Fonds Marianne : la Commission d'enquête du Sénat dénonce un fiasco
Marlène Schiappa est mise en cause dans cette affaire dans le cadre de la sélection des bénéficiaires du Fonds Marianne. Leur mission était d'élaborer des ...Articles similaires à Fonds Marianne : la Commission d'enquête du Sénat dénonce un fiasco
Dérapage du déficit budgétaire : la commission sénatoriale dénonce le double discours , l'irresponsabilité et la mystification de Le Maire, Borne, Attal et Macron
Qui est responsable du déficit budgétaire de la France ? Tandis que le précédent gouvernement et l'actuel exécutif s'accusent mutuellement, la commission ...Actualités similaires
Viol : l'inscription du consentement dans la loi rejetée en commission, la France insoumise dénonce "l'hypocrisie" des macronistes
Plusieurs députés ont critiqué un texte venant court-circuiter une initiative transpartisane en cours.Actualités similaires
Dérapage du déficit public : l'ancien ministre bordelais Thomas Cazenave auditionné par la commission d'enquête de l'Assemblée le 12 décembre
L'ancien ministre des Comptes publics s'expliquera sur le déficit de 6,1 % attendu pour cette annéeActualités similaires
Commission d'enquête sur le déficit : Le Maire et Cazenave auditionnés le 12 décembre à l'Assemblée
A l'initiative de son président Eric Coquerel (LFI), la commission des Finances de l'Assemblée a demandé et obtenu pour six mois les pouvoirs d'une ...Actualités similaires
Une deuxième journée de solidarité proposée par une commission du Sénat, afin d'obtenir de nouvelles ressources pour les Ehpad
Sénatrice d'Eure-et-Loir, Chantal Deseyne a participé à une commission qui propose de nouvelles ressources pour les Ehpad parmi lesquelles figure la ...Actualités similaires
Une deuxième journée de solidarité proposée par une commission du Sénat, pour obtenir de nouvelles ressources pour les Ehpad
Sénatrice d'Eure-et-Loir, Chantal Deseyne a participé à une commission qui propose de nouvelles ressources pour les Ehpad parmi lesquelles figure la ...Actualités similaires
"Un fiasco" : 10 ans d'enquête sur des ventes de meubles de contrefaçon se terminent en relaxe au tribunal
Accusé d'avoir vendu des meubles de contrefaçon d'un célèbre designer, un couple de Castrais a été relaxé par el tribunal correctionnel après une longue ...Actualités similaires
Aides publiques versées à Michelin : La France insoumise demande une commission d'enquête parlementaire
Suite à l'annonce de la fermeture de deux usines Michelin en début de semaine, le groupe de députés La France insoumise-NFP demande ce jeudi une commission ...Actualités similaires
Dysfonctionnements des fédérations : L'Etat a-t-il entendu le cri d'alarme de la commission d'enquête ?
Lourdement mis en cause par la commission d'enquête sur les défaillances des Fédérations, l'Etat français a encore du mal à joindre les actes à la parole ...Actualités similaires
DIRECT. Déficit: suivez l'audition de Gabriel Attal devant la commission des Finances du Sénat
Après Bruno Le Maire et Thomas Cazenave jeudi, l'ancien Premier ministre est entendu à son tour ce vendredi par les sénateurs qui veulent comprendre ...Actualités similaires
Perrier, Vittel... pourquoi une commission d'enquête parlementaire vise Nestlé Waters, propriétaire de ces eaux en bouteille ?
L'entreprise Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, est visée en France par une commission d'enquête parlementaire dont la création a ...Actualités similaires
Scandale chez Nestlé Waters : le Sénat lance une commission d'enquête
La découverte de traitements illégaux et de possibles contaminations dans des eaux minérales commercialisées a déclenché une réaction des pouvoirs ...Actualités similaires
VIDÉO. Traitements non autorisés de l'eau : Nestlé Waters visé par une commission d'enquête
La création d'une commission d'enquête parlementaire qui vise l'entreprise Nestlé Waters a été entérinée jeudi 7 novembre au Sénat. Le géant suisse, ...Actualités similaires
Affaire PPDA : devant la commission d'enquête, l'ancien patron de TF1 affirme n'avoir rien vu durant 20 ans
Péremptoire, arrogant, coupant la parole aux députés : Robert Namias, ancien directeur de TF1 était auditionné par la commission Godrèche ce jeudi ...Actualités similaires
France: le Sénat ouvre une commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau embouteillée
Le Sénat entérine la création d'une commission d'enquête « visant à faire la lumière sur les pratiques des industriels de l'eau embouteillée » suite ...Actualités similaires
Scandale des eaux minérales : le Sénat ouvre une commission d'enquête sur Nestlé Waters
Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, a utilisé pendant des années des traitements de filtration non autorisés sur les eaux minérales ...Actualités similaires
La liberté de création est "de plus en plus" remise en cause, selon une commission du Sénat
Les artistes ont très peu recours au dispositif légal mis en place pour garantir leur liberté d'expression.Actualités similaires
René Pilato réclame une commission d'enquête sur les scandales autour de l'eau
Pour le parlementaire angoumoisin, il s'agit de « faire toute la lumière sur la responsabilité de l'État dans la tromperie aux consommateurs par des ...Actualités similaires
Interdiction des corridas aux mineurs : La commission des lois du Sénat rejette la proposition de loi
Premier revers enregistré par la proposition de loi qui peut être encore examinée en plénière le 14 novembreActualités similaires
La Commission européenne propose de débloquer 700.000 euros de fonds pour les travailleurs licenciés de Purmo et Sappi
La Commission européenne a proposé mardi de soutenir à hauteur de 700.000 euros les travailleurs licenciés des...Actualités similaires
Gendarmerie inondable à Pont-Saint-Esprit, la nouvelle équipe municipale dénonce ce qu'elle décrit comme un "fiasco"
Lors d'une réunion publique mercredi soir pour évoquer des dossiers importants "pour l'avenir des Spiripontains", l'équipe municipale aux manettes depuis peu ...Actualités similaires
PLF 2025 : Les députés suppriment en commission le fonds de réserve des collectivités
Les débats sur la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2025 ont débuté cette semaine en commission des finances. Lors de l'examen des articles ...Actualités similaires
Budget 2025 : vers la fin du Service national universel ? L'Assemblée et le Sénat disent « oui » en commission
Sénateurs et députés se montrent critiques sur l'expérimentation de ce dispositif souhaité par Emmanuel Macron, et sur son coût estiméActualités similaires
Budget 2025 : En commission, l'Assemblée et le Sénat votent la fin du service national universel
Les élus se montrent critiques sur l'expérimentation du dispositif SNU souhaité par Emmanuel Macron, et sur son coût estiméActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
