"Ce jeudi, le tribunal de police de Paris a requis une amende de 1500 euros, dont 300 avec sursis, contre Patrice Evra, jugé pour injure homophobe pour des ...
Actualités similaires
Articles similaires à Injures homophobes : 1.500 euros d'amende requis contre Evra
Des communes ont décidé de sanctionner les parents qui ont inscrit leur enfant au périscolaire et qui ne l'y mettent finalement pas. L'amende peut être ...
Actualités similaires
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...
Actualités similaires
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...
Actualités similaires
La société Les Trois Chênes, basée à Villechenève, dans le Rhône, a été sanctionnée par la préfecture du Rhône d'une amende de 15 000 euros, lundi 4 ...
Actualités similaires
Qui est responsable de la mort dun ouvrier roumain de 54 ans, sur un chantier brestois, en avril 2022 ? Le chef de chantier et le patron se sont tristement ...
Actualités similaires
Le jugement est tombé dans l'affaire de la maltraitance animale à Chaux dans le Territoire de Belfort. Le couple poursuivi pour mauvais traitement, abandons ...
Actualités similaires
Le procureur a requis une amende de 20 000¬ à l'encontre de Damien Comolli, président du TFC, soupçonné de complicité de lexercice de l'activité ...
Actualités similaires
Depuis le mois de juin, l'entreprise BT Services exploite un centre de tri non déclaré sur un terrain de Saint-Symphorien-d'Ozon, dans le Rhône. Depuis ...
Actualités similaires
La CNIL vient de sanctionner l'entreprise Ledger, née à Vierzon, en lui infligeant 750.000 euros d'amende. En cause : deux fuites massives de données. ...
Actualités similaires
Deux hommes ont été condamnés pour avoir insulté un couple homosexuel qui habitait Castelsagrat, en Tarn-et-Garonne, en 2023. En outre, l'une des deux ...
Actualités similaires
Le 5 juillet 2019, un conducteur a accidentellement percuté un ouvrier de 20 ans qui sortait d'une bouche d'égout et dont la présence avait été mal ...
Actualités similaires
Cet ex-militant du groupuscule Patria Albiges, aujourd'hui domicilié en Gironde, avait été interpellé le 28 avril dernier en pleine nuit par la police ...
Actualités similaires
Entre juillet 2023 et octobre 2024, un automobiliste s'est fait flasher 37 fois par le même radar à Clermont-Ferrand. L'homme qui n'avait pas signalé son ...
Actualités similaires
Le patron du groupe charcutier Loste avait dit se trouver au Royaume-Uni alors qu'il était à Paris... L'Autorité de la concurrence inflige à l'entreprise ...
Actualités similaires
Un contrôle regroupant plusieurs agences de l'État avait eu lieu en août devant le plan d'eau de Neufont. Cela a débouché sur une sanction administrative
Actualités similaires
Le président de l'association des maires d'Indre-et-Loire fait part de son indignation après la condamnation ce lundi à 200 euros d'amende prononcée contre ...
Actualités similaires
Une opération de la DDPP à Saint-Prix (Val-d'Oise) ce mardi a valu à un magasin Leclerc une amende de 12.000euros après que les inspecteurs ont notamment ...
Actualités similaires
Le pisciculteur ardennais accusé d'avoir tué par empoisonnement en mai dernier un pygargue à queue blanche l'aigle le plus rare de France a été ...
Actualités similaires
Réuni mardi 1er octobre, le Conseil municipal a voté la création d'une grille tarifaire en cas de dépôts sauvages. Un phénomène qui apparaît parmi les ...
Actualités similaires
Karim Tir avait été tué le 12 juin 2014 en Hauts-de-Seine par deux hommes à moto, condamnés en 2023 à 25 ans de réclusion criminelle. Leur procès en ...
Actualités similaires
La star marseillaise du rap, Jul, qui ne s'est pas présenté pour témoigner au procès en appel de l'assassinat de celui qui était son manager en 2014, a ...
Actualités similaires
La SNCF clarifie sa politique pour les bagages. Et à compter du 16 septembre, une amende de 50 euros par bagage non conforme pourra être adressée par...
Actualités similaires