Le Conseil constitutionnel rendra jeudi son avis sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. Certaines mesures suscitent les critiques. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Extension du passe sanitaire : ce qui pourrait bloquer jeudi devant le Conseil constitutionnel
Le groupe d'opposition au Conseil départemental ne s'associera pas à l'opération symbolique de la majorité de gauche qui se réunit à Poil, ce jeudi 21 ...
Actualités similaires
Vingt-quatre autres dossiers sont à l'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 14 novembre : certains concernent la mobilité douce, d'autres de grands ...
Actualités similaires
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le jeudi 14 novembre, à 18 heures, à la mairie. À l'ordre du jour : abrogation de la délibération du ...
Actualités similaires
Des bactéries comme E. coli ne réagissent plus aux antibiotiques. Les infections deviennent plus difficiles à traiter. L'intelligence artificielle peut-elle ...
Actualités similaires
L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) alerte ce jeudi 24 octobre sur les émissions de friture à hautes températures, classées comme ...
Actualités similaires
L'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) alerte ce jeudi 24 octobre sur les émissions de friture à hautes températures, classées comme ...
Actualités similaires
Le 10 octobre dernier, le Conseil constitutionnel (réuni dans une séance où siégeaient notamment Laurent Fabius, son président, et Alain Juppé), donnait ...
Actualités similaires
Les élus du conseil départemental de Tarn-et-Garonne sont réunis, jeudi 17 octobre 2024, pour discuter de la décision modificative du budget 2024. Mais, ...
Actualités similaires
Si l'on devait nommer un organe responsable de l'entrave systématique aux lois votées par les représentants du peuple, il y a peu de doute que le Conseil ...
Actualités similaires
Alors que les décisions modificatives du budget 2024 étaient votées, ce jeudi 17 octobre, la présidente du Conseil départemental de l'Aude, Hélène ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Economie, Antoine Armand ne s'interdit pas de bloquer la cession de la filiale de Sanofi produisant le Doliprane au fonds d'investissement ...
Actualités similaires
L'AAPA, alliance européenne contre le piratage, durcit le ton. Elle propose entre autres que l'Europe puisse exiger des navigateurs Web ou des VPN qu'ils ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel vient de valider la réélection de Jean Terlier, lors de la législative anticipée de juillet. Celle-ci était contestée par un ...
Actualités similaires
La collecte des déchets ne s'est pas faite ce jeudi matin à Grasse. Les employés de l'entreprise Sud-Est assainissement ont débrayé. Ils dénoncent un ...
Actualités similaires
Jeudi 12 septembre, la Conseil constitutionnel a validé l'épineuse taxe sur les infrastructures longue distance, prévue par le Budget 2024.
Actualités similaires
Le conseil municipal de Nailloux se réunit jeudi 19 septembre à 20 h 30, salle du conseil municipal. À l'ordre du jour pas moins de 20 délibérations. En ...
Actualités similaires
L'ancienne ministre des Outre-mer d'Emmanuel Macron et sénatrice de Saint-Pierre-et-Miquelon n'a pas été en mesure de fournir à la Commission nationale des ...
Actualités similaires
Les Sages ont rendu leur décision sur une QPC déposée par plusieurs gestionnaires d'autoroutes et d'aéroports. Ils ont validé une taxe sensée rapporter ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a approuvé hier une nouvelle taxe pesant sur les infrastructures de transport de longue distance censée financer la transition ...
Actualités similaires