification de cette ...
Actualités similaires
Articles similaires à La chronique juridique de. Droit de la défense et accès à la preuve
Désormais ex-mari de Gisèle, Dominique Pelicot, accusé de l'avoir droguée pour la violer et la livrer à des dizaines d'inconnus recrutés via Internet ...
Actualités similaires
La commission Défense de l'Assemblée nationale s'inquiète des conséquences qu'aura la censure du gouvernement Barnier pour les programmes militaires. Des ...
Actualités similaires
Tout juste nommée préfète de l'Isère, Catherine Séguin a inscrit son fils à la Cité scolaire internationale de Grenoble. Sans passer les tests ...
Actualités similaires
Exclus dimanche lors du nul du MHSC contre Lille (2-2), le coach Jean-Louis Gasset et son joueur Tanguy Coulibaly vont connaître leur sanction ce mercredi ...
Actualités similaires
Au tribunal judiciaire d'Avignon, les plaidoiries des avocats des 50 coaccusés de Dominique Pelicot s'enchaînent devant la cour criminelle du Vaucluse, et se ...
Actualités similaires
Tout juste nommée préfète de l'Isère, Catherine Séguin a inscrit son fils à la Cité scolaire internationale de Grenoble. Sans passer les tests ...
Actualités similaires
Les accès au port de La Pallice ont été temporairement fermés à la circulation ce mardi à la mi-journée après le signalement d'une suspicion de fuite de ...
Actualités similaires
Un personnel du collège Joliot-Curie de Stains a été gravement blessée par la chute d'une fenêtre ce lundi. Ses collègues ont exercé leur droit de ...
Actualités similaires
Benoît You, créateur de la marque de café équitable Petit Kogi, partage son aventure extraordinaire entre l'Ardèche et les montagnes colombiennes.
Actualités similaires
Pour un professeur de sport, fréquenter dans sa vie personnelle une autre salle de sport que celle de son employeur n'est pas déloyal. Par Christophe Vigneau, ...
Actualités similaires
Les présidents des partis qui négocient la formation du prochain gouvernement fédéral ont repris leurs travaux mardi matin à 10h00, après une journée de ...
Actualités similaires
Mardi 3 décembre, à Châtellerault, cent retraités se sont rassemblés devant la sous-préfecture pour demander la revalorisation de leurs pensions. Cette ...
Actualités similaires
- `Le président tchadien a donné des explications sur la rupture de l'accord de défense avec la France, conclu depuis plusieurs décennies et rompu dans la ...
Actualités similaires
Les partis de centre droit Fianna Fail et Fine Gael ont terminé à un siège de la majorité à l'issue des législatives tard lundi 2 décembre, en Irlande, ...
Actualités similaires
Le projet de loi de finances 2025 prévoit en effet d'augmenter les crédits de la mission Défense à 50,5 milliards d'euros, soit 3,3 milliards de plus que ...
Actualités similaires
Depuis jeudi dernier, beaucoup se demandent pourquoi cette décision soudaine et brutale a été prise par Ndjamena juste après la visite du ministre des ...
Actualités similaires
Les Verts sont les grands perdants des élections législatives en Irlande, dominées par les partis de centre droit Fianna Fail et Fine Gael.
Actualités similaires
Le comité permanent de la Convention de Berne se réunit à partir de ce mardi à Strasbourg pour discuter du statut de protection du loup. Le projet c'est de ...
Actualités similaires
Rabat a accueilli, lundi 2 décembre, la 22ème réunion de la Commission militaire mixte maroco-française, co-présidée par linspecteur général des Forces ...
Actualités similaires