En conflit judiciaire avec Abdelaziz Boumediene, le président du Mouvement de solidarité internationale (MSI), une association de Rillieux-la-Pape, l'ancien ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'ex-maire de Rillieux Alexandre Vincendet condamné en appel pour diffamation
Le tribunal correctionnel de Narbonne a rendu ce jeudi 21 mars son délibéré dans l'affaire de diffamation à l'encontre du maire de Fleury-d'Aude, ...
Actualités similaires
Reconnu coupable de "tentative de meurtre par conjoint", le 14 mars, après avoir étranglé son ex-épouse à Joué-lès-Tours, en août 2021, le ...
Actualités similaires
Exclu du groupe les Républicains à l'Assemblée nationale le 6 mars, après ce qu'il avait qualifié de "procès de Moscou", le député du Rhône et ancien ...
Actualités similaires
Ce jeudi 29 février, le tribunal judiciaire de Saintes a rendu son jugement pour notamment une prise illégale d'intérêts, en mars 2020, de Jean Brethomé, ...
Actualités similaires
Thierry Robert a été condamné en appel pour diffamation sur les réseaux sociaux. Il écope d'une peine moins lourde qu'en première instance, 2.500 euros ...
Actualités similaires
Le maire de Vallauris, Kevin Luciano, vient d'être condamné par le tribunal de Grasse pour diffamation à l'encontre de son ex-adjointe Claudy Gimenez.
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi Nicolas Sarkozy en appel à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis dans l'affaire « Bygmalion » sur ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a condamné mercredi Nicolas Sarkozy en appel à un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis dans l'affaire « Bygmalion » sur ...
Actualités similaires
13h54: Nicolas Sarkozy est condamné en appel à un an de prison dont six mois avec sursis 12h00: L'ancien président Nicolas Sarkozy sera fixé mercredi ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris fait appel de la relaxe de François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem. "Le parquet conteste ces relaxes, ...
Actualités similaires
Quatre conseillers municipaux de Chartres Écologie (Quentin Guillemain, Olivier Maupu, Jean-François Bridet et Brigitte Cottereau) et le directeur de ...
Actualités similaires
Les trois élus avaient été cités à comparaître par l'ancienne cadre administrative pour des propos tenus en conseil municipal concernant son état de ...
Actualités similaires
Serge Amato a vu sa condamnation pour abus de confiance aggravée à Aix. Le comité de quartier qu'il a tenu pendant 15 ans est en sommeil, au grand dam des ...
Actualités similaires
C'est une décision qui peut surprendre au regard des ambitions métropolitaines parfois prêtées à l'intéressé. Alexandre Vincendet a annoncé dans un ...
Actualités similaires
Hubert Falco sera jugé par la cour d'appel d'Aix-en-Provence les 27 et 28 mars 2024 dans l'affaire du "frigo". L'ex-maire de Toulon a été condamné à trois ...
Actualités similaires
L'ancien pompier, qui a passé trois ans en détention provisoire entre 2019 et 2022, avait été acquitté en première instance par la cour d'assises ...
Actualités similaires
Quelle fête féerique, Noël ! Entre le prochain salon des santonniers au hall des expositions, la confection des crèches qui se prépare dans la douceur des ...
Actualités similaires
Raymond Pla, premier édile d'Ortaffa, Maire-Pierre Pineau et Michel Barcelo, adjoints au maire, étaient cités ce jeudi 26 octobre 2023 devant le tribunal ...
Actualités similaires
Jean-Philippe Abinal, élu du conseil départemental et d'Onet-le-Château, a obtenu gain de cause devant le tribunal judiciaire de Rodez.
Actualités similaires
Le "corbeau" qui sévissait sur la commune d'Ortaffa depuis décembre 2022 et visait notamment les élus des deux bords, n'a finalement pas été démasqué. ...
Actualités similaires
Le jugement du 12 octobre dernier, prononcé par le tribunal correctionnel de Grasse, était une semi-défaite, ou une semi-victoire, selon que l'on voit le ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé ce mercredi la condamnation de l'ex-député LREM M'jid El Guerrab. Ce dernier a été condamné à un an de prison...
Actualités similaires