La loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 renforce le contrôle des ESSMS et les sanctions prononcées dans le cadre de ces contrôles.
Actualités similaires
Articles similaires à ESSMS : transparence financière et contrôle au menu 2023
Les chiffres nationaux recoupent ceux des Caisses d'allocations familiales (CAF) départementales : un quart des bénéficiaires sont des familles ...
Actualités similaires
Le gouvernement envisage de faire passer un contrôle technique aux deux-roues dès le mois de juin 2023, selon une note gouvernementale consultée par l'AFP. ...
Actualités similaires
Le gouvernement envisage de faire passer un contrôle technique allégé aux deux-roues, pour moins de 50 euros. Il entrerait en vigueur dès le mois de juin ...
Actualités similaires
Le gouvernement envisage de faire passer un contrôle technique allégé aux deux-roues, pour moins de cinquante euros, dès le mois de juin 2023, selon une ...
Actualités similaires
Ce mardi 29 novembre, Alain Pitous, senior advisor ESG, s'est penché sur la performance financière de l'ISR et les nouveautés pour 2023, dans l'émission BFM ...
Actualités similaires
Sous la présidence du secrétaire général du ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, a eu lieu la 5ème journée d'échanges presse et justice. ...
Actualités similaires
La fête de l'indépendance et les conséquences des dispositions fiscales prévues par le projet de loi de finances pour 2023, sont les principaux sujets ...
Actualités similaires
Le secrétaire général du ministère de la Justice et des Droits de l'Homme a présidé le vendredi 11 novembre la 5e et dernière journée d'échanges ...
Actualités similaires
La saison WSL 2022/2023 de grosses vagues s'est officiellement ouverte ce 15 novembre. Comme chaque année depuis 2019, et le démantèlement du Big Wave Tour, ...
Actualités similaires
Le Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en partenariat avec la Maison de la Presse et la Coopération canadienne, a organisé, le vendredi 11 ...
Actualités similaires
À partir du 1er janvier 2023, un contrôle technique sera obligatoire pour les motos de catégorie L et de cylindrée supérieure à 125 cm³ lors de la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a réinstauré ce lundi 31 octobre le contrôle technique pour les deux-roues, dont l'application était prévue début 2023 avant son ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a réinstauré lundi le contrôle technique pour les deux-roues, dont l'application était prévue début 2023 avant son annulation par le ...
Actualités similaires
Prévu pour 2022, finalement annulé... C'est maintenant pour le 1er janvier 2023 que le contrôle technique pourrait devenir obligatoire pour les deux-roues.
Actualités similaires
Que peut-on dire aujourd'hui de la Réserve fédérale (Fed) ou Banque centrale américaine et de la Banque centrale européenne (BCE) qui ont relevé ...
Actualités similaires
Le parcours officiel du tour de France a été dévoilé ce jeudi midi, à Paris. Cette 110e édition sera un rendez-vous de grimpeurs et fait la part belle à ...
Actualités similaires
"TOUR DE FRANCE FEMMES 2023 - Huit étapes pour succéder à Annemiek van Vleuten. Voici le parcours de la 2e édition du Tour de France Femmes, qui se tiendra ...
Actualités similaires
Après le projet de loi de finances, c'est au tour de celui sur le financement de la Sécurité sociale (PLFSS) qui doit être débattu à partir de ce...
Actualités similaires
Étouffées financièrement par l'inflation et peu aidées par l'État, les maires se demandent s'ils pourront boucler leur prochain budget sans avoir à fermer ...
Actualités similaires
La « police unique » chargée de la sécurité sanitaire des aliments, annoncée pour le 1er janvier prochain, sera renforcée par la création de 90 ...
Actualités similaires
bgggL'édition 2023 de la Race Of Champions aura lieu les 28 et 29 janvier prochains, sur un circuit de neige et de glace établi sur la mer Baltique, dans une ...
Actualités similaires