Exonérations accordées à des importateurs : La justice doit enquêter sur ce dossier explosif !
La justice doit enquêter sur le dossier des exonérations de céréales accordées à certains importateurs courant juillet 2022. Apparemment, l'Etat malien a ...Actualités similaires
Articles similaires à Exonérations accordées à des importateurs : La justice doit enquêter sur ce dossier explosif !
Gifle, balayette, harcèlement... Un dossier "accablant" de la violence conjugale devant la justice à Toulon
Mohamed El Yaouti comparaissait pour la troisième fois devant le tribunal correctionnel de Toulon pour des violences au préjudice de la même victime. Il a ...Actualités similaires
Gifle, balayette, harcèlement... Un dossier "accablant" de la violence conjugale devant la justice à Toulon
Mohamed El Yaouti comparaissait pour la troisième fois devant le tribunal correctionnel de Toulon pour des violences au préjudice de la même victime. Il a ...Actualités similaires
Accusations contre Roman Polanski : Le procureur de Los Angeles a annoncé qu'il ne s'opposerait plus à la divulgation d'u, témoignage prouvant que la justice n'a pas respecté un accord conclu avec lui dans ce dossier
Le procureur de Los Angeles a annoncé qu'il ne s'opposerait plus à la divulgation du témoignage d'un de ses prédécesseurs dans les accusations de viol sur ...Actualités similaires
Dossier stups en Corse-du-Sud : la conférence de presse au Palais de justice
Les intervenants ont évoqué un trafic d'ampleur avec un chiffres d'affaires estimé à plus de trois millions d'euros et un bénéfice de 600 000 euros.Actualités similaires
Samuel Paty, la justice va enquêter sur d'éventuelles fautes de l'État avant l'attentat
Une enquête préliminaire a été ouverte par le parquet de Paris pour omission de porter secours suite à une plainte déposée en avril par la famille de ...Actualités similaires
Fusillade d'Uvalde : la justice américaine va enquêter sur l'intervention de la police
Uvalde est en deuil, mais la colère gronde dans cette petite ville du Texas. Une colère dirigée contre les forces de l'ordre, qui ont mis plus d'une heure à ...Actualités similaires
Isère : la justice rouvre le dossier d'une mystérieuse disparition datant de 1985
Le 9 mai 1985, Marie-Ange Billoud, 19 ans, avait disparu mystérieusement alors qu'elle s'apprêtait à quitter Pontcharra, en Isère, pour se rendre à...Actualités similaires
Isère : Après la résolution de l'affaire Bonfanti, la justice rouvre le dossier d'une mystérieuse disparition de 1985
Un an avant la disparition récemment élucidée de Marie-Thérèse Bonfanti à Pontcharra, une jeune fille de 19 ans avait également disparu dans cette ...Actualités similaires
Patrimoine immobilier de l'État : Où en est la justice avec le dossier du bradage des 27 bâtiments publics ?
Face à la nécessité de sauvegarder le patrimoine immobilier de l'État, les autorités de la transition doivent élucider la situation «des 27 bâtiments ...Actualités similaires
Dossier du bradage des immeubles de l'état : Un ex-PDG de l'ACI et plusieurs ex-ministres dans le viseur de la justice ! Près d'un milliard de Fcfa versés à des intermédiaires
Les nombreuses irrégularités qui caractérisent les opérations de cession des immeubles de l'Etat, bien que relevées par le Bureau du vérificateur ...Actualités similaires
La justice turque renvoie le dossier K
La justice turque a décidé jeudi sans surprise de renvoyer à l'Arabie Saoudite le dossier du meurtre de Jamal K "Nous avons décidé de transférer le ...Actualités similaires
Belgique : le dossier Filigranes repris par la justice
En décembre dernier, 48 employés de la librairie Filigranes de Bruxelles déposaient un dossier anonyme et collectif de demande d'intervention psychosociale ...Actualités similaires
Explosion de la rue de Trévise en janvier 2019: La mairie de Paris, mise en examen dans ce dossier, obtient de la justice une contre-expertise
La cour d'appel de Paris a infirmé mercredi l'ordonnance des juges d'instruction rejetant la demande de la Ville de Paris, mise en examen dans ce dossier, ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : Comment la justice internationale peut-elle enquêter sur les crimes de guerre ?
Le 3 mars dernier, le procureur de la Cour pénale internationale (CPI) a annoncé le lancement d'une enquête sur les crimes commis en UkraineActualités similaires
La justice espagnole va aussi enquêter sur des crimes de guerre russes
Après son homologue allemand, le parquet espagnol va se pencher sur les possibles violations du droit humanitaire de Moscou durant l'invasion de l'Ukraine, ...Amiante : la justice prononce un non-lieu dans le dossier Jussieu
Par une ordonnance du 27?f?vrier 2022, les juges d'instruction du tribunal judiciaire de Paris ont d?cid? l'abandon des poursuites dans l'affaire de ...
"On reprend le dossier à zéro": la justice se dote d'un pôle entièrement dédié aux "cold cases"
De l'assassinat du "petit Grégory" à la tuerie de Chevaline, une centaine d'affaires criminelles non élucidées pourraient atterrir sur les bureaux des ...La justice mexicaine a indiqué enquêter sur un possible nouvel assassinat de journaliste au Mexique, où les autorités ont par ailleurs annoncé l'arrestation de cinq suspects dans l'assassinat d'un photographe
La justice mexicaine a indiqué enquêter sur un possible nouvel assassinat de journaliste au Mexique, où les autorités ont par ailleurs annoncé ...DOSSIER SPECIAL. Sécurité et justice : les mesures proposées par les principaux candidats à la Présidentielle
Voici, résumées, les futures actions proposées par les différents candidats à l'élection présidentielle en matière de sécurité et de justice.
La justice française clôt le dossier de l'attentat déclencheur du génocide de 1994 au Rwanda
La Cour de cassation a définitivement confirmé ce mardi la décision d'abandonner l'enquête et les poursuites dans le dossier de l'attentat qui a déclenché ...
Génocide au Rwanda : La justice française clôt le dossier sur l'attentat déclencheur du massacre
L'attaque en 1994 de l'avion transportant le président rwandais de l'époque Juvénal Habyarimana, un Hutu, est considérée comme le point de départ ...
La justice française clôt définitivement le dossier de l'attentat déclencheur du génocide au Rwanda
La Cour de cassation a confirmé, ce mardi, le non-lieu prononcé en 2018 dans l'enquête sur l'attentat déclencheur du génocide de 1994 au Rwanda. La Cour de ...
Le dossier explosif de la hausse des prix du fioul de chauffage et des carburants sur la table à Bruxelles
Attention dossier explosif. Les pays membres de l'Union européenne souhaitent rendre supportable et acceptable socialement le projet de Bruxelles de renchérir ...
RDC: la justice ouvre un dossier contre Sud-Oil et Egal après l'enquête Congo Hold-up
À Kinshasa, la justice ouvre un dossier à charge contre Sud-Oil et Egal, deux sociétés en rapport avec l'ancien président Joseph Kabila et ses proches. ...
Canada: fête arrosée à bord d'un avion, la justice pourrait se saisir du dossier
La saga des 130 passagers qui ont pris place le 30 décembre dans un avion vers le Mexique depuis Montréal fait couler beaucoup d'encre depuis plusieurs jours. ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
