Le Conseil constitutionnel a ouvert la voie jeudi à l'inscription du projet de loi de programmation militaire à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, en ...
Articles similaires à Etudes d'impact et astuces de procédures au parlement : enfin plus de rigueur ?
Le bruit des valises à roulettes dans la cour, du brouhaha dans les couloirs, des applaudissements dans l'hémicycle... Après 15 mois de quasi-silence, le ...
Actualités similaires
Le bruit des valises à roulettes dans la cour, du brouhaha dans les couloirs, des applaudissements dans l'hémicycle... Après 15 mois de quasi-silence, le ...
Actualités similaires
Paris - "Nous y sommes enfin", salue Olivier Véran: des couples de femmes pourront "s'inscrire dans des parcours PMA dès la rentrée", a-t-il promis lundi, ...
Actualités similaires
Des mouvements d'insurrection, comme ceux qui ont eu lieu à Washington la nuit dernière, avec l'invasion du Capitole, pourraient-ils se produire en Belgique ? ...
Actualités similaires
Malgré Bloctel et des sanctions déjà prévues par la Loi, le démarchage téléphonique continue d'empester la vie des Français. Une série de nouvelles ...
Actualités similaires
Le président du Parlement européen David Sassoli juge que l'Europe fait "enfin preuve d'un réel sens de la solidarité", après la validation mardi soir par ...
Actualités similaires
Adopté, il y a plus d'une année, en conseil de gouvernement, le projet de loi 72-18, relatif au RSU, a finalement été déposé au Parlement. L'article Le ...
Actualités similaires
Après les dernières présidentielles et législatives et donc quatre mois de flottement, la Tunisie est finalement parvenue à trouver un gouvernement ce 26 ...
Actualités similaires
Le français Bureau Veritas, l'allemand TUV Rheinland et l'espagnol ApplusFomento sont chargés du chantier. Des contrôles au niveau des postes frontières du ...
Actualités similaires
Les députés britanniques ont approuvé jeudi la législation permettant au Royaume-Uni de sortir de l'Union européenne avec un accord, après plus de trois ...
Actualités similaires
La chambre des Communes a donné jeudi son accord pour le texte transposant dans le droit britannique l'accord de retrait négocié par Boris Johnson. Les ...
Actualités similaires