Dans son arrêt du 31 mars 2021, le Conseil d'État a confirmé le jugement du tribunal administratif de Toulouse qui annulait l'élection de Véronique ...
Actualités similaires
Articles similaires à Frayssinet. Élections municipales : le Conseil d'État a tranché
Le collectif les Argelésiens de coeur, très actif depuis plusieurs mois sur la toile, assure présenter une liste lors des municipales 2026 à ...
Actualités similaires
Je venais de quitter le bar de l'Océan au Guilvinec, abandonnant derrière moi le brouhaha des voix et ce mélange tenace de café corsé et de vin blanc qui ...
Actualités similaires
L'un est connu des Montpelliérains, l'autre pas. Christophe Bourdin et Virginie Chambard sont chargés de mener la campagne à Montpellier.
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi un nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les conseillers des ...
Actualités similaires
Le système d'élection par arrondissement actuel - parfois comparé à celui de l'élection présidentielle américaine - avait conduit les promoteurs de la ...
Actualités similaires
Les Sages ont validé ce jeudi soir le nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille. Les conseillers des mairies ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a validé, ce jeudi, un nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les conseillers des ...
Actualités similaires
Les "Sages" ont relevé que pour ces trois communes, les plus peuplées de France, le législateur était fondé à vouloir "améliorer la représentation des ...
Actualités similaires
C'est la fin d'un chemin parlementaire mouvementé. La nouvelle loi PLM visant à réformer le mode d'élection des membres des conseils municipaux des trois ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a validé ce jeudi 7 aout le nouveau mode de scrutin pour les élections municipales à Paris, Lyon et Marseille, dont les ...
Actualités similaires
Des associations environnementales dénoncent l'augmentation de plus de 50% du nombre de kayaks autorisés sur la Lesse par un nouveau permis délivré à ...
Actualités similaires
Bertrand de la Chesnais rentre en campagne et met le cap sur 2026. Après avoir inauguré sa permanence le 23 juillet dernier aux côtés des soutiens de sa ...
Actualités similaires
Des accords d'union des forces de gauche ont été négociés dans plusieurs communes relevant du territoire couvert par la section des Portes du Médoc du ...
Actualités similaires
Cette élève avait été réintégrée dans son lycée en mai dernier après une décision du tribunal administratif de Rouen. Le conseil d'Etat a annulé ...
Actualités similaires
Une nouvelle décision de justice pour le lycée du Golf de Dieppe. Le Conseil d'État a validé, le 30 juillet, l'exclusion définitive d'une élève de ...
Actualités similaires
Rendez-vous en mars 2026 pour les prochaines élections municipales. Résultat des premiers sondages, candidats, fonctionnement du scrutin, voici tout ce qu'il ...
Actualités similaires
Le gouvernement l'avait annoncé en juin dernier, les groupuscules d'extrême droite Les Remparts, la Traboule et Top Sport Rhône, tous installés dans le 5e ...
Actualités similaires
Le 26 juin dernier, le gouvernement a annoncé dissoudre les groupuscules d'extrême droite Les Remparts (anciennement Génération Identitaire), ainsi que les ...
Actualités similaires
Les marchés français se portent globalement bien, surtout dans le secteur alimentaire qui a su tirer parti de l'effet Covid. Mais la Fédération nationale ...
Actualités similaires
Les marchés français se portent globalement bien, surtout dans le secteur alimentaire qui a su tirer parti de l'effet Covid. Mais la Fédération nationale ...
Actualités similaires