L'ancien maire d'Aubin au tribunal pour "diffamation"
Michel Baert devra répondre de « diffamation envers un dépositaire de l'autorité publique ».Actualités similaires
Articles similaires à L'ancien maire d'Aubin au tribunal pour "diffamation"
Après la fermeture il y a deux ans d'une partie de ses emplacements après un arrêté du maire, ce camping près de Perpignan obtient gain de cause du tribunal administratif
Le jugement est tombé le 17 juin. Après deux années de fermeture obligatoire d'une partie de son terrain, le camping le Bois de Bins de Salses-le-Château ...Actualités similaires
"Je ne fais que reprendre les termes d'Anticor", accusé de diffamation par le maire de Toulouse, le député François Piquemal réagit
La tension continue de monter entre Jean-Luc Moudenc et François Piquemal. Le maire de Toulouse a récemment déposé une plainte pour diffamation contre le ...Actualités similaires
Attaqué en diffamation par l'ancien maire d'Eguilles Robert Dagorne, son opposant Salvator Di Benedetto relaxé
L'affaire opposait l'ancien maire d'Eguilles Robert Dagorne à l'un des conseillers municipaux de l'opposition, Salvator Di Benedetto, et a été jugée par le ...Actualités similaires
Affaire du Village de Noël : Les coprévenus du maire du Barcarès changent de version à la barre du tribunal de Perpignan
Aux côtés d'Alain Ferrand, quatre autres hommes, gérants de société, employé municipal et régisseur, étaient aussi appelés à s'expliquer ce jeudi ...Actualités similaires
"Je suis une cible, alors que l'on me tue et on n'en parle plus" : Le maire du Barcarès passé au gril au tribunal de Perpignan
Le maire du Barcarès comparaissait ce jeudi 19 juin 2025 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour concussion, autrement dit pour avoir exigé ...Actualités similaires
Éric Ciotti renvoyé devant le tribunal correctionnel pour diffamation envers Christian Estrosi
Le député UDR des Alpes-Maritimes va être renvoyé devant le tribunal correctionnel après des propos jugés diffamants par Christian Estrosi concernant les ...Actualités similaires
Affaire du village de Noël, taxes présumées illégales des campings... les rendez-vous au tribunal se bousculent pour le maire du Barcarès
Le calendrier judiciaire se télescope pour le maire du Barcarès. Ce jeudi 19 juin 2025, Alain Ferrand sera jugé devant le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Chasseneuil-sur-Bonnieure : décès de l'ancien maire et conseiller départemental Bernard Gras
Bernard Gras, ancien maire de Chasseneuil-sur-Bonnieure et ancien conseiller départemental, est décédé dimanche dernier à 88 ans. Ses obsèques se ...Actualités similaires
Sens : une convocation au tribunal pour le maire de Sens, mais pas encore de procès
Le maire de Sens dans l'Yonne, un de ses adjoints et deux cadres de la ville sont convoqués lundi devant le tribunal de Fontainebleau, en Seine-et-Marne. Un ...Actualités similaires
Marmande : Cyprien Clarence, l'autre personnage qui habite l'ancien maire Gérard Gouzes
L'ancien maire Gérard Gouzes présente ses tableaux dans une exposition collective sous le pseudonyme de Cyprien Clarence. À 82 ans, l'homme public lève le ...Actualités similaires
Cabanisation par une élue de Saint-André : l'association relaxée pour diffamation, le maire sonne la riposte
La présidente de l'association Mar i Mun de Saint-André a été relaxée par le tribunal correctionnel de Perpignan le 27 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
/2025/06/12/063-2219165683-684b2782582fd784101086.jpg)
La procédure pour viol contre l'ancien producteur de cinéma Harvey Weinstein est déclarée nulle par le tribunal de New York
"Les délibérations sont devenues si houleuses que je me vois tenu de déclarer un procès nul" sur cette accusation, a justifié le juge. Un nouveau procès ...Actualités similaires
Vidéo. Bataille juridique entre le RN et le maire de Marmande : le tribunal a tranché
« Peine symbolique » selon le maire accusé de discrimination politique, « jurisprudence » pour l'avocat du RN : Joël Hocquelet a été condamné ce ...Actualités similaires
Il avait refusé de louer une salle municipale au RN, un maire socialiste sanctionné par le tribunal d'Agen
Le maire socialiste de Marmande (Lot-et-Garonne) a été condamné mercredi à une amende par le tribunal d'Agen pour avoir refusé, en 2024, de louer une salle ...Actualités similaires
La guerre des mots entre le maire de Lectoure et l'opposition s'invite au tribunal administratif de Pau
Le 21 mai 2025, le tribunal administratif de Pau a rendu un jugement sur deux requêtes portées contre la commune de Lectoure par l'opposition. Cette ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne : L'ancien maire de Tonneins Jean-Pierre Ousty s'est éteint
Figure politique, connu pour sa passion des voitures Peugeot anciennes, Jean-Pierre Ousty avait présidé aux destinées de la Cité des tabacs pendant quatre ...Actualités similaires
Chantage à Saint-Étienne: le maire Gaël Perdriau renvoyé devant un tribunal en septembre
Les juges d'instruction saisis de l'affaire ont ordonné un procès contre le maire de Saint-Étienne, soupçonné d'avoir piégé son adjoint avec une sextape. ...Actualités similaires
Chantage à la sex-tape : le maire de Saint-Étienne, Gaël Perdriau, renvoyé devant le tribunal
Nouveau rebondissement dans l'affaire du chantage à la sex-tape à Saint-Étienne. Après avoir requis le renvoi du maire de la ville, Gaël Perdriau, devant ...Actualités similaires
« Sextape » à Saint-Etienne : le maire Gaël Perdriau renvoyé devant un tribunal pour « chantage »
Le maire de Saint-Etienne, Gaël Perdriau, va être jugé devant un tribunal, fin septembre, dans l'affaire du chantage à la sextape contre l'un de ses ...Actualités similaires
"Chantage à la sextape" : le maire de Saint-Etienne renvoyé devant le tribunal
Le maire de Saint-Étienne est renvoyé devant le tribunal correctionnel, dans le cadre de l'affaire de "chantage à la sextape". Un procès devrait se tenir ...Actualités similaires
Procès annulé contre la militante d'extrême droite accusée de diffamation par Anne Vignot, tensions devant le tribunal
Le procès d'une militante du groupe identitaire Némésis a été annulé ce vendredi matin par le tribunal correctionnel de Besançon. Yona Faedda devait ...Actualités similaires
Anne Vignot, la maire de Besançon, face à une militante du groupe Némésis au tribunal correctionnel de Besançon
Une militante du groupe féministe d'extrême droite Némésis est devant la justice, face à la maire de Besançon Anne Vignot. Yona Faedda a publié sur le ...Actualités similaires
CARNET NOIR. "La Haute-Garonne perd un grand homme politique"... L'ancien maire de Frouzins, Alain Bertrand, s'est éteint à l'âge de 83 ans
Maire de Frouzins entre 1989 et 2020 puis conseiller départemental, Alain Bertrand est décédé à l'âge de 83 ans. Portrait d'un homme investi pour sa ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
