L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 4 avril, une loi visant à limiter la diffusion des polluants éternels.Actualités similaires
Articles similaires à L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
La loi sur le démarchage téléphonique examinée à l'Assemblée nationale
Ce lundi 27 janvier sera étudié le texte qui pose "le principe de l'interdiction du démarchage téléphonique commercial non consenti", un changement ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le repas à un euro pour tous les étudiants
C'est une proposition de loi qui avait été rejetée à une voix près en février 2023 mais qui a été remise sur la table lors de la niche parlementaire du ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte les repas à 1 ¬ pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité, ce jeudi 23 janvier 2025, une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte l'instauration des repas à un euro pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité jeudi une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les étudiants à des ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte l'instauration des repas à un euro pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité jeudi une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les étudiants à des ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte la généralisation du repas à 1 euro à tous les étudiants
L'Assemblée nationale a adopté ce jeudi la proposition de loi socialiste permettant à tous les étudiants de bénéficier d'un repas à 1 euro.Actualités similaires
Une proposition de loi pour faire réparer les ascenseurs en panne plus vite examinée à l'Assemblée nationale
Dans le cadre de la niche parlementaire du Parti socialiste, un projet de loi visant à contraindre les sociétés d'ascenseurs à réparer plus vite les pannes ...Actualités similaires
Rapatriés d'Indochine : une proposition de loi étudiée ce vendredi à l'Assemblée nationale
« Nous avons besoin de la reconnaissance de la Nation, dont ont bénéficié les harkis. Et de préserver ce pan de l'histoire collective », indiquent les ...Actualités similaires
Mayotte : l'Assemblée adopte à la quasi-unanimité le projet de loi d'urgence
Cinq semaines après le passage dévastateur du cyclone Chido, les députés ont adopté lundi le projet de loi d'urgence pour Mayotte. Ce premier texte du ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte une loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
Ce premier texte de loi est voté cinq semaines après le passage dévastateur du cyclone Chido sur Mayotte. Il est une première réponse pour aider à la ...Actualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel adopté par l'Assemblée nationale
Premier texte du gouvernement Bayrou à passer le test de l'hémicycle, il a été défendu par Manuel Valls, le ministre des Outre-mer, qui faisait à cette ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
« Cette loi d'urgence pour Mayotte n'est qu'un début, un texte technique qui n'est qu'une amorce pour la reconstruction », a déclaré la rapporteure et ...Actualités similaires
VIDEO. L'Assemblée nationale adopte la loi d'urgence pour Mayotte
Les députés ont approuvé ce mercredi à la quasi-unanimité la loi d'urgence pour Mayotte, qui vise à reconstruire l'archipel ravagé par le cyclone Chido ...Actualités similaires
"Cette loi d'urgence n'est qu'un début" : l'Assemblée adopte le texte pour la reconstruction de Mayotte après le passage du cyclone Chido
Ce mercredi 22 janvier 2025, les députés ont adopté le projet de loi d'urgence visant à reconstruire l'archipel de Mayotte, terrassée après le passage du ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte a été adopté ce mercredi 22 janvier par les députés à la quasi-unanimité des votants, ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
L'Assemblée a adopté un projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, ce mercredi 22 janvier.Actualités similaires
L'Assemblée adopte le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte
L'Assemblée a adopté un projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, ce mercredi 22 janvier.Actualités similaires
Mayotte : la loi d'urgence promise pour l'île dévastée examinée ce lundi à l'Assemblée nationale
Malgré les critiques de l'opposition, l'adoption de ce texte fait peu de doutes au regard de l'impératif d'accélérer la reconstruction de l'archipel après ...Actualités similaires
Cyclone Chido : Le projet de loi d'urgence pour Mayotte adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, a été adopté en commission à l'Assemblée nationale, ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence pour reconstruire l'île adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a obtenu un premier feu vert en commission, avant son examen dans l'hémicycle le 20 janvier. Les deux députées de ...Actualités similaires
Mayotte : le projet de loi d'urgence adopté en commission à l'Assemblée nationale
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte, a été adopté dans la nuit de mardi à mercredi en commission à l'Assemblée nationale. Le texte vise à ...Actualités similaires
Burkina Faso: l'assemblée adopte une loi d'amnistie pour les auteurs du putsch de 2015
Au Burkina Faso, les députés de l'assemblée législative de transition ont adopté lundi 30 décembre 2024, un projet de loi sur la « grâce amnistiante » ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte les projets de lois de règlement des années budgétaires 2016 et 2017
Les projets de lois de règlement pour les années budgétaires 2016 et 2017 ont été examinés et adoptés par les députés jeudi dernier. Au cours de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
