L'opposition attaque la Ville au tribunal administratif
À la suite de l'article paru ce lundi 26 avril, sur le dernier conseil municipal qui s'est déroulé le 9 avril, Nathan Gomes a tenu à expliquer la raison ...Actualités similaires
Articles similaires à L'opposition attaque la Ville au tribunal administratif
Le collectif Stop uniforme Metz lance un recours au tribunal administratif contre le test de l'uniforme à l'école
Le collectif Stop uniforme Metz dépose un recours au tribunal administratif. Ces parents d'élèves refusent toujours l'expérimentation du port de l'uniforme ...Actualités similaires
Manifestation contre l'A69 : les recours rejetés par le tribunal administratif, le rassemblement reste interdit
Une mobilisation contre l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse a été annoncée pour ce weekend. En amont, la manifestation a été interdite par le préfet ...Actualités similaires
Des finances "saines", mais "pas assez sociales" selon l'opposition: le Département des Alpes-Maritimes a voté ce vendredi le compte administratif
Le conseil départemental a approuvé ses comptes pour l'exercice 2023 qui s'est achevé sur un excédent. Mais l'opposition estime que cette « rigueur » se ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours de L214 contre le gavage pour la production de foie gras
Pour le tribunal administratif de Strasbourg, l'alimentation par gavage n'est pas contraire au droit de l'Union Européenne, contrairement à ce qu'affirmait ...Actualités similaires
Refus d'accorder une salle à Chartres écologie : la décision de la Ville annulée par le tribunal
La décision de la Ville de Chartres de ne pas accorder une salle municipale à Chartres écologie pour son assemblée générale en 2021 vient d'être annulée ...Actualités similaires
Organisation de corridas près de Montpellier : la commune de Pérols retoquée par le tribunal administratif
La commune de Pérols avait décidé d'organiser une corrida, en juillet 2023. Mais la délibération de la municipalité, attaquée par le Comité ...Actualités similaires
Affaire des marchés publics de la ville de Tarbes : Gérard Trémège et neuf autres personnes renvoyés devant le tribunal de Pau en mars 2025
Dans l'affaire des marchés publics de la ville de Tarbes, le maire Gérard Trémège et neuf autres personnes comparaîtront devant le tribunal correctionnel ...Actualités similaires
Le tribunal administratif s'oppose au retour de la corrida dans une commune de l'Hérault
Le tribunal administratif de Montpellier a annulé mardi une décision de la ville de Pérols (Hérault) autorisant l'organisation d'une corrida sur son ...Actualités similaires
Le tribunal administratif s'oppose au retour de la corrida dans une commune de l'Hérault
Le tribunal a confirmé sa décision prise en urgence en 2023 d'interdire l'organisation d'une "novillada" - qui oppose de jeunes taureaux à de jeunes toreros, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif confirme l'interdiction des corridas à Pérols
Le tribunal administratif de Montpellier annule une délibération du conseil municipal de Pérols pour organiser une corrida, au motif qu'il ne s'agit pas ...Actualités similaires
PFAS : des collectifs saisissent le tribunal administratif contre l'extension de Daikin
La justice est de nouveau saisie dans le cadre de la pollution aux perfluorés dans le sud de Lyon. Après l'action menée par la Métropole de Lyon, deux ...Actualités similaires
Une autorisation d'abattre des loups à Canjuers sur la sellette devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulon devra se prononcer sur la validité d'un arrêté autorisant les tirs de prélèvement du loup. L'association One Voice ...Actualités similaires
Drapeaux israéliens sur la mairie de Nice : le tribunal administratif juge qu'il n'y a pas de trouble à l'ordre public
Le tribunal administratif de Nice retoque un référé qui alertait sur la possibilité de troubles à l'ordre public à cause de la présence de drapeaux ...Actualités similaires
Au conseil communautaire de Chartres Métropole, les contrats de ville font réagir l'opposition
Le bilan du contrat de ville de Chartres Métropole et sa poursuite jusqu'en 2030 ont fait réagir la conseillère de Chartres à gauche, Jacqueline Marre, ...Actualités similaires
En Allemagne, "plusieurs blessés" au cours d'une attaque au couteau dans la ville de Mannheim
Un homme a attaqué plusieurs personnes au couteau, dans cette ville du sud-ouest du pays. L'agresseur a ensuite été blessé par arme à feu.Actualités similaires
"Un bouffon candidat à la présidentielle" : Robert De Niro attaque Donald Trump devant le tribunal de New York
Robert De Niro, fervent défenseur de Joe Biden, a attaqué Donald Trump, un "clown" qui pourrait devenir un "tyran" selon lui, ce mardi 28 mai.Actualités similaires
"Un bouffon candidat à la présidentielle" : Robert De Niro attaque Donald Trump devant le tribunal de New York
Robert De Niro, fervent défenseur de Joe Biden, a attaqué Donald Trump, un "clown" qui pourrait devenir un "tyran" selon lui, ce mardi 28 mai.Actualités similaires
"S'il revient, il ne partira jamais": Robert de Niro attaque Donald Trump devant le tribunal où il est jugé
Robert De Niro s'est présenté par surprise devant les caméras mardi 28 mai près du tribunal de New York pour attaquer Donald Trump, un "clown" qui pourrait ...Actualités similaires
"S'il revient, il ne partira jamais": Robert De Niro attaque Donald Trump devant le tribunal de New York
Robert De Niro s'est présenté par surprise devant les caméras mardi 28 mai près du tribunal de New York pour attaquer Donald Trump, un "clown" qui pourrait ...Actualités similaires
"Un clown" qui pourrait devenir "un tyran" : Robert De Niro attaque Donald Trump devant le tribunal de New York
Robert De Niro s'est présenté par surprise devant les caméras mardi près du tribunal de New York pour attaquer Donald...Actualités similaires
"Un clown" sui pourrait devenir "un tyran" : Robert De Niro attaque Donald Trump devant le tribunal de New York
Robert De Niro s'est présenté par surprise devant les caméras mardi près du tribunal de New York pour attaquer Donald...Actualités similaires
Nice : le tribunal administratif maintient le couvre-feu pour les moins de 13 ans
Le tribunal administratif de Nice a décidé de rejeter un recours de La Ligue des droits de l'homme et de l'Association de défense des libertés ...Actualités similaires
Incendie mortel de Gabian : la responsabilité pour faute du Sdis de l'Hérault demandée au tribunal administratif
Près de huit ans après le feu de Gabian, où un pompier avait été tué et trois autres grièvement brûlés, le rapporteur du tribunal administratif de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif juge "justifié" le couvre feu pour les mineurs à Nice
Le juge des référés a estimé cette mesure adaptée, justifiée et proportionnée. Deux associations réclamaient la suspension de l'arrêtéActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
