Jusqu'à un an de prison ferme pour avoir organisé des soirées malgré les restrictions sanitaires
Des peines allant jusqu'à un an de prison ferme ont été prononcées ce vendredi 22 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Vienne (Isère) contre les ...Actualités similaires
Articles similaires à Jusqu'à un an de prison ferme pour avoir organisé des soirées malgré les restrictions sanitaires
Viol à Genève: Tariq Ramadan condamné à un an de prison ferme
En appel, l'islamologue est condamné à 3 ans de prison dont 12 mois ferme.Actualités similaires
Mort de Thomas à Crépol : jusqu'à quatre mois de prison ferme requis contre ceux qui ont diffusé le nom de suspects
Cinq personnes étaient jugées à Paris par la 17e chambre correctionnelle, mercredi 4 septembre 2024, pour avoir diffusé les noms et les coordonnées des ...Actualités similaires
Brisé par la mort de son enfant, il roule en état d'ivresse et écope d'un an de prison ferme
Contrôlé le 19 août avec 1,8 gramme d'alcool par litre de sang, un Ariégeois de 47 ans a été condamné à 12 mois de prison ferme par le tribunal de Foix ...Actualités similaires
Alcool-stups au volant en récidive, sans permis : un an de prison avec sursis et 5 mois ferme
Un prévenu a comparu vendredi 9 août devant le tribunal judiciaire de Chaumont, après avoir encore été contrôlé au volant sous l'empire de l'alcool et ...Actualités similaires
"C'est du cinéma" : il écope d'un an de prison ferme pour avoir violenté son ex-petite amie
Ce vendredi, un jeune homme de 21 ans est jugé sur les bancs du tribunal de Cahors pour avoir violenté son ex-petite amie. Il écope d'un an de prison ferme.Actualités similaires
Justice. L'inspecteur Général de police Yaya Sangaré condamné à un (1) an de prison ferme
Le Tribunal de la Commune V du district de Bamako a condamné, ce lundi 1er août, l'Inspecteur Général de Police à la retraite Yaya Sangaré. L'ancien flic ...Actualités similaires
Un an de prison ferme pour une série de vols de métaux en Gironde et Lot-et-Garonne
Membre d'une équipe de voleurs de métaux qui jetait son dévolu sur des entrepôts de sociétés, un jeune père de famille était jugé en comparution ...Actualités similaires
Il vient de Toulouse jusqu'à Foix pour acheter de la drogue, il repart avec une peine de prison ferme
Poursuivi pour des chefs lourds de cession, de détention et de transport de plusieurs types de stupéfiants, un Toulousain s'en sortira avec de la prison pour ...Actualités similaires
Un an de prison ferme pour le compagnon violent, absent à l'audience
C'est l'après-midi d'un couple qui se termine en capilotade. Un trentenaire a été condamné par le tribunal judiciaire de Chaumont, lundi 22 juillet, à un ...Actualités similaires
Trafic de stupéfiants démantelé entre Ajaccio et Porticcio : des peines allant jusqu'à 40 mois de prison ferme
Les principaux protagonistes d'un trafic de drogue à Ajaccio ont été condamnés le 16 juillet à des peines allant jusqu'à 40 mois de prison ferme, a ...Actualités similaires
"Il faut qu'on vous mette devant la réalité des faits pour que vous consentiez à les reconnaître" : récidiviste de violences conjugales, il écope d'un an de prison ferme
Un Appaméen de 36 ans, condamné il y a moins d'un an à du sursis pour des violences sur sa compagne âgée de 19 ans, a été condamné pour de nouveaux ...Actualités similaires
Gironde : un an de prison ferme après des coups de tessons de bouteille en bord de Garonne
Un jeune de 21 ans qui comparaissait jeudi 11 juillet devant le tribunal correctionnel de Bordeaux a été jugé coupable de violences avec arme en récidiveActualités similaires
Vinezac : l'automobiliste qui a tué un cycliste condamné à un an de prison ferme
L'automobiliste de 40 ans qui a percuté et tué un cycliste le 25 janvier 2024 a été condamné ce jeudi à deux ans de prison dont un an ferme par le ...Actualités similaires
"Je suis anormalement attiré par des filles beaucoup plus jeunes que moi" : âgé de 32 ans et en couple avec une mineure de 17 ans, il écope d'un an de prison ferme
Les juges du tribunal correctionnel de Foix n'ont pas épargné le trentenaire, jugé pour corruption et détention d'images pornographiques de mineurs.Actualités similaires
Lot-et-Garonne. Cocaïne, cannabis, saisie d'un singe : les trafiquants condamnés, jusqu'à trois ans de prison ferme
Les avocats de la défense avaient pointé la faiblesse de ce dossier, qui revêtait de « grosses attentes pour les enquêteurs »Actualités similaires
« Tonton me touche la nuit » : un an de prison ferme pour avoir agressé sexuellement une fillette de 10 ans
Le trentenaire, habitant de l'Agenais, était jugé par le tribunal judiciaire d'Agen ce mercredi 3 juilletActualités similaires
Mali: un an de prison ferme requis contre Boubacar Traoré, proche collaborateur de Choguel Maïga
Au Mali, Boubacar Karamoko Traoré a comparu lundi 1er juillet devant la Justice. Ce proche collaborateur du Premier ministre de transition est poursuivi ...Actualités similaires
Sectes : jusqu'à trois ans de prison ferme au procès de « La grande mutation »
Des peines allant jusqu'à trois ans de prison ferme ont été prononcées contre six prévenus reconnus coupables d'avoir mis sous « emprise » et isolé ...Actualités similaires
Le président du Centre national du cinéma, Dominique Boutonnat, condamné à un an de prison ferme pour agression sexuelle
Dominique Boutonnat, président du Centre national du cinéma (CNC), a été condamné ce vendredi à trois ans de prison, dont un an ferme, pour agression ...Actualités similaires
"J'ai cru qu'il allait entrer et tout casser"... L'auteur de l'agression à la machette à Carmaux condamné à 1 an de prison ferme
Expulsé d'un bar-restaurant à cause de son alcoolisation avancée, l'homme était revenu devant l'établissement armé d'une machette, menaçant clients et ...Actualités similaires
La Cour de cassation rejette le pourvoi d'Alexandre Benalla, l'ancien chargé de mission à l'Elysée condamné à 3 ans de prison, dont un an ferme
Un chapitre est clos mais la saga Alexandre Benalla se poursuit. L'ancien chargé de mission à l'Elysée est définitivement condamné dans l'affaire des ...Actualités similaires
France : Alexandre Benalla condamné à un an de prison ferme pour violences sur des manifestants
Alexandre Benalla, lancien chargé de mission à lÉlysée a vu sa condamnation à trois ans de prison, dont un an ferme, devenir définitive ce jeudi 26 juin, ...Actualités similaires
Justice : Alexandre Benalla est définitivement condamné à un an de prison ferme
La Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par l'ex-chargé de mission de l'Élysée. La condamnation à un an de prison ferme d'Alexandre Benalla dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
