Le 10 mars 2021, Alban Millot, qui venait d'avoir 25 ans, se tuait en chutant d'un toit sur lequel il posait des panneaux solaires, sans aucun élément de ...
Articles similaires à Justice : un employeur condamné à 18 mois de prison ferme pour avoir négligé la sécurité de ses salariés
L'accident s'était produit le 20 mars dernier, avenue Guiton. Le routier n'avait pas vu le jeune cycliste qui avait été tué sur le coup
Actualités similaires
Au tribunal judiciaire de Carcassonne, le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...
Actualités similaires
Un Belfortain de 18 ans a été condamné ce lundi 18 novembre à deux ans de prison ferme au tribunal judiciaire de Belfort. Il a été reconnu coupable ...
Actualités similaires
Au tribunal judiciaire de Carcassonne le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...
Actualités similaires
L'auteur du vol à l'arraché d'une montre à 55.000 euros commis un an plus tôt à Nice a été confondu cette semaine par la police. Il a été condamné ce ...
Actualités similaires
L'ex-attaquant professionnel Djibril Cissé a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour abus de bien sociaux ce mercredi 13 novembre.
Actualités similaires
Un sans-abri tambourinant aux fenêtres de l'hôpital de Moissac dimanche 10 novembre, avait résisté à son interpellation commettant des outrages et ...
Actualités similaires
Deux hommes de 25 et 22 ans ont été condamnés ce mardi à trois ans de prison dont 18 mois fermes pour avoir agressé un trentenaire samedi sur la place de ...
Actualités similaires
Un jeune homme était jugé ce mardi 12 novembre par le tribunal de Narbonne pour refus d'obtempérer, conduite sous l'empire de stupéfiants et grand excès ...
Actualités similaires
Déjà condamné à huit ans de prison pour escroquerie en 2016 dans l'affaire de la fraude à la taxe carbone, Arnaud Mimran a été condamné à six mois de ...
Actualités similaires
Des mesures complémentaires ont été ordonnées, notamment une obligation de soins et l'interdiction d'entrer en contact avec la victime ou d'approcher son ...
Actualités similaires
Sa peine de prison se fera à domicile sous bracelet électronique avec obligation de soins et interdiction de contacter et d'approcher l'ancienne Miss France ...
Actualités similaires
Jeudi 7 novembre 2024, Bruno Pelat, ancien compagnon d'Iris Mittenaere a été condamné pour violences conjugales envers l'ex miss France et miss Univers.
Actualités similaires
Le tribunal de Paris a rendu son verdict à l'encontre de Bruno Pelat, l'ancien compagnon de Miss Univers 2016, pour des faits de violences conjugales.
Actualités similaires
Ce mardi, le tribunal d'Amiens condamne un homme a 18 mois de prison pour proxénétisme. Il a sous-loué un appartement à des prostituées mineures pendant ...
Actualités similaires
Un rochelais récidiviste a été condamné à 18 mois de prison pour refus d'obtempérer, assorti de 19 autres infractions. Les policiers avaient du cesser ...
Actualités similaires
Fournissant de la main d'oeuvre pour des châteaux du St-Emilionnais, les prévenus sont reconnus coupables d'avoir exploité quatre ressortissants marocains ...
Actualités similaires
Un quinquagénaire du sud-ouest de la Creuse est condamné pour violences conjugales pour la deuxième fois de suite. Cet homme de 53 ans a été reconnu ...
Actualités similaires
Le 6 septembre dernier, la victime se rendait à son cours de danse quand elle a été l'auteur des faits s'est adressé à elle, puis lui a touché la ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné à dix mois de prison ferme par le tribunal judiciaire de Carcassonne pour des faits de violences conjugales répétées.
Actualités similaires
Un homme de 26 ans a été condamné, lundi soir en Guadeloupe, à "18 mois de prison dont 6 mois avec sursis" suite aux pillages survenus à Pointe-à-Pitre ...
Actualités similaires
Il aura "l'obligation de rembourser les parties civiles, l'obligation de travailler, et sera sous bracelet électronique", a précisé à l'AFP Caroline Calbo, ...
Actualités similaires