L'Assemblée vote pour l'obligation du drapeau européen devant les mairies de plus de 1.500 habitants
L'Assemblée nationale a voté dans la nuit de mercredi à jeudi un texte décrié des députés macronistes visant à rendre obligatoire les drapeaux français ...Actualités similaires
Articles similaires à L'Assemblée vote pour l'obligation du drapeau européen devant les mairies de plus de 1.500 habitants
Drapeau européen sur les mairies : les habitants de cette commune frontalière avec l'Allemagne partagés
Des députés de la majorité veulent rendre obligatoire les drapeaux français et européen sur la façade des mairies. Leur proposition de loi sera examinée ...Actualités similaires
Drapeau européen sur les façades de toutes les mairies ? Renaissance veut le rendre obligatoire
L'Assemblée nationale examinera ce mardi une proposition de loi Renaissance pour rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le ...Actualités similaires
VIDÉO. Covid-19 : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale des soignants
Covid-19 : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale des soignants.Contre l'avis du gouvernement, , l'Assemblée nationale a adopté en première ...Actualités similaires
VIDÉO. Covid-19 : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale des soignants
Covid-19 : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale des soignants. Contre l'avis du gouvernement, , l'Assemblée nationale a adopté en ...Actualités similaires
Soignants : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale anti-Covid, plutôt que sa simple suspension
Alors que le gouvernement prévoyait de simplement suspendre l'obligation, la proposition de loi du député Jean-Victor Castor a été adoptée par 157 voix ...Actualités similaires
Covid-19 : l'Assemblée nationale vote la fin de l'obligation vaccinale, quand les soignants vont-ils être réintégrés ?
L'Assemblée nationale a voté l'abrogation de l'obligation vaccinale des soignants contre le Covid-19.Actualités similaires
Soignants: l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale anti-Covid, plutôt que sa simple suspension
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture un texte pour abroger l'obligation vaccinale anti-Covid des soignants, plutôt que de simplement ...Actualités similaires
Soignants : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale anti-Covid, plutôt que sa suspension
L'Assemblée nationale a adopté ce jeudi en première lecture un texte pour abroger l'obligation vaccinale anti-Covid des soignants, plutôt que de simplement ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale vote l'abrogation de l'obligation vaccinale des soignants contre le Covid-19, plutôt que la suspension voulue par le gouvernement
Une levée définitive de cette obligation "aurait des conséquences dangereuses", avait estimé plus tôt le ministre de la Santé, François Braun.Actualités similaires
Soignants : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale anti-covid, plutôt que sa simple suspension
Abroger l'obligation vaccinale anti-covid des soignants, plutôt que de simplement suspendre cette obligation, c'est le sens d'un texte adopté par ...Actualités similaires
Soignants: L'Assemblée nationale vote l'abrogation de l'obligation vaccinale contre le Covid-19, plutôt que sa simple suspension voulue par le gouvernement
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture un texte pour abroger l'obligation vaccinale anti-Covid des soignants, plutôt que de simplement ...Actualités similaires
Soignants : l'Assemblée vote l'abrogation de l'obligation vaccinale anti-Covid, plutôt que sa simple suspension
L'Assemblée nationale a adopté jeudi en première lecture un texte pour abroger l'obligation vaccinale anti-Covid des soignants, plutôt que de simplement ...Actualités similaires
Maires et députés opposés à l'obligation des drapeaux français et européen sur les mairies
La proposition de loi visant à rendre obligatoire la mise en place des drapeaux français et européen sur la devanture des mairies a été rejetée à ...Actualités similaires
Des députés de la majorité veulent rendre obligatoire le drapeau européen sur les mairies
Les élus de la majorité présidentielle ont déposé une proposition de loi pour obliger les mairies à arborer le drapeau français et européen sur leur ...Actualités similaires
Renaissance veut imposer le drapeau européen sur la façade des mairies
Les députés de la majorité demandent néanmoins que le drapeau français conserve la place d'honneur.Actualités similaires
Une proposition de loi du groupe Renaissance veut rendre obligatoire le drapeau européen dans les mairies
Une proposition de loi du groupe Renaissance veut rendre obligatoire le drapeau européen dans toutes les mairies de France. Cette proposition sera étudiée et ...Actualités similaires
Drapeau européen sur le fronton des mairies : les élus grincent des dents
Des députés de la majorité veulent imposer le drapeau européen sur le fronton des mairies. Plus que la symbolique, le caractère obligatoire et le moment ...Actualités similaires
L'Assemblée vote l'obligation d'installer des panneaux solaires dans les grands parkings
L'Assemblée a adopté vendredi une obligation d'équiper les parkings extérieurs de plus de 1.500 m2 d'ombrières photovoltaïques. Une mesure du projet de ...Actualités similaires
L'Assemblée vote l'obligation d'installer des panneaux solaires dans les parkings
L'Assemblée a adopté vendredi une série de dispositions pour accélérer la production d'énergies renouvelables, dont une obligation d'installer des ...Actualités similaires
L'Assemblée vote l'obligation d'installer des panneaux solaires dans les parkings
L'Assemblée a adopté vendredi une obligation d'équiper les parkings extérieurs de plus de 1.500 m2 d'ombrières photovoltaïques, une mesure du projet de ...Actualités similaires
L'Assemblée vote l'obligation d'installer des panneaux solaires dans les parkings
#IMGLP-2-#L'Assemblée a adopté vendredi une obligation d'équiper les parkings extérieurs de plus de 1.500 m2 d'ombrières photovoltaïques, une mesure du ...Actualités similaires
L'Assemblée vote l'obligation d'installer des panneaux solaires dans les grands parkings extérieurs
Une série de compromis a été trouvée entre le gouvernement et la gauche, notamment sur la superficie minimum de ces parkings extérieurs.Actualités similaires
L'Assemblée vote l'obligation d'installer des panneaux solaires dans les parkings
Les députés ont également voté et supprimé d'autres amendements autour des installations photovoltaïques, dans le cadre du débat sur le projet de loi ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
