Euralis condamné par le tribunal de Pau pour homicide involontaire
L'entreprise Euralis Céréales condamnée ce jeudi par le tribunal de Pau. Le groupe béarnais était jugé notamment pour homicide involontaire. Un jeune ...Actualités similaires
Articles similaires à Euralis condamné par le tribunal de Pau pour homicide involontaire
"Ce n'est pas nous !" : un garagiste victime d'une confusion avec un escroc condamné par le tribunal correctionnel de Castres
Un garagiste de Roquecourbe est victime d'une confusion avec un escroc qui habite la même commune et qui a été condamné par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Accident de car scolaire en Eure-et-Loir : le chauffeur mis en examen pour homicide involontaire
Le chauffeur du car, 26 ans, avait consommé du cannabis ont confirmé les analyses sanguines. Il été mis en examen et placé sous contrôle judiciaireActualités similaires
"Les caméras mentent", un homme condamné par le tribunal correctionnel de Carcassonne pour avoir frappé sa femme enceinte et sa fille
Ce jeudi 30 janvier, le tribunal de Carcassonne a condamné un homme d'une trentaine d'années pour avoir frappé sa femme enceinte et la fille de celle-ci.Actualités similaires
Course-poursuite mortelle sur l'A709 : le gendarme, conducteur de l'Alpine, mis en examen pour homicide involontaire
Le samedi 21 décembre vers 22 h 30, une course-poursuite entre une moto et l'Alpine de la gendarmerie a fait deux morts sur l'autoroute A 709, commune de ...Actualités similaires
Deux ans après une interpellation mortelle, un policier visé par une enquête pour violences et homicide involontaire
Fin 2022, une jeune femme originaire de Rouen perdait la vie à Rennes, victime collatérale d'un tir lors d'une opération d'interpellation d'un trafiquant de ...Actualités similaires
Un chorégraphe de Tournefeuille condamné pour agressions sexuelles par le tribunal de Toulouse
Un chorégraphe de 67 ans, condamné par le Tribunal de Toulouse (Haute-Garonne). Il écope d'une peine de prison avec sursis pour agression sexuelle. Il a ...Actualités similaires
Il insulte et violente un mineur parce qu'il est noir, un retraité condamné après s'être fait expulser du tribunal
Un homme de 73 ans a été condamné ce mardi à six mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Laval pour des violences envers un mineur pour sa ...Actualités similaires
"Je n'ai rien à déclarer" : contrôlé sur l'A9 avec 32 000 ¬ en liquide, un homme condamné par le tribunal de Narbonne
Un trentenaire, inconnu des services de police, avait tenté de dissimuler au printemps 2024 de l'argent liquide mais les chiens spécialisés avaient permis ...Actualités similaires
Élevage intensif de porcs dans l'Allier : l'Etat condamné par le tribunal administratif à indemniser l'association L214
L'État a été condamné par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand pour carence fautive des services vétérinaires concernant un élevage intensif de ...Actualités similaires
Mort de Moussa au travail : la société Europ Net, prestataire de l'Assemblée nationale, condamnée pour homicide involontaire
La société prestataire de l'Assemblée nationale a été condamnée ce vendredi 24 janvier à une amende de 150 000 euros, deux ans et demi après le ...Actualités similaires
Un routier moldave condamné à Pau pour une tentative de vol de tracteur.
Le chauffeur routier moldave avait été pris en flagrant délit à Narp le 18 janvier 2025 après avoir chargé un tracteur agricole d'une valeur de 150 000 ¬ ...Actualités similaires
Tribunal de Bayonne : un trafiquant de drogue d'Irun condamné un an et demi de prison ferme
Un jeune homme de 28 ans, originaire d'Irun, a été condamné à 18 mois de prison ferme pour trafic de drogue. Décision prononcée ce jeudi 23 janvier par le ...Actualités similaires
Explosion des dossiers, magistrats débordés : le tribunal de Pau est le 4e le plus engorgé de France
Le système judiciaire du Béarn et de la Soule connaît de forts dysfonctionnements : c'est le message du procureur de la République de Pau, Rodolphe Jarry, ...Actualités similaires
Garçon de 13 ans tué par un bus: homicide involontaire retenu
Le conducteur qui avait heurté un tout jeune cycliste fin 2023 a été condamné. Il porte une responsabilité, pour la justice.Actualités similaires
Une enquête ouverte pour "homicide involontaire" après la mort d'une fillette de dix ans lors d'une sortie scolaire au ski en Isère
La victime "a dévié sa trajectoire et a heurté la paroi rocheuse qui borde la piste sur un des côtés", explique le procureur de Grenoble.Actualités similaires
Un gendarme du Jura condamné pour proxénétisme par le tribunal correctionnel de Besançon
Ce gendarme de la brigade de Bletterans dans le Jura écope de 6 mois de prison assorti d'un sursis probatoire de deux ans et d'une interdiction définitive ...Actualités similaires
Homicide involontaire sur un chantier dans l'Aude : trois prévenus condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne
Mercredi 22 janvier, deux prévenus et une société de contrôle ont été condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne. En cause : un accident ayant ...Actualités similaires
Une gardienne et son partenaire poursuivis pour homicide involontaire d'un bébé: Elle aussi est triste et je pense que c'est sincère
La chambre du conseil de Bruges a renvoyé une gardienne d'enfant d'Eernegem et son partenaire vers le tribunal correctionnel pour homicide involontaire sur un ...Actualités similaires
Tribunal de Bayonne : condamné pour proxénétisme il plaide les pratiques sadomasochistes
Le monde obscur du sadomasochisme au coeur d'un procès pour proxénétisme devant le tribunal judiciaire de Bayonne ce mardi. Un Biarrot de 46 ans était ...Actualités similaires
Mécanicien mort après une explosion dans un garage : une enquête pour homicide involontaire ouverte
Une enquête pour homicide involontaire est ouverte après la mort, lundi 20 janvier, d'un mécanicien de 47 ans, victime d'une explosion dans un garage de ...Actualités similaires
« J'ai perdu ma femme, je m'en voudrais toute ma vie », un homme jugé pour homicide involontaire en Dordogne
Le tribunal de Périgueux a condamné, lundi 20 janvier, un homme de 38 ans, positif au cannabis, à « une peine symbolique » pour avoir causé ...Actualités similaires
Tribunal de Pau : un homme condamné à de la prison ferme après avoir causé un accident, alcoolisé, et pris la fuite
Un homme a été condamné à deux ans de prison ferme ce lundi 20 janvier par le tribunal de Pau. Il avait causé un accident alors qu'il remorquait son ...Actualités similaires
"Elle était déjà partie toute seule" : la famille de Ketsia, la fillette de 7 ans décédée après s'être noyée à Aquaboulevard, porte plainte pour homicide involontaire
La famille de la petite fille ne comprend pas comment elle a pu échapper à la surveillance des maîtres-nageurs et des caméras. Ils portent plainte pour ...Actualités similaires
Tuée par un bus Vitalis à Buxerolles : un procès pour homicide involontaire aura lieu
La famille de Marie-France Niquet, qui s'inquiétait fin 2024 dans nos colonnes de ne pas voir l'enquête avancer un an après, vient d'apprendre la nouvelle ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
