Homicide routier: suivez l'examen de la proposition de loi à l'Assemblée nationale
Homicide routier: suivez en direct l'examen de la proposition de loi à l'Assemblée nationaleActualités similaires
Articles similaires à Homicide routier: suivez l'examen de la proposition de loi à l'Assemblée nationale
Pourquoi le projet de loi de simplification de la vie économique à l'Assemblée nationale contient des mesures régressives
Le projet de loi de simplification de la vie économique, qui en réalité contient de nombreuses mesures régressives, est examiné, ce lundi 24 mars, en ...Actualités similaires
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
À l'Assemblée nationale, la proposition de loi contre le narcotrafic ne fait plus l'unanimité
La sanglante coïncidence du 14 mai 2024 n'avait fait qu'accélerer la prise de conscience amorcée par une vague d'assassinats sans précédent à Marseille en ...Actualités similaires
Sécurité nationale et vie privée : la proposition de loi Narcotrafic au coeur d'un débat brûlant
La proposition de loi Narcotrafic, récemment adoptée par le Sénat, soulève de vives tensions. L'article 8ter, bien qu'initialement supprimé en commission ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : une proposition de loi examinée par l'Assemblée nationale à partir de ce lundi
La proposition de loi sénatoriale visant à lutter contre le fléau du narcotrafic est examiné à partir de ce lundi et toute la semaine à l'Assemblée ...Actualités similaires
France: l'Assemblée nationale examine la proposition de loi pour renforcer la lutte contre le narcotrafic
À l'Assemblée nationale, les débats s'annoncent intenses. Voté à l'unanimité par le Sénat le 4 février, le texte pour renforcer la lutte contre le ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : pourquoi le texte de loi défendu par Retailleau dès ce lundi risque de mettre le feu à l'Assemblée nationale ?
Le texte, voté à l'unanimité au Sénat, va faire l'objet de débats plus tendus à l'Assemblée nationale, à partir de lundi. Derrière la fracture ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : la proposition de loi arrive à l'Assemblée, les débats s'annoncent animés
La proposition de loi sénatoriale « visant à sortir la France du piège du narcotrafic », dont plusieurs mesures divisent fortement, arrive dès ce lundi ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : que contient la proposition de loi examinée à l'Assemblée ?
La proposition de loi "visant à sortir la France du piège du narcotrafic" sera examinée par les députés lundi 17 mars en séance publique. Ce texte entend ...Actualités similaires
Bordeaux : les ressourceries girondines exigent l'examen de la proposition de loi contre la fast fashion au Sénat
Un après l'adoption du projet dit « anti-fast fashion » à l'Assemblée, le collectif girondin Stop Fashion se mobilise pour accélérer le vote de la loiActualités similaires
/2025/03/14/000-36mb9l2-67d425988b164159167330.jpg)
Une proposition de loi déposée pour instaurer une journée nationale d'hommage aux victimes du Covid-19
Elles ont été "plus de 168 000", rappelle l'ancienne ministre écologiste aujourd'hui députée.Actualités similaires
Covid-19 : Delphine Batho dépose une proposition de loi pour instaurer une journée nationale d'hommage aux victimes
Cinq ans après le début du premier confinement lié à la pandémie de Covid-19, "la France n'a toujours pas rendu un hommage national aux victimes", déplore ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
Incestes, négligences... Une proposition de loi pour protéger les enfants en danger déposée à l'Assemblée
Le texte, déposé mardi 11 mars à l'Assemblée, vise à "protéger l'enfant le plus rapidement possible" en "éloignant la personne suspectée d'abus", a ...Actualités similaires
Saisie des avoirs russes : une proposition de résolution examinée mercredi à l'Assemblée nationale
Alors que la question de l'aide à l'Ukraine occupe la communauté internationale, l'Assemblée examinera ce mercredi une proposition de résolution sur le ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
/2025/03/10/000-97f9cv-67ce9bb259770057541757.jpg)
Consultation, droit de prescription... L'Assemblée nationale examine une proposition de loi pour autoriser plus d'actes aux infirmiers
Cette proposition de loi vise à rénover le métier d'infirmier et donnerait par exemple à ces professionnels l'autorisation de "prescrire" certains ...Actualités similaires
Grâce à une loi de l'Assemblée nationale, n'y aura-t-il plus de bars dans les communes rurales ?
L'Assemblée nationale étudiera le lundi 10 mars un texte du député Guillaume Kasbarian, qui facilite l'ouverture des bars dans les villages.Actualités similaires
Frelon asiatique : la proposition de loi du sénateur lot-et-garonnais Michel Masset adoptée à l'assemblée sans modification
Dès l'application de la loi, les apiculteurs pourront être indemnisés des dégâts commis par l'espèce invasiveActualités similaires
La proposition de loi contre le démarchage téléphonique adoptée par l'Assemblée nationale
La proposition de loi adoptée par l'Assemblée Nationale prévoit d'interdire, à compter du 1er janvier 2026, tout démarchage téléphonique sans accord ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique: ce que prévoit la nouvelle loi discutée à l'Assemblée nationale
Quatre mois après son adoption au Sénat, la loi pour un démarchage téléphonique consenti arrive à l'Assemblée nationale, avec pour objectif de renforcer ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : la proposition de loi arrive ce mardi à l'Assemblée, débats mouvementés en vue
Déjà adoptée à l'unanimité au Sénat, la proposition de loi devrait être plus débattue au Palais-Bourbon, avec quelque 500 amendements déposés et des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
