Fresnes-sur-Apance : la justice administrative a encore été saisie
À Fresnes-sur-Apance, la vie municipale compose avec une atmosphère délétère. La justice est souvent saisie. Au point que le tribunal administratif a de ...Actualités similaires
Articles similaires à Fresnes-sur-Apance : la justice administrative a encore été saisie
La justice se penche ce matin sur le sort de Rillette, le sanglier de la Haut-Marnaise Elodie Cappé
C'est ce lundi matin, à 10 h 30, que le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne examine le référé-suspension de la décision du 29 novembre 2024 du ...Actualités similaires
Au Liban, "la justice est incapable de se prononcer sur le dysfonctionnement du système financier"
Le nouveau président libanais, Joseph Aoun, entame lundi des consultations parlementaires en vue de désigner un Premier ministre pour former un gouvernement ...Actualités similaires
Au Liban, "la justice est incapable de se prononcer sur le dysfonctionnement du système financier"
Le nouveau président libanais, Joseph Aoun, entame lundi des consultations parlementaires en vue de désigner un Premier ministre pour former un gouvernement ...Actualités similaires
A 69 entre Toulouse et Castres : la justice se prononce ce lundi sur la poursuite du chantier
Nouvel épisode de cette longue bataille, le tribunal administratif de Toulouse examine une demande de suspension du chantier de l'A69 déposée par les ...Actualités similaires
États-Unis: le procureur spécial qui enquêtait sur Donald Trump quitte le ministère de la Justice
Aux États-Unis, Jack Smith a démissionné, samedi 11 janvier, du ministère de la Justice. Il était le procureur spécial chargé de deux affaires visant ...Actualités similaires
Non, la cour administrative d'Appel de Bordeaux n'est pas à vendre, "une facétie pour alerter sur le passé esclavagiste"
La cour administrative d'appel de Bordeaux dément la vente de ses locaux sur un site d'annonces en ligne. La "facétie" est l'oeuvre de l'association ...Actualités similaires
Justice en crise : des magistrats tirent la sonnette d'alarme sur un système à bout de souffle
Ce vendredi 10 janvier, les hauts magistrats français ont alerté lors de la rentrée solennelle de la Cour de cassation sur l'état de la justice dans ...Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux « à vendre » sur un site d'annonces : qui est derrière le canular ?
Ironie de l'histoire, le recours de l'association Mémoires & partages, qui demande que la Ville de Biarritz renonce au toponyme « La Négresse », sera ...Actualités similaires
La justice autorise la reprise des travaux sur le site de la Grande Bastide à Velleron
Le tribunal administratif de Nîmes a rendu sa décision concernant le projet immobilier sur le site de la Grande Bastide à Velleron (Vaucluse). Il annule ...Actualités similaires
Trois suspects ont été interpellés, par les policiers à Bagnols-sur-Cèze, après une saisie de cannabis, de cocaïne et de deux armes
Les policiers de Bagnols-sur-Cèze ont saisi, ce 7 janvier, aux Escanaux, de la drogue, de l'argent et deux armes de poing. Trois suspects ont été ...Actualités similaires
Montpellier : Le maire saisit à nouveau la justice, cette fois pour dénoncer des propos négationnistes sur Tik tok
Michaël Delafosse, maire socialiste de Montpellier, a saisi le procureur de la République pour incitations à la haine, à la suite de propos négationnistes ...Actualités similaires
RDC: le ministre de la Justice reste ferme sur l'application imminente de la peine de mort
En République démocratique du Congo (RDC), Constant Mutamba a fait le point ce 6 janvier 2025 à Kinshasa sur la situation des membres de gangs urbains ...Actualités similaires
"Ce genre d'insinuations porte gravement atteinte à l'indépendance de la justice" : premières tensions lors de l'ouverture du procès de Nicolas Sarkozy sur les financements libyens
Le procès de Nicolas Sarkozy s'est ouvert lundi devant le tribunal de Paris. Pour son cinquième procès en cinq ans,...Actualités similaires
Paris : La justice autorise finalement le nouveau spectacle de Dieudonné sur les attentats de 2015
Intitulé « Vendredi 13 », le spectacle de l'humoriste controversé avait initialement été interdit par la préfecture de police de ParisActualités similaires
En pleine crise d'angoisse, elle ouvre l'issue de secours et s'installe sur l'aile de l'avion : la passagère prise en charge par les secours ne sera pas poursuivie en justice
Dans une vidéo dévoilée par la presse britannique, on peut apercevoir une femme prise d'une crise d'angoisse s'installer sur l'aile d'un Boeing 737 de la ...Actualités similaires
Incitation à la haine : Delafosse alerte la justice sur les propos d'un influenceur résidant à Montpellier
Le maire de Montpellier a fait savoir ce samedi 4 janvier qu'il alertait le procureur de la République après avoir découvert une vidéo publiée par un ...Actualités similaires
Prison : Saisie de téléphones et de cannabis camouflés dans des cartons de fromage râpé à Fresnes
Le parquet de Créteil a confié l'affaire au SDPJ 94. En 2024, quelque 40.000 téléphones ont été saisis dans les prisons françaisesActualités similaires
Il roule à contresens sur l'autoroute A9, percute de plein fouet un père de famille et le tue : la justice réclame 19 ans de prison contre le jeune chauffard de 22 ans qui transportait de la drogue
De plus, le parquet demande une amende d'environ 65 000 euros et une interdiction de permis de conduire pendant dix ans à l'encontre du responsable de ...Actualités similaires
Corruption: la justice enquête sur le service des achats du ministère de l'intérieur
Un général de gendarmerie a été suspendu du service qui gère les marchés d'équipements pour le ministère de l'intérieur. L'enquête porte notamment sur ...Actualités similaires
Narcotrafic : pour FO Justice, les annonces de Gérald Darmanin sur l'isolement des narcotrafiquants "ne se font pas sans budget"
À Marseille, le nouveau ministre de la Justice a précisé sa proposition polémique de renforcer l'isolement des "100 plus grands narcotrafiquants".Actualités similaires
Kenya: la justice exige des réponses sur des enlèvements en pleine controverse sur ces pratiques policières
Au Kenya, ce 31 décembre 2024, le président du pays a reconnu « des cas d'actions excessives et extrajudiciaires de la part des membres des services de ...Actualités similaires
Saisie record de bombes artisanales aux États-Unis, chez un homme qui s'entraînait au tir sur des photos de Biden
Le suspect, marié et père de deux enfants, et qui soutient l'assassinat politique comme méthode d'action, a été dénoncé par un voisin inquietActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
