Mardi 19 septembre, un septuagénaire soupçonné d'avoir mis le feu, en mai, à une parcelle de bois sur la commune de la Roche-Chalais, a été relaxé par ...
Actualités similaires
Articles similaires à Incendie dans la Double : le procureur fait appel du jugement ayant relaxé un septuagénaire
Vu la gravité des faits, le procureur de la République près le Tribunal de grande instance de la Commune IV a lancé un appel à témoins demandant à toute ...
Actualités similaires
Le procureur de Pau a rencontré ce jeudi matin au tribunal le collectif des victimes de Bétharram. Une quarantaine de victimes étaient présentes, avec ...
Actualités similaires
Depuis sa relaxe, le 6 février dernier par le tribunal correctionnel de Montpellier, les chiens saisis dans le chenil du prévenu n'avaient pas été ...
Actualités similaires
Chargée de l'enquête, la police judiciaire de Bayonne lance un appel à témoins afin de retrouver les responsables de l'incendie d'Urrugne sur le mont ...
Actualités similaires
L'affaire avait été révélée par une vidéo du journaliste Hugo Clément, en septembre 2022 : des tonnes de déchets sur un chantier de construction ...
Actualités similaires
"C'est son intention" de faire appel, a indiqué à l'AFP l'avocat de l'attaquante, Me Angel Chavarría, au lendemain du jugement du tribunal de l'Audience ...
Actualités similaires
Insatisfaite de la décision judiciaire rendue à l'encontre de l'ancien patron du football espagnol, une simple amende, la joueuse a annoncé son intention de ...
Actualités similaires
La joueuse Jenni Hermoso fera également appel de la décision judiciaire condamnant l'ex-patron du foot espagnol Luis Rubiales à une amende pour agression ...
Actualités similaires
La footballeuse espagnole, embrassée de force par l'ex-président de la Fédération espagnole de football en août 2023, n'est pas satisfaite par le jugement ...
Actualités similaires
Un habitant de Chauvigny a disparu depuis dimanche 16 février. Sa famille lance un appel à témoins pour tenter de le retrouver. Les gendarmes ont ouvert une ...
Actualités similaires
Un policier municipal de Toulon a été relaxé du chef de « non-empêchement d'un crime » après la mort de Rémy Poli. Il a cependant été condamné pour ...
Actualités similaires
En Côte d'Ivoire, le procès en appel de l'attentat terroriste de Grand-Bassam s'est poursuivi, mardi 11 février dans l'après-midi, au tribunal ...
Actualités similaires
Le chauffeur de 26 ans, impliqué dans l'accident mortel d'un car scolaire à Châteaudun, a été mis en examen, vendredi 31 janvier, mais sans être placé en ...
Actualités similaires
Le chauffeur de 26 ans, impliqué dans l'accident mortel d'un car scolaire à Châteaudun, a été mis en examen, vendredi 31 janvier, mais sans être placé en ...
Actualités similaires
Un nouveau sinistre s'est déclaré dans un logement, ce dimanche 2 février 2025, à 18 h. Un homme de 22 ans, incommodé par les fumées, a été ...
Actualités similaires
L'ancien procureur de Paris et procureur général près de la cour de Cassation, François Molins est revenu ce mardi matin sur le meurtre d'Élias à Paris.
Actualités similaires
La cour d'appel a rendu mardi son verdict sur le volet financier de ce dossier politico-financier. La relaxe a été prononcée pour l'ancien collaborateur ...
Actualités similaires
Condamné en première instance dans l'affaire des détournements de fonds sur les ventes d'armes de la France avec le Pakistan et l'Arabie saoudite, ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a relaxé ce mardi l'ancien directeur de campagne d'Edouard Balladur, Nicolas Bazire, dans le volet financier de l'affaire Karachi, ...
Actualités similaires
Dans la lignée de la relaxe de l'ancien Premier ministre en 2021 par la Cour de justice de la République (CJR), la cour d'appel a relaxé son ancien ...
Actualités similaires
Dans le volet financier de l'affaire Karachi, la cour d'appel de Paris a relaxé, ce mardi, l'ancien directeur de campagne d'Édouard Balladur en 1995, Nicolas ...
Actualités similaires
La Fondation du patrimoine lance un appel aux dons ce 17 janvier après l'incendie qui a ravagé le Manoir de Kernault à Mellac, édifice classé monument ...
Actualités similaires