Les maires écologistes et socialistes de cinq grandes villes ont annoncé le 15 février poursuivre l'État devant la justice administrative pour dénoncer ...
Actualités similaires
Articles similaires à Hébergement d'urgence : cinq villes attaquent l'État en justice
Le tremblement de terre a touché le centre du Myanmar et de fortes secousses ont été ressenties jusque dans le sud-ouest de la Chine et en Thaïlande.
Actualités similaires
Un séisme de magnitude 7,7 a frappé le Myanmar vendredi vers 12h50 (07h20 heure belge), a signalé l'Institut d'études géologiques des Etats-Unis (USGS). ...
Actualités similaires
Saisi par la justice en 2023, il a été mis en vente aux enchères, ce jeudi à La Ciotat. Il s'agit de la plus grosse vente depuis la création de ...
Actualités similaires
L'État est condamné par le tribunal administratif de Grenoble à rembourser un peu plus de deux ans de chambre d'hôtel pour un ménage pris en charge, par ...
Actualités similaires
Au Nigeria, l'opinion est très divisée après la décision du président Bola Tinubu de déclarer l'état d'urgence dans l'État de Rivers - la principale ...
Actualités similaires
C'est fait, l'État confirme ce lundi faire appel de la décision du tribunal administratif de Toulouse concernant l'A69. En février, il avait annulé ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a annulé le 27 février dernier l'arrêt autorisant le colossal chantier de l'autoroute A69 Toulouse-Castres.
Actualités similaires
Ce lundi 24 mars, l'État a annoncé avoir fait appel de la décision du tribunal administratif de Toulouse, qui a ordonné le 27 février l'arrêt du ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse avait annulé, le 27 février dernier, l'arrêt autorisant le chantier de l'autoroute A69 entre Toulouse-Castres. L'État ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse avait annulé, le 27 février dernier, l'arrêt autorisant le chantier de l'autoroute A69 entre Toulouse-Castres. L'État ...
Actualités similaires
Ce lundi 24 mars 2025, l'État a indiqué faire appel de l'arrêt du chantier de l'A69 en Occitanie ordonné par la justice administrative.
Actualités similaires
Cet élève de 6e s'était suicidé le 21 novembre 2018, en Essonne, après avoir subi des faits de harcèlement et de violences. Pour la justice, ...
Actualités similaires
Les auteurs du "Complément d'enquête" sur Gérard Depardieu, qui a provoqué un scandale en raison de ses propositions sexuelles dans un haras en Corée du ...
Actualités similaires
C'est un discours qui a dû soulager Fabienne Buccio. La préfète du Rhône, qui avait été sévèrement recadrée et désavouée par le gouvernement Bayrou ...
Actualités similaires
Lors d'une audience devant la justice administrative mardi, le rapporteur public a demandé le rétablissement du contrat avec l'État du lycée privé musulman ...
Actualités similaires
Le Pérou a décrété l'état d'urgence à Lima à partir de mardi 18 mars et pour un mois en réponse à une vague de meurtres liés à l'extorsion, dont ...
Actualités similaires
Le tribunal civil de Bruxelles a condamné l'État belge, la zone de police Bruxelles-Capitale/Ixelles et le bourgmestre de Bruxelles à indemniser les victimes ...
Actualités similaires
Le Pérou a décrété l'état d'urgence dimanche 16 mars en fin de journée dans deux provinces : celle de Lima, la capitale et la province voisine de Callao. ...
Actualités similaires
Bloom et Foodwatch assignent lundi Carrefour en justice "pour manquement à son devoir de vigilance dans sa filière thonière". Elles lui reprochent de ne pas ...
Actualités similaires
Dans un rapport, l'association Bloom dénonce par ailleurs un "écart criant entre les grands discours de Carrefour et la réalité".
Actualités similaires
Cinq associations LGBT et huit personnes transgenres attaquent la Caisse nationale de l'assurance maladie en justice pour contester le refus de prise en charge ...
Actualités similaires
Les mesures prétendument « exceptionnelles » de restriction des libertés publiques prises sans vote par l'exécutif durant la crise du Covid ont promu ...
Actualités similaires