Nouveau rebondissement dans le conflit qui oppose l'usine de transformation des restes de volailles, PFC à la Fédération Environnement en Mayenne. Le ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'usine PFC de Vaiges de nouveau dans le collimateur du tribunal administratif de Nantes
Avec l'arrivée de pas moins de sept nouveaux magistrats, le tribunal administratif de Poitiers est à nouvau au complet. La présidente, Sylvie Pellissier, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse confirme ce jeudi 4 août que des mesures d'urgence doivent être prises pour améliorer les conditions de détention à ...
Actualités similaires
L'usine PFC à Vaiges a été mise en demeure par la préfecture de la Mayenne : elle a plus de quatre mois pour réduire les nuisances olfactives liées à son ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble se penchait ce mercredi sur un "déféré laïcité" du préfet de l'Isère demandant la suspension du nouveau règlement ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Grenoble se penchait ce mercredi sur un "déféré laïcité" du préfet de l'Isère demandant la suspension du nouveau règlement ...
Actualités similaires
Une première date avait d'abord été fixée au 17 mai. Le tribunal administratif de Pau devait se pencher sur la requête en référé suspension sur la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nantes suspend l'arrêté qui rendait obligatoire le port du masque en extérieur en Loire-Atlantique depuis le 31 décembre, a ...
Le tribunal administratif de Nantes (Loire-Atlantique) a suspendu l'arrêté préfectoral sur le port du masque obligatoire en extérieur, dans toutes les ...
« Nous voulons collecter les attestations des habitants sur les importants désagréments olfactifs générés par PFC », résume Bertrand Bouflet, membre de ...
Actualités similaires
Les élections du maire, du troisième adjoint et de deux conseillers municipaux, élus en juillet dernier, ont été annulées deux mois plus tard, par ...
Actualités similaires
Et de trois ! Le groupe d'opposition d'Arzon vient de déposer un nouveau recours devant le tribunal administratif dans le cadre du projet de maison médicale. ...
Actualités similaires
Trois voisins d'un terrain où pourrait être développé un parc pour mobil-homes ont contesté la validité du permis d'aménager, devant le tribunal ...
Actualités similaires
Une cinquantaine de personnes était mobilisée ce samedi à Vaiges (Mayenne). Des opposants à la mise en service de l'usine PFC. Elle doit servir à ...
Actualités similaires
Les Mézois vont devoir retourner aux urnes. L'élection du maire sortant Henry Fricou vient d'être annulée par le tribunal administratif de Montpellier. Un ...
Actualités similaires
Le maire d'Issoudun, André Laignel a annoncé ce vendredi qu'il allait proposer des visites privées du musée de l'Hospice Saint-Roch. Le préfet de l'Indre a ...
Actualités similaires
Les demandes de visas restent lettre morte. C'est le constat de plusieurs organisations et associations solidaires (1), qui participent ce mardi 8 décembre à ...
Après deux ans de bataille juridique, le projet contesté des "Hauts de Lattes" est en mauvaise posture. Devant le tribunal administratif, le rapporteur public ...
Actualités similaires
En visite au Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne le vice-président du Conseil d'Etat a salué le travail déjà engagé pour mettre en place des ...
Actualités similaires
À votre prise de fonctions, quel a été votre constat en arrivant en Bretagne ?Il est assez contrasté. Au niveau humain, j'ai découvert une équipe ...
Actualités similaires
Éric Kolbert est le nouveau président du tribunal administratif de Rennes à compter du 1er octobre 2020. Il succède à Michel Hoffmann, à la tête de la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg a de nouveau retoqué lundi 14 septembre un arrêté préfectoral imposant le port du masque généralisé dans la ...
Actualités similaires