Eure - Réouverture des écoles : un sénateur de l'Eure fait une proposition de loi pour protéger les maires
Afin de « rassurer les maires qui sont extrêmement inquiets » par la réouverture des écoles à partir du 11 mai, le sénateur de l'Eure Hervé Maurey a ...Actualités similaires
Articles similaires à Eure - Réouverture des écoles : un sénateur de l'Eure fait une proposition de loi pour protéger les maires
Affaire « Mediapart » : Une proposition de loi pour protéger la presse
Mediapart n'a pas le droit de publier de nouvelles informations sur le maire de Saint-Etienne Gaël Perdriau, après ses précédentes révélations de chantage ...Actualités similaires
Affaire Mediapart: une proposition de loi pour protéger la presse
La sénatrice centriste Nathalie Goulet a déposé une proposition de loi en réaction à la procédure utilisée pour interdire à Mediapart de publier de ...Actualités similaires
Affaire Mediapart: une proposition de loi pour protéger la presse
La sénatrice centriste Nathalie Goulet a déposé une proposition de loi en réaction à la procédure utilisée pour interdire à Mediapart de publier de ...Actualités similaires
Affaire Mediapart : une proposition de loi pour protéger la presse
« On ne peut pas laisser la situation en l'état et ne pas protéger davantage la presse », a déclaré ce mardi le président de la commission de la ...Actualités similaires
Squat : les députés Renaissance déposent une proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
Ce mardi 18 octobre, les députés Renaissance ont déposé une proposition de loi, portée par Guillaume Kasbarian et Aurore Bergé, visant à protéger les...Actualités similaires
Pénurie d'essence : le député Nupes Hadrien Clouet dépose une proposition de loi visant à protéger le salarié
Le député Nupes Hadrien Clouet dépose une proposition de loi visant à reconnaître la pénurie d'essence comme motif de télétravail. Elle est signée par ...Actualités similaires
Une proposition de loi azuréenne pour protéger le patrimoine culinaire local
La sénatrice Alexandra Borchio-Fontimp, et les associations Collectif Cuisine Niçoise et Toqualoi se mobilisent pour protéger le patrimoine culinaire de la ...Actualités similaires
Bordeaux : Une proposition de loi pour mieux protéger les victimes d'effondrement d'immeubles
La députée LREM Catherine Fabre présente une proposition de loi pour mieux protéger les victimes d'effondrement d'immeubles, à l'image de ceux de la rue de ...Actualités similaires
Bordeaux : Une proposition de loi pour mieux protéger les victimes d'effondrement d'immeuble
La députée LREM Catherine Fabre présente une proposition de loi pour mieux protéger les victimes d'effondrement d'immeuble, à l'image de ceux de la rue de ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une proposition de loi pour mieux protéger les lanceurs d'alerte
Le Parlement a définitivement adopté mercredi 16 février une proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les lanceurs d'alertes.Le Parlement a définitivement adopté ce mercredi une proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les lanceurs d'alertes
Le Parlement a définitivement adopté une proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les lanceurs d'alertes. Le texte, issu d'un accord entre ...L'hydroélectricté au coeur de la transition énergétique : la proposition de loi du sénateur Gremillet adoptée
Le 23 mars dernier, le sénateur vosgien, Daniel Gremillet s'était rendu à la centrale hydroélectrique de La Bresse pour présenter la proposition de ...Actualités similaires
Euthanasie : une proposition de loi défendue par Thierry Cozic, sénateur socialiste de la Sarthe
Un sénateur socialiste sarthois est au centre d'une proposition sur la fin de vie. Thierry Cozic, avec une cinquantaine d'élus, défend un projet de loi ...Davantage de sport à l'école : une proposition de loi déposée par le sénateur de l'Isère Michel Savin
Après avoir interpellé récemment Roxana Maracineanu, la ministre déléguée aux Sports, pour expérimenter le retour du public dans les enceintes sportives, ...
Handicap : 3 questions à Philippe Mouiller, sénateur des Deux-Sèvres, rapporteur de la proposition de loi Mesures de justice sociale
Après des semaines de lutte sur le net, le nombre de signataires de la pétition visant la désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de ...Actualités similaires
La proposition de loi visant à mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs adoptée au Sénat
Le Sénat a adopté, ce mardi après-midi, la proposition de loi visant à mieux protéger les propriétaires contre les squatteurs, présentée par la ...Actualités similaires
Proposition de loi sur la "sécurité globale" : "Il faut protéger les policiers," affirme Adrien Taquet
La proposition de loi sur la "sécurité globale" et son très contesté article 24 ont provoqué une indignation disproportionnée aux yeux du ...Actualités similaires
Violences faites aux maires : le député manchois Philippe Gosselin réclame une proposition de loi
« Je sollicite la création d'une mission d'information, qui pourrait être une mission « flash », consacrée aux violences faites aux élus municipaux. Il ...Actualités similaires
Eau potable : une proposition de loi pour protéger les zones ressources
Aller plus loin que la mise en oeuvre de p?rim?tres de protection des captages?: c'est l'objectif de la proposition de loi relative ? la sauvegarde des ...Actualités similaires
Réouverture générale des écoles : un soulagement pour les maires, mais la méthode critiquée
Les maires se réjouissent de la reprise de l'école et des collèges pour tous les élèves le 22 juin 2020, grâce à un protocole enfin allégé, mais au ...Actualités similaires
Ciadoux. Les maires opposés à la réouverture ne veulent pas être hors la loi
"Je n'ai plus le choix. Il va falloir que j'étudie de près le nouveau protocole !" Thierry Toubert, maire de Ciadoux, petite localité de 230 habitants, non ...Actualités similaires
Réouverture des écoles : les maires face au juge
Les décisions de justice s'enchaînent et se ressemblent depuis la réouverture des écoles débutée le 11 mai. Et dans toutes les affaires, le juge suspend ...Actualités similaires
Déconfinement: les maires demandent des clarifications sur la réouverture des écoles
Les maires de France réclament également une "concertation sur les modalités d'accueil" pour la prochaine rentrée scolaire.Actualités similaires
Covid-19 : les maires demandent des clarifications sur la réouverture des écoles
L'Association des maires de France s'interroge sur les modalités de réouverture des écoles et l'organisation de l'accueil extrascolaire cet été.Actualités similaires
France - Les maires demandent des clarifications sur la réouverture des écoles
L'Association des maires de France (AMF) demande « des clarifications urgentes » au gouvernement sur les modalités de réouverture des écoles et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
