Incendie d'un gîte à Wintzenheim : une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires", le parquet de Paris saisi de l'affaire
Le pôle des accidents collectifs de Paris a été mobilisé, après l'incendie qui a fait 11 morts mercredi matin.Actualités similaires
Articles similaires à Incendie d'un gîte à Wintzenheim : une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires", le parquet de Paris saisi de l'affaire
Accident de bus mortel dans les P.-O. : l'affaire prend un nouveau tournant, une enquête ouverte pour "homicides involontaires"
Une enquête judiciaire, notamment pour "homicides involontaires par violation délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité", a ...Actualités similaires
Accident de bus à Porté-Puymorens : Une enquête ouverte pour homicides involontaires, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui
Comme il est mentionné dans un communiqué du procureur de la République de Marseille, cette enquête a "pour objet de déterminer de manière certaine ...Actualités similaires
Explosion mortelle de la rue de Trévise : le parquet requiert un procès contre la mairie de Paris pour "homicides et blessures involontaires"
Un enchaînement de manquements et de négligences est à l'origine de l'explosion qui a fait 4 morts et 200 blessés. Le syndic de propriété pourrait ...Actualités similaires
Explosion rue de Trévise à Paris : le parquet requiert le renvoi de la mairie et du syndic de l'immeuble pour "homicides et blessures involontaires"
L'explosion avait fait quatre morts et des dizaines de blessés en janvier 2019. Il appartient désormais aux juges d'instruction de se prononcer sur la tenue ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : gestes antisémites des ultras et banderole "les Jeux du génocide" lors d'un match d'Israël, une enquête ouverte par le parquet
Une enquête pour provocation à la haine raciale aggravée a été ouverte après que des personnes présentes samedi au match de football Israël-Paraguay des ...Actualités similaires
L'accident a fait 7 morts dont 5 jeunes près de Chartres: une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires"
Une enquête "du chef d'homicides et de blessures involontaires" a été ouverte après l'accident qui a fait sept morts et deux blessés mardi soir à ...Actualités similaires
L'accident a fait 7 morts dont 5 jeunes près de Chartres: une enquête ouverte pour "homicides et blessures involontaires"
Une enquête "du chef d'homicides et de blessures involontaires" a été ouverte après l'accident qui a fait sept morts et deux blessés mardi soir à ...Actualités similaires
Présomption de dialyses abusives à Nancy : une enquête préliminaire ouverte pour homicides et blessures involontaires
Une enquête préliminaire est ouverte à Nancy pour homicides et blessures involontaires. Elle concerne l'Hôpital privé Nancy-Lorraine. En janvier, ...Actualités similaires
Mort d'un ouvrier sur le chantier du métro : enquête ouverte pour homicide et blessures involontaires, deux blessés dans un état de santé rassurant
Les deux victimes hospitalisées dans un état grave ce lundi après l'effondrement d'une pièce en béton sur le chantier de la ligne C du métro à Labège ...Actualités similaires
Incendie à Lyon : une enquête ouverte pour homicides et blessures involontaires
Le parquet de Lyon a annonce de mardi 3 octobre l'ouverture d'une enquête avec des chefs d'homicides et de blessures involontaires suite à l'incendie...Actualités similaires
Incendie dans une boîte de nuit en Espagne : une enquête ouverte pour homicides involontaires
C'est dans la discothèque Fonda Milagros, qu'ont été retrouvés les treize corps, mais les flammes se sont propagées à deux autres discothèques, le Teatre ...Actualités similaires
Loire-Atlantique: Une enquête pour destruction par incendie et violences en réunion ouverte après l'agression d'un agriculteur, responsable local de la FNSEA selon le syndicat, indique le parquet de Nantes
Une enquête pour destruction par incendie et violences en réunion a été ouverte après l'agression dans la nuit de dimanche à lundi d'un agriculteur, ...Actualités similaires
Incendie d'un gîte à Wintzenheim : l'Inspection générale des affaires sociales ouvre une enquête administrative
"Nous attendons les premiers résultats assez rapidement, début septembre", a déclaré, lundi, la ministre chargée des Personnes handicapées, Fadila ...Actualités similaires
Wintzenheim : une enquête pour "homicides et blessures involontaires aggravées" ouverte par le parquet de Paris
"Au regard du nombre de victimes réparties sur le territoire national et de l'ampleur des investigations à venir", le parquet de Colmar s'est dessaisi de ...Actualités similaires
Incendie meurtrier dans un gîte en Alsace: une enquête ouverte pour homicides involontaires
Le parquet de Colmar, qui avait ouvert une enquête après l'incendie meurtrier de Wintzenheim, se dessaisit au profit de celui de Paris qui a ouvert vendredi ...Actualités similaires
Incendie dans un gîte en Alsace : non conforme, non déclaré, enquête ouverte pour homicides involontaires
Rapidement après le drame, dans lequel ont péri 11 personnes, des interrogations « sur les conditions matérielles et juridiques de sécurité » ont ...Actualités similaires
11 morts dans l'incendie d'un gîte en Alsace: une enquête ouverte pour homicides et blessures involontaires
Le parquet de Paris a ouvert vendredi une enquête pour homicides et blessures involontaires, deux jours après l'incendie qui a tué 11 personnes dans un gîte ...Actualités similaires
Wintzenheim : une enquête pour "homicides et blessures involontaires aggravées" ouverte par le parquet de Paris
"Au regard du nombre de victimes réparties sur le territoire national et de l'ampleur des investigations à venir", le parquet de Colmar s'est dessaisi de ...Actualités similaires
11 morts dans l'incendie d'un gîte en Alsace: une enquête ouverte pour homicides et blessures involontaires
Le parquet de Paris a ouvert vendredi une enquête pour homicides et blessures involontaires, deux jours après l'incendie qui a tué 11 personnes dans un gîte ...Actualités similaires
Incendie meurtrier dans un gîte : une enquête ouverte pour « homicides involontaires »
Le parquet de Colmar s'est dessaisi de l'affaire et a sollicité le parquet de Paris pour l'enquête sur l'incendie dans un gîte dans le Haut-Rhin, ayant tué ...Actualités similaires
Incendie en Alsace : enquête ouverte par le parquet de Paris pour homicides involontaires
Après l'incendie survenu à Wintzenheim mercredi, une enquête a été ouverte pour "homicides et blessures involontaires aggravés par la violation d'une ...Actualités similaires
Incendie dans un gîte en Alsace : le parquet de Paris ouvre une enquête pour homicides involontaires
Le parquet de Colmar, qui avait ouvert une enquête après l'incendie meurtrier de Wintzenheim qui a causé la mort de onze personnes dont dix personnes en ...Actualités similaires
11 morts dans un gîte à Wintzenheim : Le parquet de Paris ouvre une enquête pour homicides et blessures involontaires
Le parquet de Paris a été sollicité en raison du nombre de victimes réparties sur le territoire et de l'ampleur des investigations à venir.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
