Escroquerie à la viande de cheval: jusqu'à un an ferme requis
#IMGLP-2-#"Ce trafic a mis dans l'assiette du consommateur de la viande de cheval interdite à la consommation, c'est aussi simple que cela": jusqu'à un an de ...Articles similaires à Escroquerie à la viande de cheval: jusqu'à un an ferme requis
Amiens : la piscine Nautilus ferme un an et demi pour rénovation, les nageurs devront aller au Coliseum
L'un des principaux centres aquatiques amiénois ferme ses portes à partir de ce samedi 30 novembre, et jusqu'à l'été 2026. Le revêtement des bassins va ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : jusqu'à onze ans de prison ferme requis contre les premiers coaccusés
Devant la cour criminelle du Vaucluse à Avignon, le procès des viols de Mazan est entré ce lundi dans sa dernière ligne droite avec les réquisitoires du ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : de lourdes peines, jusqu'à onze ans de prison ferme, requises contre les premiers coaccusés
Devant la cour criminelle du Vaucluse à Avignon, le procès des viols de Mazan est entré ce lundi dans sa dernière ligne droite avec les réquisitoires du ...Actualités similaires
Angoulême : la boulangerie Ange de la rue de Bordeaux ferme, un an après son ouverture polémique
Portes closes depuis samedi 16 novembre. La boulangerie Ange a déserté la rue de Bordeaux, à Angoulême, moins d'un an après son inauguration à côté de ...Actualités similaires
Affaire Pierre Palmade : cinq ans de prison dont deux ferme requis contre l'humoriste
Pierre Palmade est jugé, mercredi 20 novembre, au tribunal correctionnel de Melun (Seine-et-Marne) pour blessures involontaires aggravées. La procureure a ...Actualités similaires
Affaire Pierre Palmade : deux ans de prison ferme requis contre l'humoriste pour son accident de la route
L'humoriste et comédien est jugé ce mercredi 20 novembre au tribunal de Melun, en Seine-et-Marne, pour « blessures involontaires » aggravées par la ...Actualités similaires
Dopage : un an de prison avec sursis requis contre l'ancienne cycliste Marion Sicot
Le procureur de la République de Montargis a demandé un an de prison avec sursis contre la cycliste et 18 mois avec sursis contre les deux hommes poursuivis ...Actualités similaires
Dopage : un an de prison avec sursis requis contre l'ancienne cycliste Marion Sicot
Le procureur de la République de Montargis a demandé un an de prison avec sursis contre la cycliste et 18 mois avec sursis contre les deux hommes poursuivis ...Actualités similaires
Cinq ans de prison dont deux ferme requis contre Pierre Palmade
L'humoriste est jugé ce mercredi à Melun pour le dramatique accident qu'il a causé.Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis à l'encontre de l'ancienne cycliste loirétaine Marion Sicot pour dopage
Marion Sicot a reconnu s'être dopée à plusieurs reprises pour la première fois ce mercredi 20 novembre, devant le tribunal de Montargis. Un an de prison ...Actualités similaires
Gironde : une nouvelle affaire de traite d'être humains jugée à Libourne, jusqu'à trois ans de prison requis
Ce mardi 19 novembre, trois prévenus, dont deux principaux, ont comparu pour avoir employé et logé de manière indigne 25 ouvriers viticoles marocains, en ...Actualités similaires
Jusqu'à 300 000 par an : ce pays frontalier de la France va faciliter la régularisation des migrants illégaux
Cette réforme prévoit notamment une réduction des délais et des formalités pour l'obtention des titres de séjour, le "renforcement" des droits des ...Actualités similaires
Le parquet requiert 37 mois de détention, dont un an ferme, à l'encontre de l'ex-présentateur de la VRT Sven Pichal
Le parquet a requis lundi, devant le tribunal correctionnel d'Anvers à l'encontre, une peine de 37 mois de détention, dont...Actualités similaires
Le parquet requiert 37 mois de détention, dont un an ferme, à l'encontre de Sven Pichal
Le parquet a requis lundi, devant le tribunal correctionnel d'Anvers à l'encontre, une peine de 37 mois de détention, dont un an ferme, assortie de 8.000 ...Actualités similaires
Trois mois de prison ferme pour une escroquerie à Bordeaux Saint-Michel et un recel de portable volé
L'homme est retourné en prison à Mont-de-MarsanActualités similaires
Tarn-et-GaronneProcès en appel des dirigeants d'Emmaüs Tarn-et-Garonne pour détournement : de 6 mois à 1 an de prison avec sursis requis
Toute l'actu du Tarn-et-Garonne et de ses 195 communes. Le Tarn-et-Garonne est un département de la région Occitanie, qui tire son nom de la Garonne et de son ...Actualités similaires
Condamnée à un an de prison ferme pour des tweets antisémites, Amira Zaiter, fondatrice de "Nice à Gaza" fait appel
Amira Zaiter, placée en détention provisoire depuis le 19 septembre, a été condamnée le 4 novembre. Elle a été libérée et effectuera sa peine sous ...Actualités similaires
Inde : New Delhi ferme toutes ses écoles primaires jusqu'à nouvel ordre à cause de la pollution
Chaque hiver, un brouillard jaunâtre et toxique, alimenté par les brûlages agricoles, les émissions industrielles et le transport routier, stagne et ...Actualités similaires
Prison ferme et inéligibilité requis contre Marine Le Pen : Darmanin provoque un tollé
Après plusieurs semaines de débats, le Parquet a présenté jeudi soir ses réquisitoires dans le procès des assistants du Rassemblement National au ...Actualités similaires
Cinq jeunes jugés à Bordeaux pour meurtre : jusqu'à trente ans requis après « la mort d'un retraité sans histoire »
Au quatrième jour du procès de cinq jeunes jugés pour le meurtre barbare d'un paisible retraité, le 10 avril 2021 à Floirac, l'avocat général a requis ...Actualités similaires
Procès du RN : cinq ans de prison dont deux ferme requis contre Marine Le Pen
L'accusation a requis mercredi cinq ans de prison dont deux ans ferme aménageables, et une peine d'inéligibilité de cinq ans à l'encontre de Marine Le Pen, ...Actualités similaires
Procès des assistants d'eurodéputés du FN : cinq ans de prison dont deux ferme aménageables requis contre Marine Le Pen
Au procès des assistants d'eurodéputés du FN à Paris, l'accusation a demandé cinq ans d'inéligibilité et cinq ans de prison, dont deux ferme ...Actualités similaires
Agent de la Diro percuté sur la RN165 à Brec'h : l'auteur condamné à un an de prison ferme
Lundi 11 novembre, un agent de la Diro avait été renversé par un automobiliste sur la RN165. Ce mercredi, ce dernier a été condamné en comparution ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
