Arrivée symbolique de Lucien Georgelin au palais de justice d'Agen ce mardi matin sur fond de colère du monde paysan et sur une place prise d'assaut par les ...
Actualités similaires
Articles similaires à Justice : Lucien Georgelin comparait ce mardi devant le tribunal de commerce
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
La rentrée solennelle a permis de faire un focus sur la conjoncture économique du secteur. Le constat est la dégradation de nombreux secteurs. Le président ...
Actualités similaires
L'OQTF de l'influenceur algérien "Doualemn" a été annulée par le tribunal administratif de Melun, a appris BFMTV d'une source judiciaire ce jeudi 6 ...
Actualités similaires
Renvoyé devant la justice pour un marché public litigieux signé en 2015, Jean-Michel Lattes, le président de Tisséo Collectivités, a évoqué publiquement ...
Actualités similaires
Attaque de missile, l'armée russe progresse encore en janvier... Voici ce qu'il faut retenir ce mardi 4 février de la guerre en Ukraine.
Actualités similaires
Attaque de missile, l'armée russe progresse encore en janvier... Voici ce qu'il faut retenir ce mardi 4 février de la guerre en Ukraine.
Actualités similaires
Si les conseillers prud'homaux demandent plus de soutien, le tribunal de commerce estime que le tissu économique des entreprises de Dordogne a réussi à faire ...
Actualités similaires
L'espoir était mince, il est aujourd'hui anéanti pour les 131 salariés de l'usine Valti de Montbard. Le tribunal de commerce prononce sans surprise la ...
Actualités similaires
Le nouveau président du tribunal de commerce Benoît Bougerol a rappelé que la situation économique de l'Aveyron, malgré une tendance qui ne suit pas ...
Actualités similaires
Le nouveau président du tribunal de commerce Benoît Bougerol a rappelé que la situation économique de l'Aveyron, malgré une tendance qui ne suit pas ...
Actualités similaires
Hervé Domprobst, président du tribunal de commerce de Chaumont (52), a évoqué cette fois encore, le rôle préventif de l'institution, qui peut ainsi venir ...
Actualités similaires
Plus vite, plus haut, plus fort. Le CV « olympique » de Paolo Giambiasi le place à la tête de sa seconde juridiction à seulement 37 ans. Il présente ses ...
Actualités similaires
Le directeur du festival Arcomik, Farid Bouabdellah poursuit devant la justice l'adjoint à la culture Marc Chassaubéné et le maire de Saint-Etienne Gaël ...
Actualités similaires
Les rentrées solennelles ont vu les chefs de certains des plus gros parquets de France tirer la sonnette d'alarme. À Aix-en-Provence, à Rennes ou à Lille, ...
Actualités similaires
Le tribunal de Bourges d?truira moins de v?hicules saisis. Le palais de justice a sign? une convention avec le garage solidaire du Cher, le lyc?e Vauvert de ...
Actualités similaires
En 2024, l'activité économique en Lot-et-Garonne a toussé, comme partout en France. Ce sont les 21 juges du tribunal de commerce et son président, Philippe ...
Actualités similaires
Juge au tribunal de commerce de Narbonne depuis 2011, président de cette même institution depuis 2019, Jean-Pierre Cassan a cessé ses fonctions, atteint par ...
Actualités similaires
En cette audience solennelle de rentrée pour le tribunal de commerce de Perpignan, ce vendredi 31 janvier 2025, le président Germain Moreno a dressé l'état ...
Actualités similaires
Reconnu coupable d'escroquerie au jugement l'ancien repreneur de la Scop Alpine Aluminium à Annecy, Franck Supplisson, est condamné à 3 ans de prison dont 1 ...
Actualités similaires
La rentrée solennelle du tribunal de commerce de Toulouse a été l'occasion d'installer sept nouveaux juges et de dresser le bilan de la santé économique ...
Actualités similaires
Sale temps pour l'économie en Côte-d'Or ? Le tribunal de commerce de Dijon dresse le bilan de l'année 2024: le nombre de créations d'entreprises continue ...
Actualités similaires
La justice a suspendu en référé, mercredi, l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie. Le ministère de l'Intérieur a un mois pour réexaminer la ...
Actualités similaires