L'Echa recommande de renforcer la r?glementation sur le PVC et ses additifs
Certains additifs du PVC pr?sentent des risques sanitaires et environnementaux, estime l'Agence europ?enne des produits chimiques, qui recommande ? la ...Actualités similaires
Articles similaires à L'Echa recommande de renforcer la r?glementation sur le PVC et ses additifs
R?ussir le ZAN implique de renforcer la coop?ration entre les territoires
Le Haut-Commissariat ? la strat?gie et au plan appelle ? renforcer les dynamiques de coop?ration entre les m?tropoles et leurs intercommunalit?s voisines pour ...Actualités similaires
Bernagues?: la justice ?carte la d?molition d'?oliennes au regard de l'?volution de la r?glementation
Aux termes d'un arr?t rendu le 30 avril 2025, la troisi?me chambre civile de la Cour de cassation a mis un terme d?finitif au contentieux relatif au parc ?olien ...Actualités similaires
ICPE?: la r?glementation sur le stockage de liquides inflammables ?volue
Un arr?t? de la ministre de la Transition ?cologique, publi? ce jeudi 26?juin au Journal officiel, modifie les prescriptions applicables aux stockages de ...Actualités similaires
Stockage de batteries?: comment la r?glementation devrait ?voluer pour mieux pr?venir les risques
Plusieurs incendies violents dans des stockages de batteries, en particulier ceux de Grand-Couronne et de Viviez, ont mis en lumi?re des manques dans la ...Actualités similaires
ICPE d?chets?: la r?glementation relative ? la pr?vention des accidents est renforc
Deux arr?t?s minist?riels viennent modifier le corpus r?glementaire adopt? fin 2023 pour renforcer la pr?vention des accidents dans les installations de gestion ...Actualités similaires
Reut dans les ICPE et INB?: les exploitants se saisiront-ils de la nouvelle r?glementation??
La nouvelle r?glementation permet la r?utilisation des eaux us?es et trait?es dites impropres ? la consommation humaine pour certains usages industriels. Des ...Actualités similaires
ICPE?: la r?glementation sur le stockage des batteries devrait encore ?voluer
Dans son rapport sur l'incendie Bollor? Logistics publi? le 28?mars dernier, le Bureau d'enqu?tes et d'analyse sur les risques industriels (BEA-RI) propose de ...Actualités similaires
Stockages de liquides inflammables?: la r?glementation vieillissement va prendre en compte les accessoires
Le minist?re de la Transition ?cologique met en consultation publique jusqu'au 6?mai 2025 un projet d'arr?t? qui pr?voit d'int?grer les accessoires dans la ...Actualités similaires
L'Organisation maritime internationale se dote d'une r?glementation ??z?ro ?mission nette??
Dans le droit fil de sa strat?gie adopt?e en 2023, l'Organisation maritime internationale se dote de deux leviers pour d?carboner le secteur?: des normes pour ...Actualités similaires
R?serves biologiques?: de nouveaux arr?t?s viennent renforcer leur nombre
Huit nouveaux arr?t?s, parus au Journal officiel du 28 mars 2025, sont venus cr?er, ?tendre ou approuver des plans de gestion de r?serves biologiques. Ces ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : les missiles Neptune ou R-360 produits par Kiev, peuvent-ils renforcer la défense de l'armée de Zelensky ?
L'Ukraine se bat tant bien que mal depuis un peu plus de deux ans contre l'armée russe. Si Volodymyr Zelensky compte sur le soutien de ses alliés, Kiev mise ...Actualités similaires
Menace iranienne : le comité R recommande une vision stratégique en matière de sécurité
Le comité R recommande au gouvernement d'élaborer une vision stratégique à l'égard de l'Iran en matière de sécurité....Actualités similaires
Jeux d'argent : la Cour des comptes veut serrer la vis et recommande de « renforcer » la régulation
La Cour des comptes veut renforcer les pouvoirs de l'Autorité nationale des jeux, afin de mieux sanctionner les opérateurs de jeux d'argent qui ne ...Actualités similaires
Jeux : face à l'expansion du secteur, la Cour des comptes recommande de renforcer le régulateur
Face à un secteur des jeux d'argent et de hasard en pleine expansion et mutation, la Cour des comptes recommande dans un rapport publié jeudi de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
