Amiens conteste sa descente en Ligue 2 et entend bien utiliser tous les recours pour faire valoir ses droits. Le dernier en date ? Le club picard a saisi le ...
Articles similaires à Football. Amiens conteste toujours sa rétrogradation en L2 et saisit le Conseil d'État
Près de deux mois après la décision de l'Arcom, en date du 25 juillet 2024, de ne pas renouveler la fréquence TNT de C8, la chaîne du groupe Bolloré ...
Actualités similaires
« C8 s'oppose fermement à la décision de l'Arcom » et « a saisi le Conseil d'État d'un recours en référé-suspension », annonce le groupe
Actualités similaires
La chaîne C8 a saisi le Conseil d'État pour contester la décision de l'Arcom de ne pas renouveler sa fréquence TNT, qui arrivera à échéance le ...
Actualités similaires
"Une telle décision de l'Arcom est inédite dans l'histoire de la TNT, depuis sa création en 2005", a justifié C8 dans un communiqué.
Actualités similaires
La ministre flamande de l'Énergie, Zuhal Demir, a introduit un recours en annulation devant le Conseil d'État contre une décision du gouvernement wallon qui ...
Actualités similaires
Ce jeudi 22 février, l'université Lyon 3 a saisit le Conseil d'État après l'annonce du gouvernement d'une réduction de 10 milliards d'euros de son budget ...
Actualités similaires
Alors qu'un accord de sécurité bilatéral vient d'être signé entre la France et l'Ukraine, le sénateur Alain Houpert appelle à la raison, et surtout, au ...
Actualités similaires
La justice a confirmé lundi la fin des subventions du lycée Averroès dès la rentrée de 2024. Face à cette décision, l'avocat du lycée a annoncé saisir ...
Actualités similaires
Un mois après l'examen d'une première requête, huit des douze régions françaises, dont le Centre-Val de Loire et la Nouvelle-Aquitaine, ont contesté lundi ...
Actualités similaires
Plusieurs régions, dont la région Centre-Val-de-Loire, ont contesté lundi 12 février, à Paris, le montant des redevances tarifaires proposées par SNCF ...
Actualités similaires
Encore un rebondissement à Cazères, à peine deux mois après l'élection du nouveau maire. Cette fois-ci, c'est Maryse-Hélène Malroux, la candidate ...
Actualités similaires
Le document établissant les hausses de tarifs pour les deux années à venir est remis en cause par huit régions françaises, dont la Bourgogne ...
Actualités similaires
Les supporters de trois clubs de Ligue 1 pourront se déplacer ce week-end, selon l'Association Nationale des Supporters (ANS). Les arrêtés interdisant aux ...
Actualités similaires
Les supporters du PSG, de Reims et de Nice pourront faire les déplacements pour assister aux matches de la 16e journée de Ligue 1 ce week-end.
Actualités similaires
Le Conseil d'État, la plus haute instance juridique administrative française, a suspendu ce 12 décembre l'interdiction de déplacement des supporters de ...
Actualités similaires
83% des Français résident dans un désert médical lorsqu'il s'agit de consulter un généraliste, un pédiatre, un gynécologue ou un ophtalmologue, sans ...
Actualités similaires
Condamné à deux ans de suspension à la suite d'un contrôle antidopage, le joueur de Limoux, Maxime Peault, a plaidé la bonne foi devant le conseil d'État ...
Actualités similaires
Condamné à deux ans de suspension à la suite d'un contrôle antidopage, le joueur de Limoux, Maxime Peault, a plaidé la bonne foi devant le conseil d'État ...
Actualités similaires
Opposé à la centrale électrique d'un particulier qui réduit le débit de la cascade, le collectif a déposé un pourvoi devant le Conseil d'Etat.
Actualités similaires
Les défenseurs de la cascade viennent de déposer un pourvoi devant le Conseil d'État. Suite au jugement de la Cour Administrative d'Appel de Toulouse du mois ...
Actualités similaires