Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Plusieurs associations et syndicats ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Montreuil pour réclamer...Actualités similaires
Articles similaires à Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Recours de T.Robert devant le tribunal administratif : Le rapporteur public donne raison à Bruno Domen
Le tribunal administratif devra examiner le recours de Thierry Robert, Johan Guillou et Simone Yee Chong Tchi Kan demandant l'annulation des dernières ...Actualités similaires
Le Nord et le Pas-de-Calais le réactivent, Paris le réclame : qu'est-ce que le "plan Grand Froid" ?
EXPLICATIONS - Alors que le froid s'abat sur le territoire français, les deux départements du Nord ont décidé d'activer le plan Grand froid pour venir en ...Actualités similaires
Arleux : le tribunal administratif rejette le recours formulé contre l'implantation d'une antenne-relais
On verra donc un pylône destiné à supporter des antennes dans la parcelle située près du moto-cross, le long du canal du Nord. En effet, mercredi, Gilles ...Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Paris déclare la France coupable d'inaction climatique
Le gouvernement français doit faire plus pour lutter contre le changement climatique, a déclaré le Tribunal administratif de Paris, dans ce que les militants ...Actualités similaires
Municipales à Annecy : le recours en annulation de l'ancien maire, Jean-Luc Rigaut, rejeté par le tribunal administratif
L'élection de François Astorg à la tête de la ville est validée par la justice. L'ancien édile, Jean-Luc Rigaut, a quinze jours pour faire appel de la ...Actualités similaires
Elections municipales d'Annecy : le tribunal administratif de Grenoble rejette le recours de Jean-Luc Rigaut
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ce jeudi 4 février le recours administratif formé par l'ancien maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut, pour faire ...Actualités similaires
"Affaire du siècle" : la décision du tribunal administratif de Paris est une "première" mais n'est "pas historique" à ce stade, selon un avocat
Le tribunal administratif de Paris a jugé mercredi l'Etat "responsable" de manquements dans la lutte contre le dérèglement climatique. Franceinfo a ...France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurDigne-les-Bains : le tribunal administratif examine un recours contre l'élection de Pascale Granet-Brunello
Les électeurs de Digne-les-Bains pourraient retourner aux urnes pour élire leur maire. Le tribunal administratif de Marseille a examiné ce mardi ...Actualités similaires
Béziers : le recours contre la fermeture du Polygone examiné ce mardi par le tribunal administratif
Le Polygone et la galerie marchande d'Auchan Béziers ont dû se soumettre aux mesures anti-Covid. Seuls les commerces alimentaires et pharmaceutiques de ces ...Actualités similaires
PHOTOS - Gare du Nord : découvrez le projet que Bouygues va mettre en oeuvre à Paris
Le constructeur Bouygues a été choisi pour mener le chantier de rénovation de la Gare du Nord à Paris. StatioNord, la société d'économie mixte, l'a ...Actualités similaires
Affaire Navalny : Paris appelle Berlin à abandonner le projet de gazoduc Nord Stream 2
Un appel en réaction aux milliers d'arrestations qui ont eu lieu dimanche en Russie lors de manifestations de soutien à l'opposant Alexeï Navalny.Actualités similaires
Carqueiranne - Var. Un projet d'hôtel de luxe porté par Richard Virenque suspendu par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulon (Var) a suspendu le permis de construire accordé par la mairie de Carqueiranne, en mars 2020, pour un projet d'hôtel de ...
Le recours contre le PSE à Cargill Haubourdin rejeté par le tribunal administratif
Ce mercredi, le tribunal administratif de Lille a rejeté la demande la CGT d'annuler le plan de sauvegarde de l'emploi à l'usine Cargill d'Haubourdin dans le ...Actualités similaires
Paris : Le tribunal administratif annule un permis de construire dans le 16e arrondissement
Le tribunal administratif a annulé le permis de construire considérant que l'ensemble de logements sociaux et d'une école portait atteinte à « ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre le couvre-feu à 18 h
Ces trois administrés, qui contestaient l'arrêté préfectoral du 4 janvier qui avait avancé l'heure du couvre-feu, ont été déboutés. La justice estime ...Actualités similaires
Couvre-feu à 18h : à Nancy, le tribunal administratif rejette le recours de trois habitants
Trois Nancéiens ont saisi la justice, estimant que "l'avancement du couvre-feu à 18 heures en Meurthe-et-Moselle portait une atteinte grave et manifestement ...Actualités similaires
Elections municipales à Orléans : il n'y a plus de recours devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans n'aura pas à examiner le seul et unique recours déposé en juillet dernier au sujet des élections municipales à ...Actualités similaires
Interdiction de manifester au centre-ville de Strasbourg : le tribunal administratif rejette le recours
La préfecture du Bas-Rhin, comme lors des précédentes manifestations, a, par arrêté, interdit que la manifestation se déroule au centre-villeActualités similaires
Santé. Le Grand Paris-Nord, symbole du « monde d'avant »
Le projet d'un hôpital géant à Saint-Ouen, fusion de Bichat et de Beaujon, se poursuit avec 300 suppressions de lits. Sans que les leçons du Covid aient ...Actualités similaires
Evacuations de migrants à Lille : Deux journalistes ont déposé un recours en "référé-liberté" devant le tribunal administratif, dénonçant une "entrave" à la libert&e
Deux journalistes ont déposé un recours en "référé-liberté" devant le tribunal administratif de Lille, dénonçant une "entrave" à la liberté d'informer ...
Le recours contre l'élection municipale à Chartres rejeté par le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans vient de rejeter le recours déposé par Quentin Guillemain, conseiller municipal d'opposition, contre l'élection ...Actualités similaires
Les recours des artificiers examinés par le tribunal administratif de Rennes
Le syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices (Sefpa) demande à la justice de suspendre les arrêtés des préfectures ...Actualités similaires
Les recours des artificiers devant le tribunal administratif de Rennes
Le syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices (Sefpa) demande à la justice de suspendre les arrêtés des préfectures ...Actualités similaires
A480 : le recours de France nature environnement rejeté par le tribunal administratif
La décision est tombée le 22 décembre : le tribunal administratif de Grenoble a rejeté la requête en annulation déposée par France nature environnement ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
