Déjà condamné à huit ans de prison pour escroquerie en 2016 dans l'affaire de la fraude à la taxe carbone, Arnaud Mimran a été condamné à six mois de ...
Articles similaires à Justice : Arnaud Mimran, l'un des "escrocs à la taxe carbone", condamné à six mois de prison par le tribunal du Mans
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...
Actualités similaires
Au tribunal judiciaire de Carcassonne le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...
Actualités similaires
L'ex-attaquant professionnel Djibril Cissé a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour abus de bien sociaux ce mercredi 13 novembre.
Actualités similaires
Marco Mouly, figure de l'escroquerie géante à la "taxe carbone", a été condamné en son absence, ce mardi à Paris, à trois ans de prison et visé par un ...
Actualités similaires
L'homme de 59 ans, de retour en détention en mars à la suite de la révocation partielle d'une peine de sursis datant de 2019, avait été remis en liberté ...
Actualités similaires
Marco Mouly, figure de l'escroquerie géante à la "taxe carbone", a été condamné en son absence, mardi à Paris, à trois ans de prison et visé par un ...
Actualités similaires
L'homme de 59 ans, de retour en détention en mars à la suite de la révocation partielle d'une peine de sursis datant de 2019, avait été remis en liberté ...
Actualités similaires
Marco Mouly, figure de l'escroquerie géante à la "taxe carbone", a été condamné en son absence, mardi à Paris, à trois ans de prison et visé par un ...
Actualités similaires
Déjà condamné à huit ans de prison pour escroquerie en 2016 dans l'affaire de la fraude à la taxe carbone, Arnaud Mimran a été condamné à six mois de ...
Actualités similaires
Condamné en 2016 pour l'escroquerie géante à la TVA sur le marché du carbone, Arnaud Mimran sera jugé au Mans ce vendredi 8 novembre 2024. Il est ...
Actualités similaires
Un prévenu a été condamné par le tribunal correctionnel de Mende à 18 mois de prison ferme pour avoir mordu un policier, lors de son interpellation.
Actualités similaires
Un homme a été condamné à dix mois de prison ferme par le tribunal judiciaire de Carcassonne pour des faits de violences conjugales répétées.
Actualités similaires
À 71 ans et derrière les barreaux, la grande figure de la dissidence russe Oleg Orlov comparaissait ce jeudi par visioconférence au tribunal ce jeudi pour ...
Actualités similaires
Le 18 septembre 2023, il a frappé son propre fils avec des coups de pied et des coups de poing sous les yeux de sa file cadette. L'adolescent s'est vu ...
Actualités similaires
José Montessino, maire d'Eus, était jugé ce mercredi 15 mai 2024 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour violences aggravées sur sa compagne de ...
Actualités similaires
Interpellé rue Sully-Prudhomme, site réputé pour être un point deal majeur de la capitale des Cévennes, un jeune Alésien dénonce, lors de son procès, ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel du Mans a condamné ce mercredi 17 avril un Sarthois de 35 ans à 15 mois de prison avec sursis et plus de 18.000 euros d'amende, pour ...
Actualités similaires
La justice a condamné jeudi à 10 mois de prison un homme qui a tenté d'incendier la mosquée de Saint-Malo, dans le nord-ouest du pays, dans la nuit de mardi ...
Actualités similaires
Un opposant au projet d'autoroute A69 Toulouse-Castres, accusé d'avoir lancé une pierre sur un gendarme fin février à Saïx, dans le Tarn, a été condamné ...
Actualités similaires
Il n'avait pas supporté d'être emprisonné après sa condamnation à Nîmes, le 1er février dernier. Ce jeune homme avait brisé la vitre du box des ...
Actualités similaires
Un homme de 27 ans a été condamné à huit mois de prison par le tribunal correctionnel de Draguignan dans le Var pour avoir traité un juge marseillais de ...
Actualités similaires