Ce jeudi 31 octobre s'est ouvert le procès du conducteur soupçonné d'avoir tué Antoine Alléno, en 2022. Son père, le chef étoilé Yannick Alléno, se ...
Actualités similaires
Articles similaires à Homicide routier : où en est la proposition de loi ?
Un chauffeur routier moldave avait été retrouvé mort ce dimanche matin, au pied de son camion stationné sur l'aire d'Écot de l'A36. Les résultats de ...
Actualités similaires
Avant l'adoption de la loi Veil, interrompre sa grossesse ou pratiquer une IVG constituait un crime ou un délit. Les femmes mettaient leur vie danger ; celles ...
Actualités similaires
Interrompu par la dissolution de l'Assemblée nationale le 9 juin dernier, le Beauvau de la sécurité civile a repris ce lundi 25 novembre à Rouen. Avec en ...
Actualités similaires
Le réseau social à la mode Bluesky ne respecterait pas le droit européen. La Commission européenne ouvre une enquête sur le sujet.
Actualités similaires
Lors de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, le premier ministre Michel Barnier était ce lundi à l'Hôtel-Dieu à ...
Actualités similaires
Le restaurant de la zone du Grand Chêne à Auch a reçu la double visite de cambrioleurs dans la nuit de mardi à mercredi. À l'approche des fêtes, la ...
Actualités similaires
Cet accident lié aux intempéries qui touchaient l'Île-de-France s'est produit vers 23h30 jeudi soir sur l'autoroute A6B au niveau de L'Haÿ-les-Roses ...
Actualités similaires
Le délit d'apologie du terrorisme, au coeur d'une proposition de loi des insoumis, fait débat depuis des années. Les attaques terroristes du Hamas contre ...
Actualités similaires
La victime est un policier de 46 ans, qui circulait à bord de l'une des voitures impliquées dans l'accident, selon le parquet de Créteil.
Actualités similaires
Les membres du gouvernement, tendance aile droite comme aile gauche, y sont opposés. Tout comme le Parti socialiste. Seule contre tous. Avec sa proposition de ...
Actualités similaires
La saison 2 de Lidia fait sa loi vient de sortir sur Netflix. Soit les aventures d'une héroïne incroyablement libre, dans une époque, le XIXe siècle, qui ...
Actualités similaires
Le 19 novembre dernier, le député de La France insoumise, Ugo Bernalicis, a déposé une proposition de loi visant à abroger le délit d'apologie du ...
Actualités similaires
La réforme de la loi PLM s'éloigne à nouveau La réforme de la loi électorale PLM, qui divise Paris, Lyon et Marseille en arrondissements et secteurs ...
Actualités similaires
Armando Muis, PDG de La Souris, le plus gros vendeur de fatbikes électriques des Pays-Bas, propose aux utilisateurs de brider matériellement leur fatbike à ...
Actualités similaires
Didier Migaud, ministre de la Justice, s'est lui aussi montré hostile à la suppression dans la loi du délit d'apologie du terrorisme proposée par la France ...
Actualités similaires
"Ce n'est pas parce qu'il y a parfois des plaintes abusives, qu'il faut abroger un délit, les juges sont là pour juger", rappelle Richard Malka.
Actualités similaires
La France insoumise veut "remettre" le délit d'apologie du terrorisme "à une autre place" dans le droit en le supprimant du code pénal. Cette proposition de ...
Actualités similaires
Depuis cet été, l'amendement d'une loi irakienne divise le pays. Cette réforme vise à modifier la loi des statuts personnels qui définit depuis 1959 les ...
Actualités similaires