Hérault: le démontage de sept éoliennes ordonné par la justice
Elles étaient toujours en fonctionnement, malgré l'annulation à deux reprises de leur permis de construire (en 2006 puis 2017) et après plusieurs plaintes ...Articles similaires à Hérault: le démontage de sept éoliennes ordonné par la justice
Déchets : le retour au ramassage en porte-à-porte en Dordogne ordonné par la justice ?
Les opposants au SMD3 pourraient remporter une manche décisive dans leur lutte contre les points d'apport volontaire. Le tribunal administratif, devant lequel ...Actualités similaires
Magouilles et fraudes au comité départemental de rugby de Hérault ? Un recours déposé devant la justice
Une plainte au pénal a été déposée pour menaces de mort, un recours au civil est en cours pour annuler les élections au comité départemental de rugby de ...Actualités similaires
France Nature Environnement traîne EDF en justice pour la mort de centaines de faucons au pied des éoliennes d'Aumelas
C'est une première en France. L'association France Nature Environnement est parvenue à emmener EDF devant un tribunal pénal pour destruction d'une espèce ...Actualités similaires
Charente-Maritime : la justice confirme le rejet de huit éoliennes à Saint-Sauveur d'Aunis
Le préfet avait refusé le projet, en 2022, jugeant qu'il y avait déjà beaucoup d'éoliennes dans le paysage. La cour administrative d'appel lui donne raisonActualités similaires
Conditions de détention indignes à la prison de Tarbes : pas de "stop écrou" ordonné par la justice paloise
Le juge des référés du tribunal administratif de Pau, saisi en début de semaine par 6 organisations qui demandaient (entre autres) le "stop écrou" à la ...Actualités similaires
Hérault : L'opérateur des éoliennes poursuivi après la mort d'un aigle royal
La société gestionnaire du parc éolien de Bernargues (Hérault) sera poursuivie pour « destruction non autorisée d'espèce protégée » en juillet.En ...Actualités similaires
Cessez-le-feu ordonné à Gaza ? La Cour internationale de justice se prononce ce vendredi
La Cour internationale de justice (CIJ), plus haute juridiction de l'Onu, va se prononcer, ce vendredi, sur une requête de l'Afrique du Sud visant à ordonner ...Actualités similaires
Hérault : La justice a tranché et les 90 km/h sont de retour sur le réseau secondaire
Les juges administratifs ont débouté la Ligue contre la violence routière de l'Hérault qui réclamait la suppression de ce retour à une vitesse maximale de ...Actualités similaires
Affaire du petit Grégory : Près de 40 ans après le début de l'affaire la justice a ordonné de nouvelles expertises à la demande des parents du petit garçon avec des comparaisons ADN (RTL)
C'est un coup de théâtre qui n'était pas vraiment attendu, près de 40 ans après le début de l'affaire et qui est révélé ce soir par nos confrères de ...Actualités similaires
Affaire Geneviève Legay: Le commissaire qui avait ordonné la charge ayant fait chuter la septuagénaire condamné par la justice
Le tribunal a suivi les réquisitions du procureur de la République.Actualités similaires
Gilet Jaune: La justice se prononce aujourd'hui dans le dossier d'un commissaire accusé d'avoir ordonné la charge qui avait fait chuter Geneviève Legay à Nice en 2019
Sera-t-il condamné pour les blessures endurées par une « gilet jaune » septuagénaire ? La justice se prononce vendredi dans le dossier d'un commissaire ...Actualités similaires
Éoliennes en Dordogne : la justice prononce un non-lieu pour les deux élus soupçonnés de prise illégale d'intérêts
Jean-Jacques Gendreau, maire de Parcoul-Chenaud, et Claude Rouzeau, ancien maire de Puymangou, avaient été mis en examen en septembre 2019 après le dépôt ...Actualités similaires
La justice en Guinée a ordonné le placement sous mandat de dépôt du responsable d'un syndicat de presse qui avait appelé la semaine passée à manifester contre la censure
La justice en Guinée a ordonné le placement sous mandat de dépôt du responsable d'un syndicat de presse qui avait appelé la semaine passée à manifester ...Actualités similaires
Paris 2024 : les bouquinistes vont contester en justice le démontage de leurs boîtes
L'action a été votée à l'unanimité par les adhérents de l'Association culturelle des bouquinistes de Paris.Actualités similaires
En colère, les bouquinistes de Paris vont contester en justice le démontage annoncé de centaines de leurs boîtes le long de la Seine en vue de la cérémonie d'ouverture des Jeux olympiques le 26 juillet
Les bouquinistes de Paris vont contester en justice le démontage annoncé de centaines de leurs boîtes le long de la Seine en vue de la cérémonie ...Actualités similaires
JO-2024 : les bouquinistes vont contester en justice le démontage de leurs boîtes
Les bouquinistes de Paris vont contester en justice le démontage annoncé de centaines de leurs boîtes le long de la Seine en vue de la cérémonie ...Actualités similaires
Les bouquinistes, qui n'ont « rien à perdre », attaquent en justice le démontage de leurs boîtes pour les JO
Les bouquinistes parisiens ont décidé d'attaquer au tribunal administratif pour rester ouverts durant les Jeux olympiques, alors qu'il est prévu de retirer ...Actualités similaires
Bordeaux : Le chantier d'un promoteur immobilier se poursuit alors que la justice a ordonné son arrêt provisoire
Malgré une décision du juge des référés du tribunal de Bordeaux, qui a ordonné le 3 janvier l'arrêt provisoire d'un chantier de construction de 119 ...Actualités similaires
La justice azerbaïdjanaise a ordonné le placement en détention d'une journaliste d'un média anti-corruption en l'accusant de "trafic de devises étrangères"
La justice azerbaïdjanaise a ordonné le placement en détention d'une journaliste d'un média anti-corruption en l'accusant de "trafic de devises ...Actualités similaires
VIDÉO - Hérault : pour la première fois, la justice ordonne le démontage de sept éoliennes
C'est une première judiciaire : la Cour d'appel de Nîmes a ordonné le démontage de sept éoliennes situées dans le parc naturel de Lunas. Elle valide ainsi ...Actualités similaires
Hérault: le démontage de sept éoliennes ordonné par la justice
Elles étaient toujours en fonctionnement, malgré l'annulation à deux reprises de leur permis de construire (en 2006 puis 2017) et après plusieurs plaintes ...Actualités similaires
Un parc de sept éoliennes doit être démonté après une décision de justice dans l'Hérault
La cour d'appel de Nîmes a ordonné le démontage d'un parc de sept éoliennes dans l'Hérault érigées en 2016 après plusieurs plaintes déposées par des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
