Entreprises : le projet de loi simplification au Sénat le 3 juin
Le projet de loi sur la simplification pour les entreprises, porté par le ministre de l'Économie Bruno Le Maire, sera examiné...Actualités similaires
Articles similaires à Entreprises : le projet de loi simplification au Sénat le 3 juin
Un projet de loi transpartisan contre les déserts médicaux à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale
Soutenu par 256 députés, toutes tendances politiques confondues, le texte est inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale. Ses dispositions visent à ...Actualités similaires
Un projet de loi transpartisan contre les déserts médicaux à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale
Soutenu par 256 députés, toutes tendances politiques confondues, le texte est inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale. Ses dispositions visent à ...Actualités similaires
Ambassade du Sénégal à Bamako: Les magouilles « hallucinantes » qui entourent le projet de construction de 3 milliards FCFA du complexe diplomatique à ACI 2000. Exclusif
Dépassements abusifs budgétaires, dépenses astronomiques injustifiées, surfacturations sur des équipements informatiques, services de restaurations, ...Actualités similaires
Trump exige que les entreprises européennes se conforment à la loi anti-discrimination américaine
"L'ambassade des Etats-Unis à Paris envoie depuis quelques jours des lettres à des groupes tricolores et cabinets d'avocats hexagonaux susceptibles de ...Actualités similaires
Dennlys Parc s'agrandira d'ici 3 ans : on vous explique ce projet presque concrétisé
Situé à Dennebroeucq, Dennlys Parc est sur le point de s'agrandir. Un projet vieux de plusieurs années qui a failli ne pas voir le jour.Actualités similaires
La loi Kasbarian 3 sur les HLM est débattue ce lundi
Présentée initialement au printemps 2024, la proposition de loi de Guillaume Kasbarian visant à faciliter l'expulsion de locataires de HLM est débattue dans ...Actualités similaires
Loi de simplification de la vie ?conomique?: les dispositions qui facilitent les implantations industrielles
Assouplissement du ZAN et de la compensation ?cologique, suppression des ?valuations environnementales, entorses ? la loi Littoral... Les d?put?s veulent ? tout ...Actualités similaires
Intelligence artificielle et entreprises : que dit la loi ? L'Esprit Tarnais organise une soirée à Albi le 10 avril
Le club de mise en relation professionnelle L'Esprit Tarnais organise une soirée dédiée à l'IA le 10 avril à Albi.Actualités similaires
Loi de Simplification : l'État use de la « politique de la tronçonneuse de Trump »
L'Assemblée nationale débattra dès le 8 avril du projet de loi de Simplification de la vie économique. Objectif : déréguler, telle Donald Trump et « ...Actualités similaires
Gens du voyage : Amendes durcies, saisies... Un projet de loi pour lutter contre les installations illégales
Le texte sera débattu dans l'hémicycle le jeudi 3 avril, dans le cadre de la journée réservée aux initiatives parlementaires du groupe HorizonsActualités similaires
Loi sur la simplification: «On prépare le terrain au trumpisme»
Sous couvert de faciliter la vie des entreprises, le projet de loi de simplification discuté à l'Assemblée nationale prône la dérégulation et ...Actualités similaires
Stationnement gratuit et zone bleue à Calais dès juin : ce qu'il faut retenir du projet
Stationnement gratuit et zone bleue à Calais dès juin : ce qu'il faut retenir du projetActualités similaires
Premier revers pour la loi Kasbarian 3 sur les HLM
Présentée initialement au printemps 2024, la proposition de loi de Guillaume Kasbarian visant à faciliter l'expulsion de locataires de HLM a été rejetée ...Actualités similaires
/2025/03/26/riet-67e4659cd5dc1805324011.png)
Aides publiques aux entreprises : les représentants de Sanofi mis sous pression lors d'une audition tendue au Sénat
Le sénateur Olivier Rietmann a paru agacé par la présentation d'un responsable de l'entreprise pharmaceutique devant une commission d'enquête sénatoriale.Actualités similaires
ZFE : les députés ont voté en commission pour leur suppression, quelle suite pour le projet de loi "simplification" ?
Ce mercredi 26 mars 2025, les députés ont voté en commission la suppression des zones à faibles émissions. Le projet de loi fait débat à l'Assemblée et ...Actualités similaires
Loi « simplification » : Les députés votent en commission la suppression des Zones à faibles émissions
Censées pousser les automobilistes à acheter des véhicules moins polluants, les ZFE sont décriées par certains politiques qui leur reprochent de pénaliser ...Actualités similaires
Loi "simplification" : les députés votent en commission la suppression des Zones à faibles émissions (ZFE)
La commission spéciale chargée d'étudier le projet de loi de "simplification" a voté, ce mercredi 26 mars, la suppression des "Zones à faibles émissions" ...Actualités similaires
La suppression des Zones à faibles émissions votée par des députés en commission sur la loi « simplification »
La fin des « Zones à faibles émissions » (ZFE), décriées mais censées convaincre les automobilistes à s'offrir des véhicules moins polluants, a été ...Actualités similaires
Un projet de loi pour interdire l'installation des médecins dans les zones surdotées discuté à l'Assemblée
Claudine Lebarbier, vice-présidente de l'Association des citoyens contre les déserts médicaux, défend une loi visant à réguler l'installation des ...Actualités similaires
Les Experts : Simplification, le projet de loi examiné - 26/03
Ce mercredi 26 mars, Olivier Babeau, président de l'Institut Sapiens, Sylvain Orebi, président d'Orientis, et Rafik Smati, président d'Objectif France, sont ...Actualités similaires
Simplification administrative: ces agences de l'État dans le viseur du Sénat et de la Cour des Comptes
Les agences et les opérateurs de l'État sont au coeur de toutes les discussions pour améliorer le coût et le fonctionnement de la puissance publique.Actualités similaires
Mayotte: le Sénat adopte une proposition de loi pour durcir les restrictions au droit du sol
Cette loi, proposée par un député LR et plusieurs fois écartée, vise notamment à imposer un délai d'un an de résidence à un parent pour que son enfant ...Actualités similaires
Le festival Nuits Carrées à Antibes : 9 artistes au top pour 3 soirées inoubliables du 12 au 14 juin 2025
Ben Mazué, Soolking, Bakermat, Vacra... La 19e édition du festival des Nuits Carrées se tient du 12 au 14 juin 2025 à Antibes. Avec une programmation riche, ...Actualités similaires
Justice des mineurs : une mobilisation contre le projet de loi Attal à Bordeaux
Un rassemblement s'est tenu devant le tribunal judiciaire bordelais ce mardi 25 mars pour dénoncer la proposition de loi Attal, examinée ce même jour au ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
