L'emblématique coeur vendéen va disparaître des plaques d'immatriculation
L'emblématique coeur vendéen va disparaître des plaques d'immatriculation 6medias2 ven 15/01/2021 - 18:07Articles similaires à L'emblématique coeur vendéen va disparaître des plaques d'immatriculation
Fin de la tolérance sur la personnalisation des plaques d'immatriculation
La Cour de Cassation vient de confirmer l'illégalité des drapeaux Euskadi, âne DD du Pwatou et autres blasons du Stade Rochelais apposés sur leurs plaques ...
Plaques d'immatriculation : cet autocollant auquel beaucoup adhèrent...
Coup porté à la liberté des automobilistes ? Attaque contre les identités régionales ? N'allons pas si loin mais la Cour de cassation a bien confirmé ...Actualités similaires
Autocollants interdits sur les plaques d'immatriculation : une atteinte à la liberté d'expression pour l'UDB
La Cour de cassation a estimé qu'une plaque d'immatriculation comprenant un autocollant était désormais non conforme et passible d'une amende de 135 ¬. ...Actualités similaires
La Roche-sur-Yon - Logo de la Vendée sur les plaques d'immatriculation. « Ils vont nous enlever quoi après... la mer ! »
Après la sortie du président du conseil départemental de Vendée, Yves Auvinet, des internautes vendéens s'agacent de l'interdiction d'apposer un ...Actualités similaires
Logo de la Vendée sur les plaques d'immatriculation. « Ils vont nous enlever quoi après... la mer ! »
À côté de la plaque. En Vendée, l'arrêt de la Cour de cassation du 20 décembre ne passe pas. Ce dernier, pris à la suite d'un litige qui opposait un ...Actualités similaires
Automobile : les autocollants désormais interdits sur les plaques d'immatriculation
Les autocollants qui permettaient aux automobilistes d'arborer fièrement sur leur plaque d'immatriculation une identité culturelle ou le logo de leur ...Actualités similaires
Le nombre « 39 », associé au proxénétisme et à la prostitution en Afghanistan sera banni des plaques d'immatriculation
Le vice-président Amrullah Saleh a déclaré sur son compte Facebook qu'un décret portant l'interdiction de l'affichage du nombre « 39 » sur une plaque ...Actualités similaires
Afghanistan : Le nombre « 39 » banni des plaques d'immatriculation car associé à la prostitution
Des Afghans seraient prêts à payer pour que le nombre « 39 » ne figure pas sur leur plaque d'immatriculationActualités similaires
Département le logo de la Vendée interdit sur les plaques d'immatriculation
Le Département regrette l'interdiction d'utiliser le logo de la Vendée sur les plaques minéralogiques "Un arrêt de la Cour de cassation du 20 décembre 2020 ...Actualités similaires
L'emblématique coeur vendéen va disparaître des plaques d'immatriculation
L'emblématique coeur vendéen va disparaître des plaques d'immatriculation 6medias2 ven 15/01/2021 - 18:07Actualités similaires
Vendée - Le logo de la Vendée interdit sur les plaques d'immatriculation : le département réagit
Selon la Cour de cassation, modifier soi-même le logo d'une plaque d'immatriculation est interdit. Les vignettes aux couleurs du drapeau vendéen collées à ...Actualités similaires
Le logo de la Vendée interdit sur les plaques d'immatriculation : le département réagit
En application du Code de la route, le propriétaire d'un véhicule ne doit pas modifier ou changer lui-même le logo qui se trouve à droite de sa plaque ...Actualités similaires
Les autocollants régionaux sur vos plaques d'immatriculation sont désormais interdits
Le temps des logos sur les plaques d'immatriculation est désormais révolu. Découvrez les réactions des habitants des Essarts (Vendée).Actualités similaires
2A, 2B... : les autocollants des départements sur les plaques d'immatriculation interdits, 135 euros d'amende pour les contrevenants
La Cour de Cassation a condamné la pose d'autocollants sur les plaques d'immatriculation.Actualités similaires
Les autocollants régionaux sur vos plaques d'immatriculation sont désormais interdits
Si vous aviez collé sur votre plaque un autocollant indiquant un numéro de département différent de celui de votre immatriculation, il faudra le décoller ...Actualités similaires
Les Vendéens vont devoir retirer le coeur rouge et blanc de leurs plaques d'immatriculations
La Cour de cassation, dans un arrêt rendu mi-décembre, interdit d'apposer quelque autocollant que ce soit sur nos plaques minéralogiques, même s'ils ne ...Actualités similaires
Déchetteries: des lecteurs de plaques d'immatriculation aux entrées en 2021
Pas la peine de sourire pour la photo: la caméra fera la mise au point sur la plaque d'immatriculation de votre véhicule. Yannick Peronnet, vice-président de ...Actualités similaires
Titanic, au coeur de l'épave : les restes du navire peuvent-ils disparaître ?
Ce jeudi sur France 5 à 20h50, ne manquez pas le documentaire "Titanic, au coeur de l'épave". Une plongée passionnante dans la découverte du fameux navire, ...Actualités similaires
Au coeur de l'Europe, une langue turcique lutte pour ne pas disparaître
Ardemment défendu par Romuald aprockij, le karaïm ne subsiste plus qu'au coeur d'une vieille ville fortifiée alors qu'il était autrefois parlé dans toute ...Actualités similaires
"Sans VIP, on va disparaître", le cri du coeur du président de la Ligue Nationale de Basket
L'assemblée générale de la LNB de ce vendredi a accouché d'une souris concernant le maintien ou non des matchs de Jeep Élite et de Pro B, qui se joueront ...Actualités similaires
La Roche-sur-Yon - « On se met en danger pour remplir les chariots » : le cri du coeur d'un employé de rayon vendéen
Comme tous les commerçants, les employés des rayons de supermarchés sont en première ligne face au virus. Témoignage d'un salarié d'une grande surface de ...Actualités similaires
Féchain: atteinte de la sclérose en plaques, Laëtitia a couru 10 km dans son jardin pour dessiner un coeur
Elle est frustrée en ce moment Laëtitia. D'ordinaire, cette ultra-traileuse féchinoise s'astreint à plus de quatorze heures de sport hebdomadaire. Elle ...Actualités similaires
Provence-Alpes-Côte d'AzurRestos du coeur : "on espère que le Coronavirus ne fera pas disparaître la solidarité"
Du 6 au 8 mars, les Restos du Coeur font leur grande collecte annuelle dans les supermarchés de la région. Sur fond d'épidémie de Coronavirus, les ...
EXCLU - "Le coronavirus ne doit pas faire disparaître la solidarité" déplore le président des Restos du coeur
Les Restos du coeur organisent leur grande collecte annuelle du 6 au 9 mars. Mais les rayons de nombreux supermarchés se vident partout en France, par peur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
