L'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers adoptée à l'Assemblée
Une proposition de loi visant à interdire la vente aux particuliers de protoxyde d'azote, ou gaz hilarant, dont l'usage détourné peut se révéler dangereux, ...Actualités similaires
Articles similaires à L'interdiction de la vente de protoxyde d'azote aux particuliers adoptée à l'Assemblée
"Quand elles explosent, c'est une arme" : le danger des batteries et cartouches de protoxyde d'azote dans le tri des déchets
Les batteries au lithium et cartouche de protoxyde d'azote peuvent provoquer des incendies et exploser. Or, les usagers les mettent souvent dans les poubelles ...Actualités similaires
Batteries, protoxyde d'azote : des déchets explosifs
Une alerte est lancée par les centres de traitement de déchets. Ils constatent une hausse inquiétante des accidents dus à un mauvais tri des bonbonnes de ...Actualités similaires
Castelnaudary en guerre contre le protoxyde d'azote : un arrêté municipal pour stopper le fléau
Face à la prolifération de bouteilles vides, la ville interdit la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique et renforce la prévention. Quels ...Actualités similaires
Produits d'hygiène et d'entretien: l'Assemblée nationale prolonge l'interdiction des "super-promos" jusqu'en 2028
L'encadrement des promotions pour les produits d'hygiène et d'entretien a été prolongé jusqu'en avril 2028 par les députés. Le texte va maintenant passer ...Actualités similaires
Bayonne : le protoxyde d'azote, dit gaz hilarant, désormais interdit sur la voie publique
Le maire de Bayonne vient de prendre un arrêté municipal contre la detention, l'usage detourne et le depot dans l'espace public de cartouche de protoxyde ...Actualités similaires
Une résolution de soutien à l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes adoptée à l'Assemblée
Les députés ont adopté, mercredi 12 mars, une résolution sur le renforcement du soutien à l'Ukraine, contenant notamment un appel à la saisie des avoirs ...Actualités similaires
Une résolution de soutien à l'Ukraine appelant à saisir les avoirs russes adoptée à l'Assemblée
Les députés ont adopté, mercredi 12 mars, une résolution sur le renforcement du soutien à l'Ukraine, contenant notamment un appel à la saisie des avoirs ...Actualités similaires
Infirmier : « Consultation », « droit de prescription »... La réforme du métier adoptée à l'Assemblée, que va-t-elle changer ?
Les députés ont approuvé à l'unanimité dans la nuit de lundi à mardi une proposition de loi visant à rénover le métier d'infirmier, attendue depuis ...Actualités similaires
La loi pour faciliter l'ouverture de débits de boissons en zone rurale adoptée par l'Assemblée
Le texte, défendu par l'ancien ministre Guillaume Kasbarian, favorise la création de licence IV sur les communes de moins de 3.500 habitants qui n'en ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
Nous rencontrons des apiculteurs en grande détresse : la loi frelon adoptée dans son intégralité à l'Assemblée
La loi visant à lutter contre la prolifération du frelon asiatique a été écrite et présentée par le sénateur lot-et-garonnais Michel MassetActualités similaires
Centres de tri : alerte aux bonbonnes de protoxyde d'azote et aux batteries au lithium
Face à la recrudescence d'incendies et d'explosions dans les installations de traitement des déchets causés par la présence de batteries au lithium et de ...Actualités similaires
Frelon asiatique : la proposition de loi du sénateur lot-et-garonnais Michel Masset adoptée à l'assemblée sans modification
Dès l'application de la loi, les apiculteurs pourront être indemnisés des dégâts commis par l'espèce invasiveActualités similaires
Protoxyde d'azote : le Sénat vote pour pénaliser "l'usage détourné" mais refuse d'en interdire la vente
Sanctionner les consommateurs de "proto", ce "gaz hilarant" répandu chez les jeunes mais dangereux: le Sénat a adopté jeudi une proposition de loi pour ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale vote l'interdiction du démarchage téléphonique non consenti
Bonne nouvelle ! L'Assemblée nationale vient d'adopter une proposition de loi visant à interdire tout démarchage téléphonique tant que le consommateur ...Actualités similaires
La proposition de loi contre le démarchage téléphonique adoptée par l'Assemblée nationale
La proposition de loi adoptée par l'Assemblée Nationale prévoit d'interdire, à compter du 1er janvier 2026, tout démarchage téléphonique sans accord ...Actualités similaires
VIDEO - Incinérateur de Nîmes : alerte aux explosions des bouteilles de protoxyde d'azote
Le Sitom Sud Gard (Nîmes) et Veolia alertent sur l'augmentation des explosions à l'incinérateur liées à la présence de bouteilles de protoxyde d'azote ...Actualités similaires
"Deux explosions par jour" : à l'incinérateur du Sud Gard, on tire la sonnette d'alarme face aux dangers exponentiels du protoxyde d'azote
Ces bouteilles, initialement utilisées en cuisine ou dans le médical sont détournées, depuis plusieurs années, pour un usage illicite et dangereux. Leur ...Actualités similaires
Protoxyde d'azote : un gaz médical essentiel pour soulager douleur et anxiété
Souvent associé à un usage détourné, le protoxyde d'azote est avant tout un médicament essentiel. Utilisé sous sa forme médicale, ce gaz permet de ...Actualités similaires
Bordeaux : interpellé en train de consommer du protoxyde d'azote au volant
Dans le véhicule, les policiers ont aussi découvert un peu de cocaïne, une trentaine de grammes d'héroïne et du numéraire ce samedi 22 février. Arrêté ...Actualités similaires
En 2024, seulement 59.000 logements mis en vente pour les particuliers en France, moitié moins que la normale
En 2024, les promoteurs ont produit et mis en vente 59.000 nouveaux logements, soit moitié moins que deux ans auparavant, une baisse illustrant de nouveau la ...Actualités similaires
Malgré l'interdiction à la vente des "puffs", les marchés parallèles subsistent
Les "puffs", ces cigarettes électroniques jetables en vogue chez les ados, sont devenues interdites ce mardi 25 février en raison des risques pour la santé ...Actualités similaires
DPE : vente, rénovation, location malgré l'interdiction... Que deviennent les logements G ?
Loin d'avoir disparu du marché locatif, les logements très énergivores sont petit à petit rénovés, après l'interdiction de les louer depuis le 1er...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
