Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, s'est rendu le 27 février dernier au tribunal judiciaire de Reims afin de dresser le bilan de la justice de proximité, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Justice de proximité : De nouveaux renforts pour les tribunaux des départements d'Outre-mer
Au Gabon, les cours de justice et tribunaux sont paralysés par une grève des magistrats. Le 13 janvier 2025, les hommes en toge noire ont déclenché une ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Toulouse confirme la légalité de l'arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales du 27 janvier 2020 portant déclaration ...
Actualités similaires
Le chantier est lancé et devrait se poursuivre jusqu'en juillet 2025. Le pôle d'échanges multimodal à Cagnes-sur-Mer va devenir plus facile d'accès pour ...
Actualités similaires
La Cour suprême écossaise a estimé, jeudi 30 janvier, que les permis délivrés en 2022 et en 2023 pour développer les gisements de Rosebank et de Jackdaw ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, était présent aux 20 heures de TF1 pour évoquer, notamment, l'affaire Elias, cette jeune victime de 14 ans qui ...
Actualités similaires
Deux nouveaux départements de l'Ouest de la France ont été placés en vigilance orange aux crues par Météo France. Il s'agit de la Loire-Atlantique et du ...
Actualités similaires
Six hommes dont Jacques Mariani sont jugés aujourd'hui et jusqu'au 4 février devant la 7e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Marseille pour une ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Economie qui se définit comme « pro-entreprises et pragmatique », a envie de faire preuve d'optimisme sur la situation de la France, ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a finalement débouté Les Amis de Saint-Palais-sur-Mer qui avaient demandé l'annulation du permis de construire ...
Actualités similaires
Depuis presque 35 ans, les plongeurs de l'association Anao explorent la rade. Lors de la dernière campagne de fouilles, fin 2024, 135 vestiges du passé ont ...
Actualités similaires
Un parquet "sous-dimensionné" au vu de l'activité pénale sur le ressort d'Albi et des renforts qui se font attendre : c'est le constat dressé par la ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Intérieur n'est pas venu à Nantes les mains vides. Lors d'un entretien avec la maire, Johanna Rolland, Bruno Retailleau a annoncé le ...
Actualités similaires
Deux influenceurs franco-algériens sont visés par des enquêtes à Lyon, soupçonnés d'avoir diffusé des propos « appelant à la haine et à la violence » ...
Actualités similaires
60 stations, 400 vélos... Depuis le lundi 6 janvier, la communauté urbaine de Caen-la-Mer a développé son offre de de vélos en libre-service, grâce à son ...
Actualités similaires
Le Premier ministre, François Bayrou, a nommé son nouveau gouvernement ce lundi 23 décembre. Manuel Valls fait son entrée au ministère des Outre-Mer, ...
Actualités similaires
François Bayrou avait assuré vouloir former son nouveau gouvernement "avant Noël", c'est chose faite. Le Premier ministre a finalement dévoilé la ...
Actualités similaires
Confronté à la détresse et à la colère des habitants, Emmanuel Macron a décidé de passer la nuit à Mayotte, dévasté par le cyclone Chido. Des ...
Actualités similaires
Deux embarcations se sont échouées coup sur coup. Pour procéder à leur enlèvement il va falloir en passer par une procédure administrative en déchéance ...
Actualités similaires
Une convention va être signée pour appliquer un "travail approfondi sur le ressenti de la victime afin de rétablir un apaisement et le lien ...
Actualités similaires
L'Irlande, voisine du Royaume-Uni, a traversé une histoire marquée par des institutions fermées, symbolisées par leurs hauts murs et grandes grilles, ...
Actualités similaires
Cette mesure exceptionnelle se multiplie dans des départements d'outre-mer en proie aux tensions sociales et communautaires. Mais elle est loin de résoudre ...
Actualités similaires
Une marche contre la vie chère dans les territoires d'Outre-Mer a eu lieu à Paris. Indigné par la position de l'État français, un manifestant a évoqué la ...
Actualités similaires