La littérature, nouvelle arme juridique contre les éoliennes ? Le Conseil d'État a enterré un projet prévu près du village proustien d'Illiers-Combray. ...
Articles similaires à Justice : pas d'éoliennes du côté de chez Proust !
"J'ai l'honneur d'annoncer que l'ex-procureure générale de Floride, Pam Bondi, sera notre prochaine ministre de la Justice", a écrit Donald Trump sur son ...
Actualités similaires
"Cette décision de justice inédite contribue à l'efficacité de la politique de protection des herbiers de posidonie", cette plante endémique de ...
Actualités similaires
Cette semaine, nous recevons Stefano Sannino, secrétaire général du Service européen d'Action extérieure, qui dirige les ambassadeurs de l'UE à travers le ...
Actualités similaires
Pour la première fois en France, le tribunal maritime de Marseille a reconnu la notion de préjudice écologique d'atteinte à l'herbier de posidonie et ...
Actualités similaires
Ce vendredi au Parc des Princes, le Paris Saint-Germain (1er) affronte Toulouse (10e) dans le cadre de la 12e journée de Ligue 1 2024-2025 (coup d'envoi à ...
Actualités similaires
Un auteur d'agression et une victime, aux côtés de deux conseillers pénitentiaires ont participé à un débat sur la justice restaurative, à Espace Media, ...
Actualités similaires
L'annonce de la décision du tribunal des référés d'Angers d'ordonner une médiation dans le conflit qui les oppose à leur direction a été plutôt bien ...
Actualités similaires
La cours administrative d'appel de Paris a tranché : SNCF Réseau est condamné à verser plus de 2,5 millions d'euros au groupe Colas Rail, accusé par ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative s'est prononcée sur la forme, et non sur le fond. Selon elle, C8 ne peut pas attaquer à ce stade, car la décision de ...
Actualités similaires
La communauté de communes Rhône-Crussol annonce dans un communiqué ce vendredi avoir obtenu en justice l'expulsion des militants qui occupent le site de la ...
Actualités similaires
Rien n'aura été épargné à Gisèle Pelicot dans ce procès où, pourtant victime, elle subit outrages, violences et remarques humiliantes. Ce que l'avocat ...
Actualités similaires
La cour d'appel administrative de Toulouse confirme la légalité du défrichage des 18,85 ha prévus par TotalEnergies pour installer un parc photovoltaïque ...
Actualités similaires
Alors que le directeur de Sciences Po Paris avait interdit la tenue d'une conférence de l'eurodéputée LFI Rima Hassan consacrée à la Palestine, ...
Actualités similaires
Sciences Po Paris doit désormais "permettre la tenue de cette conférence dans des conditions garantissant son bon déroulement et de nature à prévenir les ...
Actualités similaires
Sciences Po Paris doit désormais "permettre la tenue de cette conférence dans des conditions garantissant son bon déroulement et de nature à prévenir les ...
Actualités similaires
Les autorités de régulation américaines ont recommandé à un tribunal fédéral de démanteler Google, en invoquant l'abus de pouvoir monopolistique
Actualités similaires
Une Porsche Panamera et une Mercedes GLC font partie d'un lot d'objets vendus aux enchères après avoir été saisis par la justice.
Actualités similaires
Les éditions L'Harmattan célèbrent leurs 50 ans dans la discorde : Denis Pryen, 85 ans, cofondateur de la structure avec Robert Ageneau, accuse son neveu ...
Actualités similaires
Le maire de Montoir-de-Bretagne, Thierry Noguet, était au tribunal de Saint-Nazaire, vendredi 22 novembre 2024. L'homme qui l'avait menacé de mort en 2023 ...
Actualités similaires
Thierry Noguet espérait une sanction exemplaire contre l'homme qui l'a harcelé à plusieurs reprises et de manière anonyme, au moment de la fermeture ...
Actualités similaires
Ce vendredi, le tribunal administratif de Paris a ordonné à Sciences Po Paris de laisser se tenir une conférence de l'eurodéputée franco-palestinienne de ...
Actualités similaires
Après le retrait de son poulain Matt Gaetz, Donald Trump a annoncé sur son réseau social Truth Social qu'il nommait l'ancienne procureure générale de ...
Actualités similaires