Fribourg ouvre une procédure pénale contre Gianni Infantino
Le boss de la FIFA est dans le collimateur de la justice fribourgeoise, pour une affaire de dénonciation calomnieuse, avec en toile de fond les rémunérations ...Actualités similaires
Articles similaires à Fribourg ouvre une procédure pénale contre Gianni Infantino
Ligue des Champions : l'UEFA ouvre une procédure disciplinaire contre Kylian Mbappé
L'UEFA ouvre une procédure disciplinaire contre Kylian Mbappé, attaquant du Real Madrid.Actualités similaires
On a cette rigueur qui est imposée par le code de procédure pénale
On doit rassembler les preuves dont la justice a besoin pour prendre ses décisions.Actualités similaires
Parlement : La Commission de la justice examine le projet de loi sur la procédure pénale
La Commission de la justice et de la législation à la Chambre des représentants a entamé, mardi, l'examen détaillé du projet de loi n° 03.23 modifiant et ...Actualités similaires
La Floride ouvre une enquête pénale contre Andrew et Tristan Tate
Les frères Tate ont quitté la Roumanie la semaine dernière pour se rendre en Floride. En Roumanie, ils étaient accusés de viol et de trafic d'êtres ...Actualités similaires
La Floride ouvre une enquête pénale contre les frères Tate
Les frères Tate sont arrivés le 27 février en Floride depuis la Roumanie, où ils sont poursuivis pour viols et traite d'êtres humains.Actualités similaires
"On est fier d'être pionnier" : avec la procédure pénale numérique, la cour d'appel de Reims dit adieu au papier
La cour d'appel de Reims est passée ce lundi au tout dématérialisé, grâce à la procédure pénale numérique. Invitée de la radio "ici ...Actualités similaires
Gianni Infantino aux premières loges lors de l'investiture de Trump
Une belle tête de majordome. Ce lundi avait lieu la cérémonie d’investiture de Donald Trump à Washington D.C., en tant que...Actualités similaires
Investiture de Donald Trump : le patron de la FIFA Gianni Infantino présent à la cérémonie
Le président de la FIFA, Gianni Infantino, assistera à la cérémonie d'investiture de Donald Trump en tant que président...Actualités similaires
Le patron de la FIFA Gianni Infantino présent à la cérémonie d'investiture de Trump
Le président de la FIFA, Gianni Infantino, assistera à la cérémonie d'investiture de Donald Trump en tant que président des États-Unis, lundi à ...Actualités similaires
Mali / question de droit, apprentissage des officiers de police judiciaires ( OPJ ), et procédure d'enquête, le code de procédure pénale explique .
La police judiciaire est à distinguer de la police administrative, qui a une mission de prévention des infractions et de maintien de l'ordre. La police ...Actualités similaires
FIFA : Gianni Infantino tremble, Emmanuel Macron arrive
Emmanuel Macron est un grand fan de football et aimerait apparemment y apporter sa pierre dans le futur...Actualités similaires
Centrafrique : la Cour pénale spéciale ouvre son troisième procès
En Centrafrique, la Cour pénale spéciale (CPS) a lancé un troisième procès. Il doit juger les responsables de "l'affaire Ndélé 2 qui implique des ...Actualités similaires
La maison dans le Lubéron d'un milliardaire au centre d'une procédure pénale à la cour d'appel de Nîmes : l'avocate générale demande un million d'euros d'amende
Une immense maison construite à Gordes (Vaucluse) visée par une démolition et une procédure judiciaire. Un milliardaire des Pays de l'Est en serait le ...Actualités similaires
Gianni Infantino veut être le roi du monde
Déçu de l'évolution du football, Sepp Blatter a lourdement taclé le patron de la FIFA, Gianni Infantino. Dans une interview accordée au média suisse ...Actualités similaires
OL : l'UEFA ouvre une procédure de surveillance contre les Gones
L'UEFA a envoyé des experts pour examiner la situation financière de l'OL. Des sanctions étant possibles si les réponses ne sont pas satisfaisantes.Actualités similaires
FIFA : Gianni Infantino ? Il veut tout contrôler
Déçu de l'évolution du football, Sepp Blatter a lourdement taclé le patron de la FIFA, Gianni Infantino. Dans une interview accordée au média suisse ...Actualités similaires
Gianni Infantino a fait graver son nom sur le trophée du Mondial des clubs
Dans un texte écrit sur sur la future coupe, il est expliqué que le président de la FIFA a été à l'origine du projet. En toute modestie.Actualités similaires
Le procureur spécial demande l'interruption d'une procédure pénale contre Donald Trump
Le procureur spécial Jack Smith a demandé vendredi à un juge d'interrompre la procédure dans l'affaire pénale contre Donald Trump, ce qui semble annoncer ...Actualités similaires
EDF ouvre une procédure disciplinaire contre des membres de la CGT de la centrale de Cordemais
EDF entame une procédure disciplinaire contre sept membres de la CGT de la centrale de Cordemais, selon l'AFP. Cette sanction fait suite à des jets de ...Actualités similaires
#Mali : Dr Boubacar Bocoum sur les nouveaux Code pénal et Code de procédure pénale : «Ces réformes visent à restaurer la confiance des citoyens dans le système judiciaire»
Le professeur de Droit pénal à l'Université des sciences juridiques et politiques de Bamako (USJPB) et à l'École de maintien de paix Alioune Blondin Bèye ...Actualités similaires
Nouveau code pénal et de procédure pénale : Les juges et procureurs délestés du mandat de dépôt, l'homosexualité criminalisée
Initié par le conseiller Hameye Founé Mahalmadane et porté par le ministre de la Justice et des Droits de l'Homme, Garde des Sceaux, Mamoudou Kassogué, la ...Actualités similaires
Le Code pénal et le Code de procédure pénale adoptés par le CNT : De nouvelles infractions prises en charge telles que l'esclavage, la traite des personnes, le trafic illicite de migrants...
Jeudi 31 octobre 2024, le Conseil national de transition (CNT) a adopté les projets de loi portant code pénal et code de procédure pénale. Le Code pénal a ...Actualités similaires
#Mali : Code pénal et Code de procédure pénale : Des innovations majeures
Le Conseil national de Transition (CNT) a adopté, jeudi dernier, ces deux textes majeurs pour la réforme de la justice au Mali. Parmi les nouveautés, on ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
