Justice : pas d'éoliennes du côté de chez Proust !
La littérature, nouvelle arme juridique contre les éoliennes ? Le Conseil d'État a enterré un projet prévu près du village proustien d'Illiers-Combray. ...Actualités similaires
Articles similaires à Justice : pas d'éoliennes du côté de chez Proust !
« Un pillage monumental » : des éditeurs français poursuivent Meta en justice pour avoir utilisé des oeuvres protégées par le droit d'auteur
Des éditeurs français engagent des poursuites judiciaires contre Meta pour avoir utilisé des oeuvres protégées par le droit d'auteur sans autorisation ...Actualités similaires
Pierre Palmade incarcéré : l'humoriste fait une demande improbable à la justice
Pierre Palmade, qui est actuellement détenu en prison, a fait une requête qui risque de faire couler beaucoup d'encre si elle est acceptée.Actualités similaires
Un homme ivre fonce sur un véhicule de police stationné à Nevers, deux policiers se jettent sur le bas-côté
Deux policiers travaillant de nuit à Nevers ont évité de peu un drame. Alors qu'ils effectuaient un contrôle, mercredi 12 mars, dans la nuit, ils ont failli ...Actualités similaires
Affiche accusée d'antisémitisme : Cyril Hanouna poursuit La France insoumise en justice
L'avocat de l'animateur annonce des poursuites en justice contre le parti La France insoumise, après la diffusion d'une affiche qui représente Cyril Hanouna ...Actualités similaires
Affiche accusée d'antisémitisme : Cyril Hanouna poursuit La France insoumise en justice
L'avocat de l'animateur annonce des poursuites en justice contre le parti La France insoumise, après la diffusion d'une affiche qui représente Cyril Hanouna ...Actualités similaires
Un pillage monumental : auteurs et éditeurs français assignent Meta en justice pour défendre leurs droits face à l'IA
Trois organisations professionnelles d'auteurs et d'éditeurs attaquent le géant de la Silicon Valley pour contrefaçon , l'accusant d'avoir entraîné son ...Actualités similaires
Meta attaqué en justice en France pour violation des droits d'auteur
Les éditeurs et auteurs français portent l'affaire devant la justice après avoir constaté que leurs oeuvres figuraient dans des bases de données utilisées ...Actualités similaires
Affaire "Doualemn" : la justice rend un avis favorable à l'expulsion de l'influenceur algérien
La commission d'expulsion de l'Hérault a rendu un avis favorable à la demande d'expulsion de "Doualemn". L'influenceur a été reconnu coupable de ...Actualités similaires
La fermeture temporaire de plusieurs épiceries de nuit de Marseille confirmée par la justice
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté ce mercredi la demande des épiceries de nuit du centre-ville : elles demandaient de suspendre l'arrêté ...Actualités similaires
Avis favorable de la justice à l'expulsion de "Doualemn", l'influenceur algérien de Montpellier
La commission d'expulsion (Comex) de l'Hérault a rendu mercredi un avis favorable à la demande des autorités d'expulser "Doualemn", l'influenceur algérien ...Actualités similaires
Algérie : la justice donne son feu vert pour l'expulsion de l'influenceur Doualemn
La justice a rendu un avis favorable pour l'expulsion de l'influenceur algérien Doualemn. L'avocate de ce dernier a annoncé faire appel de la décision.Actualités similaires
« Il assume l'horreur d'avoir tué ses parents, et ne se dérobe pas » : la justice tente de résoudre l'énigme Valentin
Le procès de Valentin, pour un double parricide, s'est ouvert mardi 11 mars à huis clos, au tribunal pour enfants de Bourgoin-Jallieu, en Isère. Durant ces ...Actualités similaires
La justice saisie après la diffusion d'une vidéo un homme en fauteuil roulant frappé par un policier à Clermont-Ferrand
La députée LFI du Puy-de-Dôme, Marianne Maximi annonce qu'elle a saisi la procureure de la République, et alerté l'IGPN (Inspection générale de la ...Actualités similaires
Justice internationale: les avocats de l'ex-président philippin Duterte demandent son retour à Manille
Les avocats de l'ancien président philippin Rodrigo Duterte, apparemment en route pour La Haye afin de répondre de crimes contre l'humanité devant la Cour ...Actualités similaires
LEGO se prépare à faire de très gros changements côté jeu vidéo, ce sera la fin d'une ère
Le groupe LEGO opère un virage à 180 degrés dans sa stratégie. Il va y avoir de gros changements pour les futurs jeux vidéo inspirés de la marque de ...Actualités similaires
Des éditeurs français attaquent Meta en justice, le groupe est accusé d'avoir entraîné son IA sur des oeuvres protégées
Plusieurs éditeurs français portent plainte contre Meta pour violation des droits d'auteur dans le cadre de l'entraînement de son IA. Le groupe de Mark ...Actualités similaires
Un ancien maire devant la justice: masturbation publique ou malentendu?
L'affaire est très suivie aux Pays-Bas et en Flandre: Koen Schuiling, ancien maire de Groningue, s'est-il masturbé dans sa voiture ou a-t-il été victime ...Actualités similaires
Meta fait n'importe quoi ? Éditeurs et auteurs français saisissent la justice
Le Syndicat national de l'édition (SNE), la Société des Gens de Lettres (SGDL) et Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs (SNAC) assignent le ...Actualités similaires
Intelligence artificielle : les auteurs et éditeurs français assignent Meta en justice pour utilisation de contenus protégés sans autorisation
Les principales associations françaises de l'édition et de défense des auteurs ont annoncé poursuivre Meta en justice. Elles accusent le géant américain ...Actualités similaires
Pro D2 : l'Agenais Brice Dulin annoncé du côté de Nice la saison prochaine
L'international français, natif d'Agen, pourrait rejoindre la Côte d'Azur à l'issue de la saison selon L'Équipe.Actualités similaires
IA : auteurs et éditeurs français assignent en justice Meta sur les droits d'auteur
Les principales associations professionnelles françaises de l'édition et de défense des auteurs ont annoncé mercredi assigner en justice le géant ...Actualités similaires
Bosnie: la justice ordonne l'interpellation du dirigeant de l'entité serbe Milorad Dodik
Le parquet fédéral bosnien a ordonné ce mercredi à la police d'interpeller pour interrogatoire le dirigeant de l'entité serbe du pays, Milorad Dodik, visé ...Actualités similaires
L'aéroport de Paris-Beauvais attaqué en justice pour des raisons climatiques
Deux associations de riverains et l'ONG « Notre affaire à tous » ont annoncé déposer un recours en justice contre la concession de l'aéroport de ...Actualités similaires
Parlement : La Commission de la justice examine le projet de loi sur la procédure pénale
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l'examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
