Articles similaires à L'association Anticor perd son agrément pour agir en justice
Dans le Vaucluse, un club de football perd son agrément pour des faits de violences
À cause de la violence, un club de football vient de perdre son agrément à cause de faits de violence de la part des joueurs, des supporters et des ...Actualités similaires
Football : Orange perd son agrément, une décision qui ne passe pas pour le président du club Tarik Abdelhak
L'annonce a littéralement assommé tout un bastion. Véritable référence dans le football vauclusien par son passé glorieux, notamment à travers le SCO, le ...Actualités similaires
"Des mouvements d'argent étranges" : l'association des parents d'élèves de l'institution Sainte-Catherine dans l'oeil de la justice
Récemment installé, le nouveau bureau de l'association des parents d'élèves de l'institution Sainte-Catherine a mis au jour des transactions financières ...Actualités similaires
Condor Ferries perd la desserte de Jersey : la Brittany Ferries attaque en justice
La Brittany Ferries va attaquer en justice la ministre du Développement économique de Jersey dans le cadre du contrat de desserte de l'île anglo-normande ...Actualités similaires
L'association Anticor perd son agrément devant la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
Le tribunal administratif de Paris a annulé la semaine dernière l'agrément obtenu en octobre 2022 par l'association Anticor auprès de la Haute autorité ...Actualités similaires
Anticorruption : Anticor perd son agrément devant la Haute autorité pour la transparence de la vie publique
L'association anticorruption Anticor a perdu l'agrément obtenu en 2022 devant la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, qui lui permet de se ...Actualités similaires
« Le masculin l'emporte »... Un père, qui estimait la grammaire préjudiciable à sa fille, perd en justice contre l'Etat
Le Conseil d'Etat a débouté Bernard, qui attaquait une circulaire de l'Education nationale proscrivant l'écriture inclusiveActualités similaires
Le chanteur Amir perd son procès face à la ville d'Aubagne et à l'association salonaise Les Mélomanes
La cour d'appel d'Aix relaxe la Ville d'Aubagne et le prestataire Les Mélomanes que le chanteur Amir attaquait en justice. Ce dernier s'était blessé après ...Actualités similaires
La justice enquête sur des détournements au sein de l'association de l'Inspection des finances
Le parquet de Paris a ouvert une enquête sur de possibles malversations au sein de cette structure, qui regroupe les membres du plus prestigieux des grands ...Actualités similaires
Justice des mineurs, agriculture... Gabriel Attal détaille trois propositions de loi pour "continuer à agir"
Dans un entretien au Figaro, le chef des députés Ensemble pour la République présente trois textes que son groupe défendra lors de sa journée réservée ...Actualités similaires
Cahors. L'association "Agir ABCD" a pour projet de s'installer à la Maison des associations
Mardi 12 novembre, Jean Lemauff, nouveau délégué territorial du Lot pour l'association Agir ABCD, accompagné de Colette Navarre, bénévole de ...Actualités similaires
L'OL va agir, Lacazette perd son totem d'immunité
En difficulté cette saison, Alexandre Lacazette n'a pas rassuré les supporters de l'OL vendredi contre...Actualités similaires
France: le budget de la Justice perd 250 millions d'euros, un effort moins important que prévu
En France, le secteur de la justice devra faire un effort moins important que prévu dans le cadre du budget 2025. Son budget devait être raboté de 500 ...Actualités similaires
Piégé par un faux conseiller bancaire, il perd plus de 50 000 euros, la justice condamne BNP Paribas à le rembourser
La Cour de cassation a estimé que le client n'avait pas commis de négligence grave. Il a été victime de « spoofing téléphonique »Actualités similaires
Saint-Palais-sur-Mer : un promoteur attaque l'association « Les Amis de Saint-Palais » en justice
Le groupe Aventim, bloqué dans son projet immobilier proche du marché par un énième recours contentieux, a attaqué l'association pour recours abusifs ...Actualités similaires
Vente de tabac aux mineurs: l'association Alliance contre le tabac dépose une requête en justice contre l'État
L'Alliance contre le tabac saisit la justice contre l'Etat pour dénoncer les paquets de cigarettes vendus impunément aux mineurs par les buralistes. Selon une ...Actualités similaires
Vente de tabac aux mineurs: l'association L'Alliance contre le tabac saisit la justice contre l'État
L'Alliance contre le tabac (ACT) a déposé une requête devant le Conseil d'État afin de dénoncer "l'insuffisance de contrôle et de sanction de l'État ...Actualités similaires
Saint-Venant : l'autopalpation expliquée par Carmen Galfré, de l'association Agir ensemble
Saint-Venant : l'autopalpation expliquée par Carmen Galfré, de l'association Agir ensembleActualités similaires
Gestion du 115 pour les sans-abri en Eure-et-Loir : le Foyer d'accueil chartrain perd l'attribution au profit du GIP Relais Logement, mais conteste en justice
La gestion du 115, le numéro d'urgence pour les sans-abri, change officiellement de gestionnaire ce mardi. Après plus de vingt ans à la tête de ce service, ...Actualités similaires
Soupçons de détournement de fonds à Golfe du Morbihan Vannes Tourisme : Anticor saisit la justice
Le groupe local Anticor du Morbihan a annoncé le dimanche 29 septembre 2024 avoir déposé un signalement auprès du procureur de la République de Vannes. ...Actualités similaires
Affaire des photocopieuses d'Argeliers : l'association Anticor annonce déposer plainte
Les instances nationales de l'association citoyenne "de lutte contre la corruption et d'éthique en politique" souhaitent attaquer en justice la commune ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
