La Commission européenne a proposé de nouvelles règles concernant les brevets technologies notamment utilisées pour les téléphones portables ou encore les ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'Europe propose de nouvelles règles pour les brevets technologiques
Pour bien démarrer l'année, et prendre enfin du temps pour soi, l'association Nulle Part Ailleurs met en place de nouvelles propositions d'activités, qui ...
Actualités similaires
De nouveaux plafonds de ressources ont été fixés pour bénéficier de certaines prestations familiales. La prime à la naissance ou à l'adoption, la...
Actualités similaires
Le nouveau Premier ministre François Bayrou a validé ce vendredi 20 décembre l'accord entre partenaires sociaux sur l'assurance chômage, qui fixe les ...
Actualités similaires
Le nouveau Premier ministre François Bayrou a validé ce vendredi 20 décembre l'accord entre partenaires sociaux sur l'assurance chômage, qui fixe les ...
Actualités similaires
Le nouveau Premier ministre, François Bayrou, a agréé ce vendredi 20 décembre l'accord trouvé entre les partenaires sociaux sur les nouvelles règles ...
Actualités similaires
Le gouvernement a donné son feu vert, selon un arrêté paru dans le "Journal officiel" ce vendredi 20 décembre, quant aux nouvelles règles d'indemnisations ...
Actualités similaires
Dans un arrêté paru au Journal officiel, François Bayrou, qui oeuvre toujours à la composition de son gouvernement, agrée ainsi la nouvelle convention ...
Actualités similaires
Le Conseil de Paris a voté jeudi de nouvelles mesures pour réguler les locations de meublés touristiques des résidences principales et sanctionner...
Actualités similaires
Nouvelles règles pour MaPrimeRenov' en 2025, offres attractives d'heures creuses chez les fournisseurs d'électricité, et démarches cruciales pour les...
Actualités similaires
Un récent décret et un arrêté changent quelques règles pour bénéficier de l'aide à la rénovation énergétique MaPrimeRenov'. Voilà ce qui va ...
Actualités similaires
Mises en place depuis le 16 septembre dernier, les nouvelles limitations concernant l'emport des bagages à bord des trains de la SNCF peuvent vous coûter ...
Actualités similaires
Des mini-budgets adoptés dès le 13 janvier ? Le président de la commission des Finances de l'Assemblée veut demander au nouveau gouvernement...
Actualités similaires
De nombreuses mesures concernant la réforme de l'assurance chômage doivent entrer en vigueur au 1er avril, et nons pas au 1er janvier. Voici ce qui...
Actualités similaires
De nouveaux textes imposent une meilleure visibilité aux cyclistes et trottinettes. Lumières, gilet réfléchissant Les clignotant sont aussi autorisés.
Actualités similaires
Afin d'assurer sa sécurité, le cycliste doit être vu des autres usagers de la route. Un décret vient d'être publié au Journal officiel concernant ...
Actualités similaires
possible gel du barème de l'impôt sur le revenu, hausse des pensions de retraite et renforcement des règles pour les diagnostics de performance...
Actualités similaires
Certains textes ont été adoptés avant le vote de la motion de censure. C'est le cas d'un décret et un arrêté qui changent quelques règles pour...
Actualités similaires
Au 1er avril 2025, les règles pour voyager en Grande-Bretagne changent. Il faudra présenter une autorisation de voyage électronique (ETA).
Actualités similaires
La loi finances prévoyait de nouvelles règles concernant la campagne 2025 d'envoi du chèque énergie, une aide de 48 à 277 euros distribuée aux...
Actualités similaires
Google améliore son système de sécurité pour protéger les applications Android. Si ces nouveautés promettent une meilleure protection pour la majorité ...
Actualités similaires
Dimanche 8 décembre, au lendemain de la cérémonie, la cathédrale Notre-Dame serait de nouveau ré-ouverte au public. Un système de réservation a été ...
Actualités similaires
Depuis ce lundi 2 décembre, les voyageurs passant des vacances en Espagne doivent fournir davantage de données personnelles aux autorités.
Actualités similaires
À partir de ce lundi 2 décembre, une nouvelle loi imposant l'enregistrement des données personnelles des touristes entre en vigueur en Espagne. Les ...
Actualités similaires
Air Arabia Maroc, leader du transport aérien à bas coût, élargit son réseau domestique avec deux nouvelles liaisons directes reliant Rabat à Nador et ...
Actualités similaires