France: un projet de loi sur la recherche très contesté arrive devant l'Assemblée nationale
Alors que tous les indicateurs de l'épidémie de Covid-19 repartent à la hausse en France, c'est à partir de ce lundi 21 septembre que l'Assemblée ...Actualités similaires
Articles similaires à France: un projet de loi sur la recherche très contesté arrive devant l'Assemblée nationale
"On repart de zéro" : la loi sur la fin de vie revient sur la table de l'Assemblée Nationale
S'il avait bien avancé l'année dernière, le projet de loi sur la fin de vie a été interrompu par la dissolution de juin dernier. Le texte revient sur la ...Actualités similaires
Un projet de loi pour interdire l'installation des médecins dans les zones surdotées discuté à l'Assemblée
Claudine Lebarbier, vice-présidente de l'Association des citoyens contre les déserts médicaux, défend une loi visant à réguler l'installation des ...Actualités similaires
/2025/03/25/000-37tf3pg-67e2f200deb96214112285.jpg)
A l'Assemblée nationale, La France insoumise encore accusée de 'banaliser l'antisémitisme' après l'agression du rabbin à Orléans
La séance de questions au gouvernement a presque viré au procès de La France insoumise mardi après-midi, alors que les parlementaires et le gouvernement ...Actualités similaires
Le projet de loi de simplification débute son examen à l'Assemblée
Initialement approuvée par le Sénat, une réforme destinée à réduire les coûts administratifs et à dynamiser l'économie locale revient en débat, sous ...Actualités similaires
Pourquoi le projet de loi de simplification de la vie économique à l'Assemblée nationale contient des mesures régressives
Le projet de loi de simplification de la vie économique, qui en réalité contient de nombreuses mesures régressives, est examiné, ce lundi 24 mars, en ...Actualités similaires
Simplification : ce que contient le projet de loi examiné à l'Assemblée
Le texte étudié en commission par les députés à partir de ce lundi prévoit notamment de permettre de mesurer l’impact d’une norme avant son ...Actualités similaires
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
À l'Assemblée nationale, la proposition de loi contre le narcotrafic ne fait plus l'unanimité
La sanglante coïncidence du 14 mai 2024 n'avait fait qu'accélerer la prise de conscience amorcée par une vague d'assassinats sans précédent à Marseille en ...Actualités similaires
Cyberattaques : la France se dote d'un nouveau projet de loi pour se sécuriser
Les cyberattaques sont non seulement devenues courantes, mais également un enjeu de taille dans ce qu'on appelle la guerre hybride . Le Sénat vient tout ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : une proposition de loi examinée par l'Assemblée nationale à partir de ce lundi
La proposition de loi sénatoriale visant à lutter contre le fléau du narcotrafic est examiné à partir de ce lundi et toute la semaine à l'Assemblée ...Actualités similaires
France: l'Assemblée nationale examine la proposition de loi pour renforcer la lutte contre le narcotrafic
À l'Assemblée nationale, les débats s'annoncent intenses. Voté à l'unanimité par le Sénat le 4 février, le texte pour renforcer la lutte contre le ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : pourquoi le texte de loi défendu par Retailleau dès ce lundi risque de mettre le feu à l'Assemblée nationale ?
Le texte, voté à l'unanimité au Sénat, va faire l'objet de débats plus tendus à l'Assemblée nationale, à partir de lundi. Derrière la fracture ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : la proposition de loi arrive à l'Assemblée, les débats s'annoncent animés
La proposition de loi sénatoriale « visant à sortir la France du piège du narcotrafic », dont plusieurs mesures divisent fortement, arrive dès ce lundi ...Actualités similaires
Loi sur le narcotrafic: le tour de vis sécuritaire arrive à l'Assemblée
Les députés entament lundi 17 mars l'examen de la proposition de loi de lutte contre le narcotrafic dont une partie des mesures phares ont été retirées par ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
Quel argent la France va-t-elle donner à l'Ukraine ? Une loi sur la table et un point de crise à l'Assemblée
L'examen d'une proposition de résolution sur l'Ukraine débute ce mercredi à l'Assemblée nationale. Au menu, notamment, l'épineuse question du gel des ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
/2025/03/10/000-97f9cv-67ce9bb259770057541757.jpg)
Consultation, droit de prescription... L'Assemblée nationale examine une proposition de loi pour autoriser plus d'actes aux infirmiers
Cette proposition de loi vise à rénover le métier d'infirmier et donnerait par exemple à ces professionnels l'autorisation de "prescrire" certains ...Actualités similaires
Grâce à une loi de l'Assemblée nationale, n'y aura-t-il plus de bars dans les communes rurales ?
L'Assemblée nationale étudiera le lundi 10 mars un texte du député Guillaume Kasbarian, qui facilite l'ouverture des bars dans les villages.Actualités similaires
La proposition de loi contre le démarchage téléphonique adoptée par l'Assemblée nationale
La proposition de loi adoptée par l'Assemblée Nationale prévoit d'interdire, à compter du 1er janvier 2026, tout démarchage téléphonique sans accord ...Actualités similaires
Vers la fin des messages privés ? La « loi sur le narcotrafic » arrive à l'Assemblée par Contre Attaque
L'association La Quadrature du Net lance une campagne pour empêcher cette loi liberticide d'être adoptée. Bientôt la fin de la messagerie Signal en France, ...Actualités similaires
Démarchage téléphonique: ce que prévoit la nouvelle loi discutée à l'Assemblée nationale
Quatre mois après son adoption au Sénat, la loi pour un démarchage téléphonique consenti arrive à l'Assemblée nationale, avec pour objectif de renforcer ...Actualités similaires
France: mort de Jean-Louis Debré, ex-président de l'Assemblée nationale et du Conseil constitutionnel
Jean-Louis Debré, proche de l'ancien président Jacques Chirac et ancien président de l'Assemblée nationale et du Conseil constitutionnel, est décédé à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
