Internationaux. La LNR traîne World Rugby devant la justice européenne
En cause, la règle 9 de World Rugby, qui régit la libération des internationaux. Ce n'est pas son principe même mais les modalités qui posent problème : ...Actualités similaires
Articles similaires à Internationaux. La LNR traîne World Rugby devant la justice européenne
Crash d'Air Algérie en 2014: la justice européenne déclare irrecevables des questions de droit
La justice européenne a déclaré jeudi 3 avril irrecevable une série de questions de droit transmises par le tribunal correctionnel de Paris dans le cadre de ...Actualités similaires
INFO LA DÉPÊCHE. Rugby : Roubert répond à Revol, on en sait plus sur les propositions de durcissement du salary cap que souhaite le président de la LNR
Faisant suite au courrier envoyé par le président du Castres Olympique la semaine dernière, le président de la Ligue nationale de rugby a adressé ce lundi ...Actualités similaires
"Il a changé ma vie": entre anecdotes et souvenirs, les anciens internationaux du rugby se rassemblent pour honorer la mémoire de Jacques Fouroux
Jacques Fouroux, figure légendaire du rugby français, aura bientôt sa statue à Auch, dans le Gers. Anciens coéquipiers et grands noms du ballon ovale se ...Actualités similaires
Yann Roubert élu à la LNR, le LOU Rugby a choisi son nouveau président
C'est la marque d'une passation de pouvoir officielle à la tête du LOU Rugby. Quelques jours après la victoire de Yann Roubert, à l'élection ...Actualités similaires
Au volant d'une camionnette volée, il percute une piétonne, la traîne sur plusieurs mètres et la tue : la justice réclame 30 ans de prison contre le chauffard en situation irrégulière qui roulait ivre et drogué
Après avoir heurté un muret, le conducteur avait pris la fuite à pied.Actualités similaires
Transidentité : « une lueur d'espoir » en Hongrie, après une décision historique de la Cour de justice européenne
La justice européenne a rendu sa décision « Deldit » jeudi 13 mars, estimant que la Hongrie devait enregistrer « l'identité vécue » des personnes ...Actualités similaires
La justice européenne interdit à la Hongrie d'exiger aux trans une rectification d'identité de genre
Les autorités hongroises ont été rappelées à l'ordre pour respecter les transgenres, malgré les réticences du gouvernement d'extrême-droite au pouvoir ...Actualités similaires
Élections à la LNR : Yann Roubert officiellement élu président de la Ligue nationale du rugby
Après le retrait ce mercredi du sortant René Bouscatel, Yann Roubert a été officiellement intronisé ce jeudi en fin de matinée après l'élection ...Actualités similaires
En jeu, un contrat pour 30 ans... Pourquoi l'Etat traîne-t-il autant pour attribuer la concession du Stade de France à GL Events, plébiscité par les fédérations de foot et de rugby ?
Le Stade de France patiente. L'Etat, propriétaire de l'enceinte située à Saint-Denis, est en négociations exclusives avec le groupe GL Events depuis ...Actualités similaires
Traitement des eaux usées : les laboratoires pharmaceutiques saisissent la justice européenne
En opposition à la directive faisant contribuer l'industrie pharmaceutique au traitement des eaux usées, la fédération européenne des laboratoires ...Actualités similaires
Pologne, Lettonie et Lituanie face à la justice européenne pour refoulement illégal de migrants
Dans un contexte de durcissement des politiques migratoires en Europe, les dossiers de refoulement illégal et musclé de demandeurs d'asile se multiplient ...Actualités similaires
Dix ans après la mort de Rémi Fraisse, la justice européenne condamne la France
Dans un arrêt rendu jeudi, la Cour européenne des droits de l'homme conclut à une violation du «droit à la vie». L'État français doit verser 50 000 ...Actualités similaires
Justice rendue 10 ans après la mort de Rémi Fraisse : l'État français condamné pour « violation du droit à la vie » par la Cour européenne des droits de l'Homme
Après plus de dix ans de luttes judiciaires, la Cour européenne des droits de l'Homme a reconnu, ce jeudi 27 février, la responsabilité de l'État ...Actualités similaires
Mort de Rémi Fraisse : la France condamnée pour violation du droit à la vie par la justice européenne
La Cour européenne des droits de l'Homme a condamné la France ce jeudi. Elle jugeait l'intervention de la gendarmerie lors d'affrontements autour du chantier ...Actualités similaires
"C'est un diktat le plus complet" : la chasse à la palombe dans le viseur de la justice européenne, les Gersois montent au créneau
La Commission européenne a saisi, ce 12 février, la Cour de justice de l'Union européenne d'un recours contre la France. Elle estime que les dispositions ...Actualités similaires
Chasse aux pigeons ou colombes : la France dans le viseur de la justice européenne
La Commission européenne juge les efforts de la France « insuffisants ». Le 12 février, elle a saisi la Cour de justice de l'Union européenne d'un ...Actualités similaires
Italie. Reprise des transferts de clandestins vers l'Albanie, sous réserve d'un blocage de la Cour européenne de justice [Vidéo]
Les deux premières tentatives de transfert de migrants de l'Italie vers l'Albanie n'avaient pas vraiment été couronnées de succès. Au mois d'octobre ...Actualités similaires
Données personnelles : la justice européenne demande une surveillance accrue des pratiques de Meta (Facebook, Instagram&)
La justice européenne a intimé mercredi à l'autorité irlandaise de protection des données (DPC) d'être plus vigilante...Actualités similaires
Loi renseignement: dix ans après, la justice européenne balaye les inquiétudes des journalistes et des avocats
La Cour européenne des droits de l'homme a refusé d'examiner les requêtes déposées par des journalistes et avocats estimant que la loi renseignement de ...Actualités similaires
Magouilles et fraudes au comité départemental de rugby de Hérault ? Un recours déposé devant la justice
Une plainte au pénal a été déposée pour menaces de mort, un recours au civil est en cours pour annuler les élections au comité départemental de rugby de ...Actualités similaires
« Une décision historique » : la justice européenne estime que la SNCF n'a pas à demander l'identité de genre de ses clients
Dans un arrêt rendu jeudi, la Cour de justice de l'Union européenne a indiqué que « l'identité de genre du client n'est pas une donnée nécessaire pour ...Actualités similaires
Chrome indétrônable : malgré la législation européenne et la justice US, il reste le plus populaire... et de loin !
Google Chrome domine le marché des navigateurs avec 66,88 % de part de marché en décembre 2024, en hausse de 1,65 point sur un an. Son plus proche ...Actualités similaires
RC Vannes : Jean-Noël Spitzer face à la justice du rugby !
L'entraîneur de Vannes, Jean-Noël Spitzer, sera entendu le 8 janvier par la commission de discipline de la LNR après ses déclarations polémiques sur ...Actualités similaires
Polygamie, justice parallèle... Londres est-elle devenue la «capitale européenne de la charia» ?
En Grande-Bretagne, les musulmans se tourneraient de plus en plus vers des « conseils de la charia », des organismes informels se substituant au droit ...Actualités similaires
France Nature Environnement traîne EDF en justice pour la mort de centaines de faucons au pied des éoliennes d'Aumelas
C'est une première en France. L'association France Nature Environnement est parvenue à emmener EDF devant un tribunal pénal pour destruction d'une espèce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
