Articles similaires à Extension de la porcherie de Feusines : Indre Nature ne fait pas appel de la décision
"62 000 ¬, c'est ce que j'ai déjà perdu" : pourquoi cette Audoise, atteinte d'une maladie liée au vaccin contre le Covid, fait appel d'une première décision de justice favorable
Le 9 décembre 2024, le tribunal administratif de Montpellier condamnait l'office national d'indemnisation des accidents médicaux à verser 62 000 ¬ ...Actualités similaires
Indre-et-Loire : la gendarmerie lance un appel à témoins pour retrouver une femme de Gizeux
La gendarmerie d'Indre-et-Loire lance cet appel à témoins pour retrouver cette femme de 26 ans, originaire de Gizeux. Une personne en détresse qui a disparu ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou: on en sait plus sur la décision en appel du non-lieu pour les rugbymen français
La décision en appel sur le non-lieu prononcé pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés de viol aggravé, a été mise ...Actualités similaires
Non-lieu pour Jegou et Auradou réexaminé en appel : la justice argentine met sa décision en délibéré, sans préciser de date
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur décision, "ils n'ont pas fixé de date", a déclaré Me Rafael ...Actualités similaires
Argentine : le non-lieu de Jegou et Auradou pour viol est examiné en appel à Mendoza, décision d'ici le 15 février
Deux mois après un non-lieu signifiant l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou voient leur cas ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux donne raison à l'Etat dans le dossier du barrage de Caussade, dans le Lot-et-Garonne, France Nature Environnement fait appel
FNE accusait l'Etat d'avoir laissé construire le barrage illégal de Caussade dans le Lot-et-Garonne et d'avoir ainsi porté atteinte à l'environnement.Actualités similaires
Lycéenne tuée dans un accident de car scolaire en Eure-et-Loir : le procureur fait appel de la décision de non-placement en détention provisoire du chauffeur
Le chauffeur de 26 ans, impliqué dans l'accident mortel d'un car scolaire à Châteaudun, a été mis en examen, vendredi 31 janvier, mais sans être placé en ...Actualités similaires
Lycéenne tuée dans un accident de car scolaire en Eure-et-Loir : le procureur fait appel de la décision de non-placement en détention provisoire du chauffeur
Le chauffeur de 26 ans, impliqué dans l'accident mortel d'un car scolaire à Châteaudun, a été mis en examen, vendredi 31 janvier, mais sans être placé en ...Actualités similaires
Crise entre la France et l'Algérie : l'influenceur algérien Doualemn reste en détention, ses avocates annoncent faire appel de la décision
Depuis son retour en France début janvier, l'homme de 59 ans est retenu au centre de rétention administrative du Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne).Actualités similaires
Plateforme porno "French Bukkake": nouveau report de la décision en appel sur le périmètre du procès
La décision doit désormais être rendue le 6 février.Fin août 2023, 17 hommes, âgés d'une trentaine à une soixantaine d'années, ont été renvoyés ...Actualités similaires
"C'est un résultat sans appel" : Emmaüs prend une nouvelle décision radicale concernant l'abbé Pierre
Mort en 2007, l'abbé Pierre, Henri Grouès de son vrai nom, est visé par des accusations de violences sexuelles. Le mouvement Emmaüs, dont il est le ...Actualités similaires
Affaire Karachi: décision en appel dans le volet financier ce mardi
La cour d'appel de Paris se prononce mardi, trente ans après les faits et près de cinq ans après le jugement de première instance, sur le sort de six hommes ...Actualités similaires
Affaire Karachi: décision en appel dans le volet financier
Dans ce volet financier de l'affaire Karachi, le tribunal correctionnel avait condamné, le 15 juin 2020, les six prévenus à des peines allant de deux à cinq ...Actualités similaires
"C'est très décevant" : les opposants à la "méga-porcherie" de Feusines, dans l'Indre, essuient un échec
Deux requêtes pour contester l'autorisation d'extension de la porcherie de Feusines-Pérassay (Indre) ont été rejetés par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
